Lettres Patentes De Charles Viii

Son fils, Charles Martel, va avoir l’idée de créer une cavalerie. En très peu de temps il va constituer une armée performante qui réussira à stopper l’invasion des sarrasins (bataille de Poitiers en 732). Cette victoire lui donne un prestige considérable, il détient le pouvoir militaire en gaule et conduit l’aristocratie. Il sera le 1er à avoir l’idée de faire prêter serment de fidélité personnel à ses guerriers et va donc définitivement s’affirmer face à la royauté. En 741, Charles Martel meurt

ou rejeter la loi mais pas la modifier. Cette Constit de 1795 ne fonctionne pas car la séparation des pouvoirs est trop forte. Et finalement on assiste à une multitude coups d’Etat. Et il prend fin avec le coup d’Etat de Bonaparte du 18 brumaire, an VIII (9 novembre 1799). La Révolution s’achève on entre ds la période du Consulat et du Ier Empire. Le consulat (Novembre 1799-Mai 1804). L’exécutif est confié à 3 consuls. Mais c’est slmt le 1er Consul qui détient l’intégralité des pouvoirs c’est-à-dire

territorial Ce morcellement territorial commence avec le partage de l’empire Carolingien en 843. Ce partage va marquer un affaiblissement de l’autorité des souverains dans chacune des 3 parties de l’empire et donc un affaiblissement de l’autorité de Charles le Chauve dans la Francia. En outre de grandes invasions barbares vont se produire venues du Nord (Vikings) mais aussi de l’Est avec les Mauries. Ces invasions vont entraîner une grande insécurité et un repli économique parce que car les routes

s’efforcer de présenter le droit. Ils ont utilisé un plan en 3 parties : le droit des personnes, le droit des choses, les actions. Cette science du droit s’est attachée à l’interprétation. Pour interpréter, il faut attacher à l’intention et pas à la lettre, à la raison de la loi. Les juristes romains s’attachent à la notion d’équité. Cela amène à voir le droit naturel. Le droit naturel est défini, selon Cicéron, comme la raison droite. Il détermine 3 degrés dans le droit : le droit naturel, le droit

été publiés dans les novelles. La compilation de Justinien n’a pas été appliquée partout, (notamment dans l’occident) Ces compilations ont été très probablement connues Vecteur de la culture : c’est l’église, parmi elle que l’on trouvera les lettrés. §3. Rome, l’église et le droit 1. Le christianisme et l’ordre politique Entre le 1er et le 3e siècle, phase de persécution des chrétiens, au font le christianisme (à l’origine) n’a pas voulu s’immiscer dans l’ordre politique Deux ordres

collections officielles apparaissent vers 1234. La première on la doit au pape Grégoire IX, qui va proposer en 5 livres, une compilation de décrétales. Elles contiennent les lois pontificales depuis le milieu du XIème siècle. En 1298, le pape, Boniface VIII, qui est en querelle avec le roi de France, fait rédiger un second recueil. Il s’intitule le Sexte, qui rassemble les décrétales postérieures à 1234. En 1317, Clément V va faire rédiger sa propre compilation, Les Clémentines. Un certain nombre de décrétales

marqué par l’individualisme, idée de liberté et d’égalité. On s’oppose au despotisme. On rejette la censure, la sureté individuelle, fait pour une personne ne pas être arrêtée et jugée arbitrairement. Bénéficier des droits de la défense, on vise la lettre de cachet, acte d’administration par lequel un individu pouvait être arrêté et incarcéré sans procédure judiciaire. On prône le droit de propriété individuel, laquelle est limitée par les droits seigneuriaux. On demande l’égalité juridique en droit

divorcer de son époux si celui-ci ne parvient pas à lui fournir une dose quotidienne de café. À la Mecque, le 20 juin 1511, le pacha Khair Bey remarqua un groupe d’hommes buvant du café. Il remarqua ses qualités particulières et rassembla un groupe de lettrés et de juristes pour décider si la boisson était conforme au Coran, qui interdit toute forme d’intoxication. Comme le remarque Antony Wild, il est facile d’oublier que le café est une drogue puissante, dont l’introduction a nécessité un consensus culturel

tort à autrui, le dernier précepte est d’attribuer à chacun ce qui lui est du « SUUM CUIQUE TRIBUERE ». Ces jurisconsultes vont aussi indiquer les premières méthodes d’interprétation du droit. Les jurisconsultes distinguent l’interprétation selon la lettre (VERBA) et selon l’esprit (SENTENTIA LEGIS), l’avis, la pensée du législateur. Les auteurs indiquent aussi que l’interprétation peut se faire suivant l’équité. L’interprétation selon l’équité est une interprétation complètement nouvelle, afin d’adapter

concéder des bénéfices. Le bénéfice accompagne la charge → évolue en office. Les droits et les lois attachées définies de matière immuables. Les titulaires qui se succédaient ayant les mêmes fonctions, prérogatives. Un officier était nommé par des lettres de provisions qui ne précisaient même pas leur pouvoir (office de juge de Dijon de grenier à sel …). Tout le monde savait ce qu'était la fonction. L'office était permanent à l'égare du titulaire. L'officier laïque va devenir aussi inamovible, il