Liberté Créative

$ $ +". " ! " E +"# " %, "-" $ - " ! ! ! % Q4 $ % ] 24 +" " "-" # & ' " , +". " $% "-", ! ( ) * + ! 5 $ +" , , "-"' # ( ) ' * ! , - .' Licences Creative Commons Quelle est la qualification juridique des documents-type Creative Commons ? Les documents Creative Commons sont des contrats-type qui permettent à l’auteur de communiquer au public les conditions d’utilisation de son œuvre. Ce sont des offres ou pollicitations, l’offre étant définie comme la

certaine mesure - de l'utiliser pour « corriger » les documents de synthèse afin de les présenter sous un jour plus favorable aux intérêts du moment de l'entreprise. C'est la raison pour laquelle en cas d'abus, on parle parfois de comptabilité créative à propos de la constatation des dépréciations. En économie[modifier] Dans la comptabilité nationale d'un pays[modifier]En macroéconomie, la dépréciation des biens ou des facteurs de production fait partie de la perte de valeur du stock de capital

Dans la série Client de messagerie instantanée multi-protocole Logiciel: Plateforme(s): Version: Licence: Site: Pidgin Linux, Windows, BSD, Mac OS X 2.5.3 GNU GPL http://pidgin.im Par Clarisse Martinez Le 04/12/2008 Publié sous licence Creative Commons BY-SA Paternité (BY) - Partage des Conditions Initiales à l'Identique (SA) http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/deed.fr « Partir de Windows pour découvrir le libre... » http://www.framasoft.net Framasoft Tutoriel Framasoft

imprimable Boîte à outilsPages liéesSuivi des pages liéesImporter un fichierPages spécialesAdresse de cette versionCiter cette pageDernière modification de cette page le 7 décembre 2011 à 09:42. Droit d'auteur : les textes sont disponibles sous licence Creative Commons paternité partage à l’identique ; d’autres conditions peuvent s’appliquer. Voyez les conditions d’utilisation pour plus de détails, ainsi que les crédits graphiques. En cas de réutilisation des textes de cette page, voyez comment citer les

mentionnée à l'annexe et dûment motivée ». Cette précision est particulièrement intéressante, car elle indique clairement que le respect d'une règle comptable ne garantit pas à elle seule la sincérité des comptes (voir l'article sur la comptabilité créative). Un certain nombre de principes doivent donc être respectés, pour garantir la fiabilité de l'information comptable. Ces principes sont le plus souvent explicités dans le Code du Commerce. On trouve également des précisions dans le Plan Comptable

outils Autres langues English Italiano Nederlands ‪Norsk (bokmål)‬ Português Svenska Dernière modification de cette page le 29 décembre 2011 à 16:47. Droit d'auteur : les textes sont disponibles sous licence Creative Commons paternité partage à l’identique ; d’autres conditions peuvent s’appliquer. Voyez les conditions d’utilisation pour plus de détails, ainsi que les crédits graphiques. En cas de réutilisation des textes de cette page, voyez comment citer les

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