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Depuis le 28 avril, Wikipédia en français compte plus d’un million et demi d’articles ! Tessiture Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : navigation, rechercher Ne doit pas être confondu avec Ambitus ni Registre (musique). Dans le domaine musical, la tessiture est1,2 l'ensemble continu (l'échelle) des notes qui peuvent être émises par une voix de façon homogène : même volume, même qualité de timbre et d'harmoniques, comme il est d'usage de considérer en « chant classique »

puisqu’il propose un enseignement ou un partage de connaissances en un discours structuré sur un sujet divers (art, culture, société). Il a d’abord consisté dans la compilation d’œuvres philosophiques antérieures pour évoluer vers une réflexion personnelle et libre qui sait son projet incomplet ou inachevé. Un essai se définit • par son domaine (histoire, économie, politique, science, pédagogie, art, littérature) • par son contexte (événements historiques, culturels, histoire des idées, intertextualité…)

l'internet. Le risque juridique est désormais réel à ne pas les respecter. Respecter la lois et nos droits - Le droit pénal extrait Livre III - «Crimes et délits contre les biens » - Titre III – atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données (art 323-1 à 323-7) Article 323-1 collé Article 323-7 collé sources legifrance.gouv.fr Un cookie désigne : - un petit fichier qu'un site stocke sur votre ordinateur pour vous reconnaître La loi sur la confiance dans l'économie numérique (LCEN) recherches

LEGISLATION QUI ENCADRE LES ORGANISMES DE CREDIT REGLEMENTES? .... 4 3. LICENCES...................................................................................................................................................................................................................4 3.1 SELON LA LOI RELATIVE AUX INSTITUTIONS FINANCIERES, QUAND UNE LICENCE EST-ELLE REQUISE? ... 4 3.2 SELON QUELS CRITERES UNE LICENCE EST-ELLE DELIVREE ? ..................................................

ordinateur n’est pas une œuvre de l’esprit. Une création de forme : ( Exigence d’une forme : l’œuvre doit être matérialisé, ou de moins extériorisée, même inachevée ( Exclusion des idées et des informations : Doyen Desbois : « Les idées sont de libre parcours » ex : le thème d’un roman, l’idée d’une publicité… ne seront pas protégés. - Cours de Cassation 2003 : « Afflelou » : Présentation d’un magasin jugée non protégeable (Pas d’exigence d’un effet esthétique L’article L 112-1 CPI interdit

maquillage apparaît L’entreprise a était de nombreuse fois racheté notamment par le groupe Kering en 1998, puis en 2000 L’Oréal décide de racheter sa licence pour la représentation de son nom « Yves saint Laurent » Philosophie Produit haut de gamme, les mots clé de toute de toute ces gamme sont l’élégance et le raffinement. «  Oser est un Art » Egérie La maison Yves Saint-Laurent a beaucoup fait parler d’elle notamment grâce à celle qui fut longtemps son égérie : Catherine Deneuve pour le

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ou d'un fax. L'objet même du contrat est parfois un produit, parfois un service, par exemple pour la mise à disposition d'un accès ou l'hébergement d'un site, comme en ont jugé plusieurs arrêts allemands. Le transfert d'un bien intellectuel sous licence est très fréquent. Il arrive b) c) 1 2 3 Voir par ex. un arrêt de l’Appellationsgericht Charlottenburg, du 11 janvier 2002, rés. in INGRES News 2002/5, p. 4 = computer und Recht 2002, p. 297. Voir ci-après ch.IV B et en général Ph.

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commercial, financière ou encore comptable par le fournisseur. C. Limites Les parties au contrat de distribution exclusive devront veiller à ne pas prévoir de stipulations ayant pour objet ou pour effet de constituer un délit d’entrave à la libre concurrence via une entente ou un abus de position dominante illicite. Les refus de vente notamment du fournisseur envers d’autres distributeurs non liés par un contrat d’exclusivité ne devront pas être abusifs. ________________________________________