Licence de logiciel

ELECTRONIC ARTS CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DU JEU LES SIMS™ 3 (DISTRIBUÉ PAR TÉLÉCHARGEMENT NUMÉRIQUE et sur SUPPORT PHYSIQUE) Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (la “Licence”) est un accord entre vous et Electronic Arts Inc. et ses sociétés affiliées (collectivement dénommées "EA"). La présente Licence régit l’utilisation que vous faites de copies légales de ce logiciel ainsi que de toute la documentation qui s’y rapporte, des utilitaires et des mises à jour et mises

LICENCE D’UTILISATION (version grand public) --- Préambule Le présent logiciel et sa documentation sont la propriété exclusive de SEJER/Dictionnaires Le Robert qui vous accorde une licence et un droit limités et non exclusifs pour l’utiliser dans les conditions définies ci-après. --- Conditions d’utilisation du logiciel et de sa documentation Il vous est interdit, en tout ou partie, de copier, reproduire, extraire, traduire, décompiler, modifier, adapter et corriger le logiciel et sa documentation

Logiciel libre http://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre Richard Laurane groupe droit 09 licence droit parcours juridique Richard Laurane L1 unité A droit parcours juridique 2 Richard Laurane L1 unité A droit parcours juridique Table des matières 1 Origines et évolution des logiciels libres..........................................................................................2 2 Définitions ....................................................................................

ELECTRONIC ARTS CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE LOGICIEL FIFA 12 Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (la “Licence”) est un accord entre vous et Electronic Arts Inc., ses filiales et sociétés affiliées (“EA”). La présente Licence régit l’utilisation que vous faites de ce logiciel ainsi que de toute la documentation qui s’y rapporte et des mises à jour et mises à niveau qui remplacent ou complètent le logiciel et ne sont pas distribuées avec une licence séparée (collectivement

Contrat de Licence d’Office pour Mac 2011, Service Pack 1 et du logiciel associé. Une seule section des termes du contrat de licence dans les articles 1 à 4 peut vous être applicable ; les articles 5 à 7 peuvent ne pas vous être applicables. Vous pouvez consulter les Termes du Contrat de Licence à tout moment en recherchant Contrat de Licence Logiciel dans l’Aide. Article 1 : Si Microsoft Office pour Mac 2011, Service Pack 1 est une version d’évaluation, les Termes du Contrat de Licence exposés à

DIVX, INC. (“ le Fournisseur de licence ”) CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL (« CLUF ») LES SUIVANTS CONDITIONS GÉNÉRALES (LE « CLUF ») EXPOSENT LES DROITS ACCRÉDITÉS À VOUS (« LE CLIENT ») POUR L’UTILISATION DE CE LOGICIEL. CES DROITS SONT LES SEULS QUE VOUS AVEZ À CE LOGICIEL, DONC SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CE « CLUF », N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. JUSQU’ÀU MAXIMUM PERMIS PAR LES LOIS APPLICABLES, LE LOGICIEL EST FOURNI “ TEL QUEL ”. IL N’Y A AUCUNE GARANTIE PREVUE À CE CLUF, ET

du Contrat de Licence d’Office pour Mac 2011, Service Pack 3 et du logiciel associé. Une seule section des termes du contrat de licence dans les articles 1 à 4 peut vous être applicable ; l’article 5 peut ne pas vous être applicable. Vous pouvez consulter les Termes du Contrat de Licence à tout moment en recherchant Contrat de Licence Logiciel dans l’Aide. Article 1 : Si Microsoft Office pour Mac 2011, Service Pack 3 est une version d’évaluation, les Termes du Contrat de Licence exposés à l'Article

de licence produit Garantie limitée pour logiciel ; Accord de licence et divulgation des données confidentielles Ce document peut être sujet à des mises à jour, la version la plus récente se trouve sur www.2kgames.com/eula. L'utilisation de ce Logiciel au-delà de 30 jours après la publication d'une version modifiée de ce document constitue une acceptation automatique des termes. VOTRE EMPLOI DU PRESENT LOGICIEL EST SOUMIS A LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE POUR LOGICIEL ET A L'ACCORD DE LICENCE (CI-APRES

Contrat de licence produit  Garantie limitée pour logiciel ; Accord de licence et divulgation des données confidentielles Ce document peut être sujet à des mises à jour, la version la plus récente se trouve sur www.2kgames.com/eula. L'utilisation de ce Logiciel au-delà de 30 jours après la publication d'une version modifiée de ce document constitue une acceptation automatique des termes. VOTRE EMPLOI DU PRESENT LOGICIEL EST SOUMIS A LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE POUR LOGICIEL ET A L'ACCORD DE LICENCE (CI-APRES

distinctes des Termes du Contrat de Licence d’Office pour Mac 2011 et du logiciel associé. Une seule section des termes du contrat de licence dans les articles 1 à 4 peut vous être applicable ; les articles 5 à 7 peuvent ne pas vous être applicables. Vous pouvez consulter les Termes du Contrat de Licence à tout moment en recherchant Contrat de Licence Logiciel dans l’Aide. Article 1 : Si Microsoft Office pour Mac 2011 est une version d’évaluation, les Termes du Contrat de Licence exposés à l'Article 1 s’appliquent