Licence de logiciel

de ce logiciel propriétaire, il n’y a pas de « transfert de propriété du logiciel », il reste la propriété de son auteur, personne physique ou morale, et le droit d’auteur reste conservé. 1.2  : Les possibilités d’utilisation qu’auront les clients dépendent des conditions générales d’utilisation. Celles-ci peuvent très bien interdire la copie, le téléchargement, le partage, la vente, ou l’installation sur des ordinateurs personnels ou d’entreprise. Ici, le logiciel d’Ubisoft est un logiciel propriétaire

Contrat de Licence Utilisateur Final Trend Micro Logiciel: Trend Micro Security/Trend Micro AntiVirus/Trend Micro AntiVirus plus AntiSpyware/Trend Micro Internet Security/Trend Micro Internet Security Pro Version : Française/France Objet : Licence d’Évaluation et Licence Commerciale Date : Juillet 2009 IMPORTANT: Le PRESENT contrat (le "contrat") REGIT LES CONDITIONS DANS lesquelles Trend Micro INCORPORATED OU UNE SOCIETE AFFILIEE LICENCIEE ("trend micro") vous concède, en tant que particulier

CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL Le présent contrat de licence d’utilisation est conclu entre vous, personne physique ou morale, « l'utilisateur final », et INDEX EDUCATION S.A. inscrite au RCS de Marseille n° B 384 351 599 dont le siège est situé 10 Rue Marc Donadille – Zone la Baronne – 13013 Marseille – France - créateur, développeur et éditeur du Logiciel. Les termes du présent contrat s’appliquent à l’installation l’utilisation du Logiciel et de sa Documentation quelle que soit

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MICROSOFT IMPORTANT — À LIRE ATTENTIVEMENT : Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (le « CLUF ») constitue un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique) et Microsoft Corporation portant sur le logiciel Microsoft qui accompagne ce CLUF et qui inclut des supports associés et des services Internet Microsoft (le « Logiciel »). Le Logiciel peut être accompagné d’un avenant ou d’un addendum au présent CLUF. EN INSTALLANT

CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT AVEC LE FABRICANT D’ORDINATEURS OU L’INSTALLATEUR DE LOGICIELS, OU MICROSOFT WINDOWS 8.1 N Nous vous remercions d’avoir choisi un ordinateur sur lequel est préinstallé, ou mis à jour avec, le logiciel Windows 8.1 N de Microsoft. Le présent Contrat de Licence constitue un contrat entre vous et le fabricant d’ordinateurs ou l’installateur de logiciels qui distribue Windows 8.1 N avec votre ordinateur ; si vous obtenez ce logiciel sous la forme d’une mise

marques, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle portant sur tout ou partie des éléments qui font l’objet du présent document. Sauf stipulation expresse contraire des termes écrits d’une licence de Microsoft, la fourniture de ce document n’a pas pour effet de vous concéder une licence sur ces brevets, marques, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle. © 2011 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Microsoft, MS-DOS, Visual Basic, Visual Studio, Windows, Windows

Sun Microsystems, Inc. Contrat de Licence de Code Objet pour JAVA SE RUNTIME ENVIRONMENT (JRE) VERSION 6 et JAVAFX RUNTIME VERSION 1 SUN MICROSYSTEMS, INC. (« SUN ») VOUS CONCÈDE EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT UNE LICENCE DU LOGICIEL IDENTIFIÉ CI-APRÈS, À L’UNIQUE CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ L’ENSEMBLE DES DISPOSITIONS CONTENUES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE CODE OBJET ET DANS LES DISPOSITIONS ADDITIONNELLES (COLLECTIVEMENT, LE « CONTRAT »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT

TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL SUPPLÉMENTAIRE MICROSOFT PACK D’INTERFACE LINGUISTIQUE POUR : Windows Vista Édition Familiale Basique Windows Vista Édition Familiale Premium Windows Vista Entreprise Windows Vista Édition Intégrale Windows Vista Professionnel MICROSOFT WINDOWS VISTA STARTER Windows Vista Édition Familiale Basique N Windows Vista Professionnel N Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) vous accorde une licence pour ce supplément

Sun Microsystems, Inc. Contrat de Licence de Code Objet pour JAVA SE RUNTIME ENVIRONMENT (JRE) VERSION 6 et JAVAFX RUNTIME VERSION 1 SUN MICROSYSTEMS, INC. (« SUN ») VOUS CONCÈDE EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT UNE LICENCE DU LOGICIEL IDENTIFIÉ CI-APRÈS, À L’UNIQUE CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ L’ENSEMBLE DES DISPOSITIONS CONTENUES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE CODE OBJET ET DANS LES DISPOSITIONS ADDITIONNELLES (COLLECTIVEMENT, LE « CONTRAT »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT

Comment puis-je utiliser le logiciel ? Nous ne vendons pas notre logiciel ni votre copie de celui-ci. Nous le concédons uniquement sous licence. En vertu de notre licence, nous vous concédons le droit d’installer et d’exécuter cette copie unique du logiciel, uniquement sur l’ordinateur avec lequel vous avez acquis le logiciel (l’ordinateur concédé sous licence), afin qu’il soit utilisé par une personne à la fois, sous réserve que vous respectiez tous les termes du présent contrat. En règle générale