Ligne A du tramway de Bordeaux

opérationnelle de 1 978 M€ (-4,9% à change constant par rapport au 1er semestre 2008), soit un taux de marge de capacité d’autofinancement opérationnelle stable par rapport à l'ensemble de l'année 2008 à 11,3%. Stabilisation de la dette nette à 16,8 milliards d’euros grâce aux mesures de réduction des investissements nets et alors que les principales cessions annoncées n’ont pas encore été comptabilisées. Confirmation des objectifs 2009. Des résultats qui se comparent à un premier semestre 2008 au cours

Liste non exhaustive des décisions juridictionnelles à connaître PREMIERE PARTIE : DECISIONS DES JURIDICTIONS NATIONALES I. Décisions du Conseil constitutionnel CC, 1959, Règlement du Sénat : condamne la pratique des résolutions, en rappelant que le contrôle ne peut être qu’a priori DC, 16 juillet 1971, « Liberté d’association » : le Conseil constitutionnel a déclaré non conforme à la Constitution l’article 3 du projet de loi complétant la loi du 1er juillet 1901 sur les associations

Chapitre 1er : ACTES UNILATERAUX : procédé classique de l’action ADM, mais elle recoure aussi aux procédés contractuels, toutefois le contrat sera la rencontre d’intérêts inégaux, l’intérêt général d’un côté et de l’aitre les intérêts privés. Cet acte ADM a pour objet celui de conférer des droits et d’imposer des obligations aux administrés sans le consentement de ceux-ci. Il traduit l’inégalité entre administrés et ADM ! Ce un pouvoir remarquable de l’ADM est la 1ère des PPP, elle permet de délivrer des

Besançon ont conduit une réflexion d’ensemble sur les questions du développement durable dans nos programmes de Géographie. Si les pistes proposées s’appuient majoritairement sur les programmes de cinquième et de seconde, ces collègues ont su montrer, à travers des thématiques choisies dans les autres programmes, que le développement durable, qui permet de revisiter la question du développement, est bien l’une des orientations majeures de la Géographie tant au collège qu’au lycée. Six entrées structurent

Générale La région Nord-Pas-de-Calais (ou Nord-Pas de Calais, sans les traits d'union, orthographe officielle du conseil régional) est une région administrative française. Elle est bordée au nord de la région Picardie, de la Manche et la mer du Nord à l'est et au nord-est et par la Belgique au nord-ouest. Elle est composée de deux départements, le Nord et le Pas-de-Calais. Avec 326 hab.km-2, elle compte parmi les régions d'Europe les plus densément peuplées. De plus elle fait partie aujourd’hui des

Données boursières 39 — Données par action 40 — Une équipe de spécialistes 42 — Les modes de détention 43 — Le nominatif pur : modalités 44 — Les ordres de bourse au nominatif pur 46 — Les frais 47 — Les donations et successions 48 — La fiscalité 50 — À la rencontre de nos actionnaires 52 — le kit d’information de l’actionnaire 54 — L’actionnariat salarié 56 — Le comité Consultatif d’Actionnaires 58 — L’Assemblée générale 60 — Vos droits d’actionnaires 62 — Lexique financier 65 — Agenda 2012 Le Document

d’impôt). Elle peut infliger des sanctions administratives. Elle peut réquisitionner des biens pour y loger des personnes sans-abris ou réquisitionner des personnes pour être juré par exemple (des requis). L’administration a de nombreuses prérogatives destinées à son activité ou à ses actes. Actes qui sont d’ailleurs de deux types : Actes unilatéraux Contrats Section 1 : Les actes unilatéraux La fonction administrative, en plus des activités matérielles (qui sont des activités de prestation)

règles et consignes, et même parfois peuvent renoncer devant la crainte de surcoûts excessifs. Il convient de revenir à la source de ces règles. La loi du 11 février 2005 définit la chaîne du déplacement du point de vue de la personne. La voirie est l’élément essentiel de cette chaîne car elle est le maillon par lequel passe l’ensemble des usagers. Chacun a, à un moment ou un autre, à connaître une mobilité réduite : enfants, poussettes, valises, handicap provisoire ou permanent... L’accessibilité ne

PARMENTIER Un document produit en version numérique par Claude Ovtcharenko, bénévole, Journaliste à la retraite près de Bordeaux, à 40 km de Périgueux Page web. Courriel: c.ovt@wanadoo.fr Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Site web: http://classiques.uqac.ca/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/ http://classiques.uqac.ca/inter/benevoles_equipe/liste_Ovtcharenko_claude

France)? 2 A .La concentration =polarisation= Métropolisation ou de capitalisation urbaine A1M Marconis note qu'il y a bien une tendance générale à la concentration des habts dans les grandes aires urbaines A2 La fin de « Paris et le désert Français »? A3 les effets négatifs de la métropolisation 3 B. La diffusion =extension surfacique (liée à croissance démographique) B1 , à l'échelle régionale, une dynamique complémentaire la diffusion B2 qui se ressent à l'échelle locale