Limpot Et Les Autres Types De Prélèvements

cette imposition qui touche l'eses n'a cessé e d'etre modifier par le legis et modifiant systematiquement le régime fiscale de cette impot de même dernièrement il est question de supp cette impot; ex celui ki conserne les avantage fiscaux au titre de limpot sur le révenu appaler niches fiscales accorder par le legislateur a certains contri on constate depuis plusieurs années une augmentation de celle ci on pe se ask si le legis arrive a maitrise r tt ces avantage accordés au contri exple en 2003 le

impots (des contributions). C'est un prélèvement sur les revenus qui va à un impôt commun. Royaume Unie , Irlande , l'Europe du Nord ( Danemark,Suède, Norvège) et l'Europe du Sud (Italie, Grècr et un peu le Portugal) = Système Beveridgien Allemangne, Belgique, Luxembourg, Pays-bas, Suisse = Système Bismarckien Le système Francais c'est un système à objectif Beveridgien et financement Bismarckien. Le financement c'est un système par cotisation (prélevement sur le salaire, il à aliment un fond

civil. Lorsqu’on parle d’impôts sur les sociétés, on fait souvent référence au droit des sociétés privées. Lorsqu’il y a vérification fiscale, on fait référence à des notions de comptabilité privée. L’impôt appartient à une nébuleuse appelée prélèvement obligatoire. De cette nébuleuse, il est une des composantes essentielles, mais il n’en est pas la seule. L’impôt se définit donc par rapport aussi bien aux éléments qui le composent que par rapport à des notions voisines. A. la notion d’impôt