Liste De Colisage

directeur général qui m’a permis par cette occasion, d’intégrer facilement son équipe et d’en faire partie totalement. Je remercie grandement Monsieur BADR HABBA, mon professeur et mon encadrant de m’avoir assisté et accompagné durant ce stage. Liste des abréviations AAA : Assistante Achats & Approvisionnement BC : Bon de commande BL : Bon de livraison BR : Bon de réception CI: Contrôle Interne CNCC: compagnie Nationale des Commissaires aux comptes COSO: Committee of Sponsoring Organization

fondent sur un certain nombre de documents qui sont fondamentaux. Il s’agit principalement des pièces suivantes : * L’engagement d’importation(E.I) (Annexe 01) * La facture commerciale (Le contrat commercial) (Annexe02) * La liste de colisage * Ordre de virement (Annex03) * Le titre de transport (Annexe04) * L’annexe IV (Annexe05) * La déclaration unique de marchandises (D.U.M) (Annexe06) * Avis d’arriver (Annexe07) 2-Les incoterms utilisés : -CFR (Coût et

des marchandises ; - L'attestation de transport ; - La déclaration d'entrée en douane ; - Une lettre d'exemption de droits de douane dans le cas où les conditions d'exonération sont remplies, y compris un bon de commande local (LPO) ; - La liste de colisage détaillée : poids, méthode d'emballage et code SH pour chaque article expédié ; - Un permis d'importation émanant d'organismes compétents dans le cas de l'importation de marchandises soumises à restrictions ; - Le certificat sanitaire ou phytosanitaire

marchandises sur la base des listes de colisage pour les marchandises importées, ou du BL en ce qui concerne les achats locaux ; - Il se charge aussi des sorties de stocks qui doivent faire l'objet de son approbation ; - Il supervise pour chaque année les travaux d'inventaire effectués par les personnes habilitées ; 4.3 Les magasiniers Ils s'occupent uniquement de la réception physique des articles, du pointage des réceptions avec les listes de colisage ou les bordereaux de livraison, et l'établissement

formes, bois de palissandre non travaillés. Section 3 : Les procédures et les différentes étapes d’une exportation 3.1 Les procédures facture commerciale (en 5 exemplaires) établie en devises étrangères par l’exportateur ; liste de poids et de colisage établie par l’exportateur ; note de valeur établie par l’exportateur ; attestation de paiement des ristournes auprès des collectivités décentralisées ; certificat d’origine et de salubrité pour les produits de l’élevage et de la pêche

|l’acheteur potentiel | 2-4 Intérêt de l’inspection avant embarquement Vérification de la conformité des produits, des quantités et des documents commerciaux. 2-5 Liste des documents exigés par l’accréditif et intérêt du crédit documentaire pour Algavie • documents Facture commerciale Liste de colisage Certificat d’origine Bill of lading Certificate d’inspection SGS ou Veritas • intérêt du crédit documentaire respect de la date de livraison (date de connaissement) respect

exemplaires. La facture commerciale est un document comptable à caractère juridique qui génère une créance et donc une dette de la part du client. En droit le silence vaut acceptation. L’expéditeur c’est le créancier, et le client le débiteur. - La liste de colisage (packias list) : C’est le nombre de colis, le volume des colis, le poids des marchandises. C’est un document pour les transitaires. - Le certificat d’origine : Il atteste l’origine de la marchandise et doit être signé par les CCI (Chambres

on peut apposer le marquage CE. -Le taux de TVA en Angleterre est de 0% pour les produits alimentaires courant. Documents à l’exportation : Les documents de base à fournir pour exporter en Angleterre sont : -La facture commerciale -La liste de colisage -Les connaissements -Le certificat d’origine -Le certificat d’assurance Cargo Sources : http://europa.eu/about-eu/countries/member-countries/unitedkingdom/index_fr.htm http://www.theresearchpedia.com/research-articles/uk-tea-market

Conclusion : 16 Annexe A : Certificat de circulation des marchandises (EUR.1) A Annexe B : Bon a enlever à exporter les marchandises (Bon vert) B Annexe C : Peigne déclarative C Annexe D : Privilège Fiscal D Liste des tableaux Tableau 1: déclaration Imports 7 Tableau 2 : déclaration Exports 7 1-Imports 8 Tableau 3: Régime douanier d’Imports 8 2-Exports 8 Tableau 4: Régime douanier d’Exports 8 3-Cession 8 Annexe A : Certificat de circulation

dimensions demandées par les clients .après la palettisation en doit compter le stock disponible pour lancer l’état de stock qui sera remet a la direction commercial qui donne les nombres des palettes et les références exportés ce que appelle une LISTE DE COLISAGE . Pour les palettes chaque palette doit portée une étiquette qui exprime en claire les référence des produits et le nom des clients et la quantité et le nombre de palette . ( son chargement est palettisé . ( Produit local  : sa