Liste de substances actives de produits phytopharmaceutiques interdites par l'Union européenne

ELEVAGE BOVIN FRANCAIS THESE Présentée à l’UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD - LYON I (Médecine - Pharmacie) et soutenue publiquement le 15 décembre 2011 pour obtenir le grade de Docteur Vétérinaire par Delphine JEUNE Née le 29 juin 1986 à AUTUN -1- -2- Liste du corps enseignant -3- -4- Remerciements A monsieur le Professeur Yves MATILLON Pour son enthousiasme, sa disponibilité et sa compréhension Veuillez trouver ici l’expression de mes salutations distinguées A Monsieur le Professeur Théodore ALOGNINOUWA

crues), - L’état et la vitesse d’envasement, - L’accessibilité (pente des berges, importance de la végétation rivulaire, côteaux, nature du sol, portance pour un engin, chemins d’accès), - La nature de la végétation présente (formations végétales, liste des espèces, présence de plantes protégées …). 2 – De l’analyse préalable à la réalisation des travaux : les méthodes d’interventions proposées par le maître d’ouvrage (nature, techniques, coûts…) Démarches réglementaires prévues par le maître

Introduction 36 2. Le dispositif institutionnel en matière de normalisation 36 Partie 2 : Etat des lieux du dispositif institutionnel d’inspection et de contrôle 46 1. Introduction 46 2. Constats 47 3. Inspection et contrôle des produits halieutiques (export) 49 4. Contrôle des exportations 51 5. Contrôle des importations (Port Autonome de Conakry) 52 Partie 3 : Evaluation des performances du dispositif institutionnel d’inspection et de contrôle 58 INNM 58 DGAQSPH

Faire partie des entreprises chimiques les plus performantes en matière de sécurité RFA Réduire l’empreinte environnementale des activités du Groupe RFA Mettre des solutions développement durable au cœur de la politique d’innovation et de l’offre produit du Groupe Développer l’ouverture et le dialogue avec l’ensemble des parties prenantes RFA Favoriser le développement individuel et collectif des hommes et des femmes du Groupe RFA Note méthodologique RFA Indicateurs RFA Avis de l’organisme tiers indépendant

utilité que de décorer. Et là, ont été citées des marques connues). La propriété industrielle protège également, en effet, les signes distinctifs comme les marques (v. ci-dessus, mais encore Nike, Dalloz, Wii, etc.) qui servent à individualiser les produits ou les services fournis par un entrepreneur de ceux fournis par ses concurrents, ainsi que les appellations d’origine (par exemple, une des plus anciennes concerne la noix de Grenoble) et les indications de provenance, qui sont des droits collectifs