Liste de substances actives de produits phytopharmaceutiques interdites par l'Union européenne

des communes et des syndicats intercommunaux................ 49 -5- Plan général de gestion des déchets 6.4.2 Les syndicats intercommunaux pour la gestion des déchets .......................................... 50 6.5 LES PRODUCTEURS DE PRODUITS ............................................................................................... 57 6.6 LES DÉTENTEURS DES DÉCHETS................................................................................................. 58 7 LES INSTRUMENTS

synthèse sur la biodiversité Contributions et origine des données Ce document a été élaboré avec l’appui ou à partir des données produites par le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN), l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema), l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et le Comité français de l’UICN, le Groupement d’intérêt scientifique sur

3. Risques liés à l’appareillage et au matériel électrique 20 3.1 Installation et appareils électriques 20 3.2 La verrerie-Le plastique 22 3.3 Matériel produisant de la chaleur 23 3.4 Matériel sous pression 24 4. Risques liés aux produits chimiques 25 4.1 Nouveau règlement dit « CLP » 26 4.2 Les classes de danger 29 4.2.1 Classes de danger physique 29 4.2.2 Classes de danger pour la santé 31 4.2.3 Classes de danger pour l’environnement 32 4.3 L’étiquetage 33 4.4 La fiche

PROMESSES ET VRAI MARKETING Préface de jean de Kervasdoué Le Publieur ISBN : 978-2-35061-019-1 © GIL RIVIÈRE-WEKSTEIN, 2011 À nos enjànts, Samuel et Eyal PRÉFACE AUX SOURCES TROUBLES DU BIO Le label «bio» s'accole à des produits de plus en plus nombreux. Les produits « naturels» vendus autrefois dans quelques boutiques spécialisées dont, il y a une décennie à peine, la grande majorité des consommateurs ne franchissaient jamais la porte, ne sont plus réservés à une clientèle marginale. Ils trônent

....................................  13   II.  3  LES  RAISONS  SANITAIRES  EXPLIQUANT  LE  PHENOMENE  .........................................................................  14   II.  3.1  LES  PRODUITS  LOCAUX  ET  SES  BENEFICES  POUR  LA  SANTE  …  ..........................................................  14   II.  3.2  …  ET  POURTANT  DES  REPERCUSSIONS  SANITAIRES  ALARMANTES.

la création de la direction environnement de LVMH, décidée par Bernard Arnault, et nous rappelle que les préoccupations environnementales sont prises en compte de longue date par les Maisons du Groupe. L’idée, selon laquelle la conception de produits de luxe doit intégrer innovation, créativité, excellence de l’exécution mais également performance environnementale, s’est développée dans l’esprit de nos clients et de nos partenaires. Les valeurs issues du patrimoine unique de nos Maisons se

Nous remercions enfin le gouvernement français dont l'appui financier a permis la réalisation de ce rapport. 1 M. Guy Charrier est Conseiller juridique d’une entreprise publique en France, ancien membre du Service juridique de la Commission européenne, ancien rapporteur permanent du Conseil de la concurrence français. 2 M. Abou Saïb Coulibaly est enseignant chercheur, maître assistant, UFR Sciences juridique et politiques à l’université de Ouagadougou iii INTRODUCTION GENERALE........

POLITIQUES COMMERCIALES RAPPORT DU SECRETARIAT UNION EUROPEENNE Le présent rapport, préparé pour le onzième examen de la politique commerciale de l'Union européenne, a été établi par le Secrétariat de l'OMC sous sa propre responsabilité. Ainsi qu'il est prévu dans l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce), le Secrétariat a demandé à l'Union européenne des éclaircissements sur sa politique et ses

un monopole de fait 5 2.3. Définitions des commissions gouvernementales constituées pour résoudre les conflits entre fabricants et distributeurs 7 2.4. Historique des décisions de justice : libre concurrence et fin de l’exclusivité de vente des produits parapharmaceutiques 10 2.5. Etat de la parapharmacie en Europe (6) (29) 16 2.6. Vente des médicaments sur le net 17 2.7. Le point de vue de la distribution 17 2.8. Conclusion 18 3. LE MARCHE DE LA PARAPHARMACIE 20 3.1. Etat et évolution de

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE INSTITUT DE RECHERCHE EN DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN DE LA SORBONNE – IREDIES Publication de l’IREDIES n° 1 Les menaces contre la paix et la sécurité internationales : aspects actuels AVANT‐PROPOS      Cet ouvrage collectif est le fruit du travail d’une équipe de jeunes chercheurs spécialisés en droit  international  et  rassemblés  au  sein  du  projet  MARS  (Nouvelles  menaces  contre  la  paix :  actions,  règles et sécurité internationales).