Liste des communes de la Charente-Maritime

70 29 11 allée Vauban 59662 Villeneuve-d’Ascq cedex tél. 03 20 05 60 28 fax 03 20 05 79 30 www.cram-alsace-moselle.fr prev@cram-centre.fr bedprevention@cram-nordpicardie.fr www.cram-nordpicardie.fr (68 Haut-Rhin) CENTRE-OUEST (16 Charente, 17 Charente-Maritime, 19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres, 86 Vienne, 87 Haute-Vienne) NORMANDIE www.cram-alsace-moselle.fr 4 rue de la Reynie 87048 Limoges cedex tél. 05 55 45 39 04 fax 05 55 79 00 64 Avenue du Grand-Cours, 2022 X 76028 Rouen cedex

3 2. Eléments contextuels 2.1 Le territoire 4 2.2 La commune : Saint-Xandre 5 2.3 La structure 5-6 2.4 Mon rôle et mes missions

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE . . . . . . . . . . . p. 9 Le concours Les dérogations au concours Les agents non titulaires RÉUSSIR UN CONCOURS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 12 Le principe de la liberté de choix La liste d’aptitude La recherche d’emploi La période post-réussite au concours ANNEXES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 17 Annexe 1 : Les filières, cadres d’emplois, grades et rémunérations Annexe 2 : Informations

dans ce contexte économique et social qu' ont été réalisés l' audit de messieurs HENAFF et METTLING ainsi que le rapport BOSSET-PORRY. Commandé par Jean PUECH en Novembre 1994, l' audit réalisé par M Pierre HENAFF, inspecteur général des affaires maritimes et M Bruno METTLING, inspecteur des finances fait une étude économique, sociale et sociologique du secteur de la pêche artisanale française. Le rapport rédigé par Daniel BASSET et Jean-Louis PORRY, deux spécialistes du monde agricole et rendu public

. . . . . . p . 9 Le concours Les dérogations au concours Les agents non titulaires réUssir Un concoUrs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 12 Le principe de la liberté de choix La liste d’aptitude La recherche d’emploi La période post-réussite au concours annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 17 Annexe 1 : Les filières, cadres d’emplois

d’autoroute et de la bretelle de raccordement avec son activité qu’elle considère d’intérêt général. En effet cet hôpital est le seul établissement psychiatrique pouvant répondre aux besoins de la totalité de la population du département des Alpes-Maritimes, celui-ci accueillant un nombre de malade largement supérieur à sa capacité réglementaire. II- La procédure La requérante demande l’annulation pour illégalité de la DUP pour la construction de la section d’autoroute et de la bretelle de raccordement

les lois qui le règlemente » mais CC admet qu’en l’absence de dispositions législative le pouvoir réglementaire peut réglementer l’exercice du droit de grève à la place du législateur. Loi du 20 août 2008 sur l’accueil minimum des élèves par les communes en cas de grève des enseignant dans les écoles maternelle et primaire Loi du 21 aout 2007 sur le service public de transport terrestre régulier des voyageurs= service minimum + préavis+ remboursements CC 25 juillet 1979 droit grève radio et TV

Autonome et organisé, vous avez envie de voler de vos propres ailes sans vous exposer totalement aux risques du marché. • Interface fort entre la grande distribution et les artisans locaux, vous leur permettez de travailler ensemble pour un essor commun. • Prêt à investir une somme modeste pour l'achat d'une licence régionale, vous êtes enthousiaste à l'idée de gérer vos propres clients en synchronisation avec les normes de la maison mère. • Vous parlez couramment la langue principale de votre

alentours de 18 %), perdant même quelques dixièmes de point entre 1856 et 1861. 2 Cependant, on constate une très forte augmentation des élèves inscrits en primaire 1 et dans le même temps, les coûts de fonctionnement de l’instruction primaire (communes, ménages, Etat, départements, dons et legs) vont très fortement s’accroître 2 sous la double pression de l’accroissement des effectifs scolarisés et de la revalorisation de la fonction d’instituteur. Parallèlement, on assiste sur cette période à

Arnaudet Année/08-09 Merci à Dominique Bordas, directeur de la communication de France Telecom Limousin Poitou-Charente et maître de mon stage, pour m’avoir fait confiance durant 4 mois. à Jérôme Neveux, intervenant à l’ICOMTEC et tuteur de mon stage, pour sa disponibilitée et son aide tout au long de mon stage. à toutes l’equipe de la direction régionale Limousin Poitou-Charente, et son directeur, Hubert Barthélémy. remerciements/2 sommaire Introduction générale Rapport de stage /