Liste des communes de la Charente-Maritime

transversales à l’ensemble de ces approches (Fourcade, Muchnik et Treillon, 2005 ; Fourcade, 2006) : • une organisation et une dynamique industrielle : on parle de SPL lorsque des acteurs s’entendent pour mettre en œuvre un mécanisme de coordination commun dans le but de réaliser certains objectifs et/ou d’exploiter certaines possibilités. La référence au concept de SPL sert ici à évoquer une communauté d’intérêts et de propriété, • une organisation et une dynamique locale : on parle de SPL pour désigner

régionales des Monuments historiques avec les services régionaux de l’inventaire a certes été abandonné car il n’a pas donné les résultat escomptés, mais il a permis de renforcer, là ou ce n’était pas suffisamment le cas, la coordination et les actions communes des services. Enfin l’intervention des services d’ethnologie doit également être soulignée à travers des actions parfois très opérationnelles, associant recherche, restauration et promotion touristique : Créer un « réseau de sites liés au patrimoine

L3 Semestre 1 Droit Administratif Le Cours 18 sept 2009 Introduction Logique de valorisation économique pr certains biens publics. Il existe aussi des biens naturels administratif → logique de protection naturel. Exemple : le littoral maritime il existe aussi des biens public culturel . Exemple : œuvre d'art. À quoi servent les biens de l'administration et comment doivent il s être protégés ou mis en valeur? TD : 2 séances réservée s au droit du bien d'expropriation. 1 séance

des Échanges M. ABGRALL LEVI Mémoire de 1ère année La coordination des trois principaux ports du bassin de la Seine (Le Havre, Rouen, Paris) et le canal Seine Nord Europe. Plan du Mémoire Introduction I/ Etudes menées en commun par et pour les ports II/ Coordination entre les ports autour des différents moyens de transport et multimodalité 1) le transport ferroviaire 2) le transport routier 3) le transport fluvial III/ Le projet Seine Nord Europe, ses conséquences

préfectoral du 9 février 2012 portant dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces végétales et animales protégées dans le cadre des projets d’extension des aires de service situées sur l'autoroute A8 de « Canaver » (Commune de Puget-sur-Argens) et « Vidauban sud » (commune de Vidauban). Rédaction : Marc-Antoine Marchand – Chargé de mission – coordinateur du PIRA de PACA et LR en faveur du Lézard ocellé Julie Delauge – Responsable du pôle Biodiversité Salariés intervenus sur le programme

Soría L'histoire de SORÍA : une histoire de famille et d'amitié. De la passion commune de deux cousins est née en 2002 la société des Eaux des Landes (S.A. au capital de 1,9 million d'euros). Désireux de promouvoir le département, le Conseil Général des Landes avait la volonté de créer une eau de source. En collaboration avec Jean-François AUBY ancien Directeur Général de PERRIER, Christian ARCHAMBAULT ingénieur hydrogéologue et actuel Président de la société se met à la recherche de la

documentés. Ce n'est pas qu'on n'ait jamais tenté d'établir une bibliographie de l'onomastique française. Arthur Giry, donnait en 1894 dans son Manuel de diplomatique (voir notre n° 156) un certain nombre de références qui ne sont pas toutes périmées. La liste insérée dans le Dictionnaire d'archéologie chrétienne et de liturgie de Cabrol et Leclercq (tome IX, col. 969-984, voir notre n° 203), est fort bien faite et fort utile. Les chroniques de toponymie et d'anthroponymie publiées dans la Revue des Etudes

confiée à un ou plusieurs arbitres. Il s'agit de personnes privées non investies par l'état du pouvoir de juger. En cela l'arbitrage constitue une dérogation au monopole de l'état. Il peut y avoir un seul arbitre désigné par les deux partis d'un commun accord, mais le plus souvent, chaque parti au litige nomme un arbitre et les deux arbitres en désignent un troisième. UN nombre impaire d'arbitres est requis pour éviter tout blocage. La sentence arbitrale est donc rendue en générale de manière

Date de rédaction : août 2011 Rédacteurs :  Jean‐Luc  Besombes  (LCME),  Julie  Cozic  (LGGE),  Mario  Duval  (AirAPS),  Agnès  Hulin  (Atmo  Poitou‐Charentes),  Jean‐Luc  Jaffrezo  (LGGE),  Christelle  Pakulic  (Atmo  Franche‐Comté),  Christine Piot  (LGGE‐LCME), Arnaud Racher (Atmo‐Auvergne)     Coordination du projet : Alain Gazeau – ATMO Poitou‐Charentes    Coordination technique : Gilles Aymoz, Service Evaluation de la Qualité de l'Air – Direction Villes et  Territoires Durables – ADEME Paris   

besoins, les difficultés des entreprises de la filière ➢ Dégager des préconisations d’actions pour développer l’activité à l’international des entreprises régionales de la filière3 Cartographie des entreprises régionales Nb d’établissements par commune ➢ Environ 1600 établissements identifiés dans la filière nautique et navale en Nouvelle-Aquitaine Activités retenues pour le périmètre : o Construction et réparation de bateaux o Vente de matériels ou d'accessoires de bateaux o Location et vente