Liste des communes de la Seine-Maritime

L’Antiquité Sommaire du cours Hormis la civilisation mésopotamienne, que nous allons étudier en premier, quatre autres foyers d’expansion vont se développer successivement et concourir à faire de la méditerranée une zone d’échanges commerciaux maritimes très dense : • • • • Autour de la Phénicie (méditerranée orientale), Autour de Carthage (méditerranée occidentale) Entre le 8ème et le 1er siècle avant J.-C., avec l’expansion de la Grèce. Puis, par une suite de conquête, la domination de Rome sur

espaces aérien international hors souveraineté 13 C – L’application économique du principe 13 1 – Les conséquences directes de l’article 1 CCH : 14 2 – Les conséquences indirectes de l’artic1e CCH 14 § 2 – Les règles communes posées dans la Convention de Chicago 14 A – Le transport aérien 14 B – La navigation aérienne 17 § 3 – Les annexes à la Convention de Chicago 17 A – Le contenue des annexes 17 B – L’élaboration des annexes 20

CE, 13 décembre 1889, Cadot 10 CE, 21 juin 1895, Cames 11 TC, 9 décembre 1899, Association Syndicale du Canal de Gignac 12 CE, 29 mars 1901, Casanova 13 CE 10 janvier 1902 Compagnie Nouvelle de Gaz de Deville-lès-Rouen 14 CE, 18 avril 1902, Commune de Néris-les-bains 15 TC, 2 décembre 1902, Société immobilière Saint-Just 16 CE, 11 décembre 1903, Lot 17 CE, 10 février 1905, Tomaso Grecco 18 CE, 4 août 1905, Martin 19 CE, 21 décembre 1906, Syndicat des contribuables et propriétaires du quartier

du droit Les principes généraux du droit communautaire ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA FRANCE Administrations centrales Administrations déconcentrées Autorités administratives indépendantes Les collectivités territoriales : région, département, commune EPCI- Coopération intercommunale ACTE ADMINISTRATIF Définition Régime Ediction ; motivation ; publicité ; exécution ; application dans le temps ; sanctions administratives ; accès aux documents administratifs MODES D’ACTION DE L’ADMINISTRATION : SERVICE

Staline en application d'un accord passé entre Staline et Hitler, les gouvernement se sont réfugié au USA et sont rester a titre de goum en exile pres 50 ans ). Le territoire n'est pas que terrestre, il y a un gros pb qui concerne les territoires maritimes, biensur pour les état non emblavé, dit cotié, depuis le 16eme la mer territoriale, sous la souveraineté de l'état coté était de 3 mille marin. Au de a il y avait la mer libre, le Chili disait que sa mer territoriale n'était pas 3milles marins, de

29 mars 1901, Casanova ................................................................................................... 13 CE 10 janvier 1902 Compagnie Nouvelle de Gaz de Deville-lès-Rouen ................................ 14 CE, 18 avril 1902, Commune de Néris-les-bains..................................................................... 15 TC, 2 décembre 1902, Société immobilière Saint-Just ............................................................ 16 CE, 11 décembre 1903, Lot..............

gens qui encadrent et ceux qui font les affaires. Le droit des affaires c’est l’ensemble des règles qui encadrent l’activité économique, cette activité ayant un but qui est l’enrichissement. C’est une matière difficile à définir qui déroge au droit commun. On rencontre dans cette branche du droit de nombreux domaines (banque, négociation, assurance). Pour aller plus loin, le droit des affaires c’est le droit de l’argent. Ce serait un droit morbide qui envisage les individus qu’à travers l’économie

différents ministères est donc singulière car passée entre 2 services de l'Etat et dont aucun a la perso juridique.. * Cette distinction se retrouve au niveau locale, pour les services déconcentrés * Les autres personnes publiques (coll territoriales : communes, départements, régions, certaines coll particulières d'Outre-Mer), ayant une perso juridique distincte les unes par rapport aux autres, et ayant besoin de biens pour exercer son activité, peuvent prétendre à des droits vis à vis des prétentions des

entités paysagères composent le pays : - La plaine maritime flamande englobe les villes de Bergues et Hondschoote, et le même type de paysage s’étend vers l’intérieur jusqu’à Watten. Les paysages sont relativement jeunes et fabriqués par la société puisque la mer ne s’est retirée qu’à partir de 20e siècle. Le territoire peut néanmoins être divisé en 3 : les dunes de Ghyvelde, la plaine canalisée et le secteur des moeres. La plaine maritime est un vaste polder quadrillé de Watergangs qui permettent

domestiques inscrites ou classées Monuments Historiques PĖRIODES HISTORIQUES ème XX siècle et notre époque DOMAINE HISTOIRE DES ARTS Arts de l’espace Arts du quotidien Arts du visuel NOTA : Le Corbusier est cité comme exemple dans la liste de référence pour l’habitat collectif (Cité radieuse) et pour les bâtiments religieux (Chapelle de Ronchamp) L’architecte : Le Corbusier (1887-1965), de son vrai nom Charles-Edouard Jeanneret, quitte sa ville natale de La Chaux-de-Fonds (Suisse)