Liste des maires de Paris

certaine mélancolie Ø Ecrit où la subjectivité s’assume ; souvent écrit à la première personne du singulier Ø Un certain goût pour le Moyen Age (que le siècle précédent avait dénigré jusqu’à l’appeler « moyen » Age et l’épopée. (cf. Notre Dame de Paris d’Hugo) Ø Une admiration pour Napoléon comme celui qui donna un idéal à la jeunesse (Hugo, Stendhal, Vigny, Balzac) Ø Un certain goût de la solitude. La société française en 19eme siècle 1. Introduction Le XIXe siècle en France est une

impunément de soumission à la législative. » Ce discours prononcé par G.Thouret le 3 Novembre 1789 à l’Assemblée Constituante, vise un découpage géométrique en rupture complète avec les anciennes provinces, créant ainsi 80 départements en plus de Paris. Les Administrations territoriales, de dimension et de population relativement réduite ne doivent pas entraver le pouvoir central. La question du rôle de ces administrations, réduites au niveau locale s’impose, tant au niveau de leurs différences que

une déclinaison de la centralisation, elle monopolise les pouvoirs en une seule et même structure. Une centralisation politique: tout les pouvoirs sont centralisé en France, et on a une concentration administrative à Paris. En réalité ce modèle est théorique, c’est impossible de Paris on peut certes bien dirigé mais mal administré. «si on dirige bien que de loin, on administre bien que de près» dixit Napoléon. On va déconcentrer sur le territoire des agents, en 1800 création des Préfets. C’est une

profondes crises qui, hélas, débouchent sur la destitution des maires élus. La commune de Covè est celle qui a donné le ton en destituant son tout premier maire, Pierre FANOU, sept mois à peine après son investiture (octobre 2003). La commune de Natitingou, une des communes des départements de l’Atacora et de la Donga, lui a emboîté le pas en février 2005. Comme un effet boule de neige, s’en est suivie une valse de destitutions des maires, après à peine deux ans d’exercice de la mandature à travers

municipal avait été pris en juin 2001 pour empêcher les enfants de moins de 13 ans de circuler entre 22 heures et 6 heures. Bien que contestée, cette décision avait été reprise par plusieurs maires, au mois de juillet de cette même année 2001. Le Conseil d'État avait à l’époque validé l’initiative des maires, s’appuyant sur le principe de la protection des mineurs. Site : http://www.rfi.fr/actufr/articles/071/article_39686.asp Aujourd'hui,selon les chiffres de la police, la délinquance des

idées libérales. La monarchie de Juillet institue l’élection au suffrage censitaire des conseillers municipaux (loi du 21 mars 1831) et des conseillers généraux (loi du 22 juin 1833). La loi sur les conseils généraux. Après la Commune de Paris, la IIIème République organise l’élection au suffrage universel du conseil général et son renouvellement par moitié tous les trois ans, avec un conseiller général par canton, élu pour six ans (loi départementale du 10 août 1871). Sans doute par crainte

plusieurs mesures de police administrative Arrêt Merris les Bains 1902 : Arrêt selon lequel le juge dispose que les décisions de PA de l’autorité supérieure s’imposent à l’autorité subalterne. Par exemple si le préfet prend une mesure de police adm , les maires doivent s’y plier et ne peuvent prendre que des mesures de police administrative qui aggravent la mesure dite minimale du préfet ( même mécanisme en matière de concours police spéciale et générale (cf infra) ) Qui plus, dans son arrêt CAA de Douai2003

société du XI ème - XIIème siècle est rural dans le sens que 90 % de la population française habite dans les campagnes, le phénomène concerne bien sûr également les villes. I– Les seigneuries urbaines et le morcellement politique des villes (exemple de Paris) Peut être pour commencer, un petit problème justement sur ce mot « ville ». Il y a là un paradoxe, le mot « ville » vient du latin villa qui désigne à l'origine le grand domaine agricole (donc un sens au antipode du terme français moderne). Et on

interrogatoire de l'accusé par le président de la Cour d'assises, délivrance de certaines pièces du dossier, signification de la liste des juré, témoins, experts Rôle : Président cour assises : Police de l'audience, direction des débats, pouvoir discrétionnaire Rôle : Procureur général : P.S.Q.R.O.Pv.R.R.R.A Poursuit la personne en état d'accusation, signifie à l'accusé la liste des témoins qu'il désire faire entendre, questionne l'accusé par l'intermédiaire du président, prend des réquisitions, s'oppose

national. L’Etat est une institution globale composée d’institutions dont certaines sont administratives (ex : les ministères, les préfectures, la CNIL). b- Les collectivités territoriales L’article 72 alinéa 1er de la Constitution donne la liste des catégories des collectivités territoriales : les communes, les départements, les régions, les COM (ex : Mayotte), les collectivités à statut particulier (ex : la Nouvelle-Calédonie). Ces collectivités territoriales ont toutes la personnalité morale