Liste des monarques de France

INSTITUTIONS (Plan de cours Pierre BELDA) BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE BABOT (A.), BOUCAUD-MAITRE (A.), DELAIGUE (Ph.), Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques, Ellipses, 2007. MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Montchrestien, 2008. MOREAU-DAVID (J.), CHAMBOST (A.-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997. SZRAMKIEWICZ

Révolution américaine : la liberté réalisée ? Présentation orale de la Révolution américaine, et de la guerre d'indépendance des États-Unis d'Amérique Deux documents complémentaires : Extrait de la Déclaration d’indépendance des Etats Unis. Faites la liste des principes proclamés par les Etats-Unis à leur naissance. Dites à chaque fois en quoi ils s’opposent à l’absolutisme français ? Dans Du commerce des grains (1775) Mably fait la critique du dogmatisme des économistes (le personnage qui tient ce

mots « vieux » (1. 1), « si longtemps » (1. 2), « talent » (l. 2), « se faire obéir », « génie » (1. 3), le premier paragraphe met l'accent sur certaines caractéristiques du personnage dont est tracé le portrait, et qui n'est pas nommé, « le roi de France » (1. 1). Il s'agit d'une part de la durée du règne, présentée comme unique par la négation et l'adverbe d'intensification « si » (l. 2), d'autre part de ce qui est donné, par des mots de connotations valorisantes, comme une qualité, celle de se faire

que 5 grands électeurs … 5 Sénateurs + Représentants. 6 En pratique, les voix de l’État de Californie comptent plus que celles des 13 États les moins peuplés des ÉtatsUnis … 3 L’élection se fait, dans chaque État, au scrutin de liste à un tour, la liste obtenant le plus grand nombre de voix remportant la totalité des grands électeurs de l’État dans lequel elle est arrivée en tête7. En vertu d’une coutume constitutionnelle, le mandat des grands électeurs est impératif, ceux-ci votant donc

( Titre III ) Sections Introductives : La division du pouvoir. Section I : La division tripartite du pouvoir. La théorie classique de la séparation. La théorie fut d'abord annoncée par J. Locke et à été reprise par Montesquieu en France dans L'esprit des Lois. A. La théorie de Montesquieu. Une théorie à double dimension. La théorie repose sur la séparation horizontale des pouvoirs. a) La séparation horizontale des pouvoirs. Montesquieu reprends la Théorie d'Aristote

privilège, c'est la déclaration des droits de l'homme et la suppression de la souveraineté de droit divin (le monarque absolu estimait etre l'envoyé de dieu). Le roi ne détient plus la souveraineté absolue. Pourtant les partisans de la théorie de droit divin n'abandonne pas et ils vont s'affronter tout au long du XIXème avec ceux qui estiment que la souverainté n'appartient qu'au peuple. France va connaitre une grande instabilité pendant près d'un siècle sans qu'un réigime ou un autre ne puisse réelement

cela lui donne tout de même une autorité supplémentaire. 3. Les temps modernes et l’affirmation du rôle du Parlement Le XVIIème siècle est une période de tensions entre le parlement et le roi, qui entend faire valoir son autorité en tant que monarque absolu. Le roi doit finalement céder face au Parlement (ce qui va notamment aboutir à l’assassinat du roi Charles Ier en 1649). La monarchie constitutionnelle parlementaire est mise en place avec la révolution de 1688, également appelée la « glorieuse

généralement garantie par leur Constitution : ainsi, les limitations de souveraineté nécessaires à la construction européenne ne peuvent être réalisées le plus souvent qu’après que les Constitutions des Etats aient été modifiées. 3 Ainsi, en France, le développement de la construction européenne a donné lieu à cinq révisions constitutionnelles. - Révision de la Constitution en 1992 pour permettre la ratification du Traité de Maastricht instituant notamment l’UEM. - Révision de la Constitution

vont se révéler éphémères et vont être absorber par d'autres royaumes barbares. Exemple : les Burgondes. Parmi ces peuples barbares, il y en a 4 qui vont se partager le territoire européen : Les Wisigoths : dans la péninsule ibérique. Les Francs : tous les territoires de l'ancienne Gaule romaine. Les Lombards : Nord de l'Italie. Les Saxons : la Grande-Bretagne et les pays d'Europe du Nord. Section 1 : L'exercice du pouvoir royal Celui d'une royauté. I) Les caractéristiques

cesse de récupérer ce territoire et deux autres guerres s'ensuivent qui marquent le règne du monarque prussien. - L'attitude cavalière de Frédéric avec ses alliés pendant et après la guerre de Succession d'Autriche lui fait perdre l'alliance de la France (qu'il était de toute façon en train de remplacer par l'Alliance britannique). - Marie-Thérèse, ne rêvant que de reprendre la Silésie, conclut avec la France une alliance défensive. La Russie, de son côté, lorgnant sur la Prusse-Orientale, se range