Livret 2 Bpjeps

Année 2014 Page 1 SOMMAIRE • Introduction • Sommaire page 2 1. Adresses et Numéros utiles page 4 2. Règles générales : accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif page 7 2-1 Définition et caractéristiques des accueils de mineurs page 7 a. Les accueils avec hébergement b. Les accueils sans hébergement c. Exclusions du champ des accueils collectifs de mineurs page 9 page 10 page 110 2-2 Les obligations déclaratives a. Déclarations des accueils avec ou sans

jeunesse, des sports et de la vie associative, Edition du 11/12/06 l’inspectrice Catherine Pontalier Sommaire Instructions départementales 2007 pour les accueils collectifs à caractère éducatif de mineurs en Haute-Garonne Chapitre 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Le cadre juridique de l’accueil des mineurs L’accueil des mineurs donnant lieu à déclaration préalable L’encadrement des ACCEM Les diplômes admis dans les ACCEM Les locaux accueillant des ACCEM La sécurité das les ACCEM Les activités physiques

dans le domaine médical et des soins infirmiers, de la recherche biomédicale, de la gestion et du système d’information. Il comprend un projet social » PROJET D’ETABLISSEMENT AEP VOLCANA & ILE AUX ENFANTS 2 / 68 LE PROJET D’ETABLISSEMENT et les textes « l’encadrant » le présente comme : - un outil de prospective, en capacité de décliner de façon opérationnelle et sur différents plans des orientations nationales ou locales, - un outil de fédération

fonction. Evelyne Gauthier. Table des matières. I) Préambule. 2 II) Provins ville historique. 6 III) L’environnement. 7 1) La ville de Provins. 7 2) La population. 7 3) Les structures municipales et associatives. 8 4) Diagnostic. 9 IV) Identité juridique. 10 1. Historique de la structure. 10 2. Orientations et missions. 10 6. Les actions et les activités menées. 13 7. Une semaine type d’animation au sein

tous - de formation A partir des données que vous collecterez sur internet, (intégrant investissement et fonctionnement), aucune littérature n’existant sur ce sujet précisément. A partir de votre recherche vous rédigerez une note de synthèse (2 pages maximum) et non un résumé ( Cf le dernier exercice) et vous établirez les points forts et les points faibles sur les 3 thèmes indiqués avec les références territoriales. Remise du travail pour le 31 mai.

diagnostic initial). Temps périscolaire et extrascolaire Coût pour les familles Variable selon les actions (financements soumis à la mise en place d’une politique tarifaire en fonction des ressources des familles). Tableau - Page 1 Janvier 2011 2. Dispositifs périscolaires DISPOSITIF CLAS : contrat d’accompagnement à la scolarité - Circulaire interministérielle N°DGCS/2C/DGESCO/SG /2010/280 du 20 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la politique d’accompagnement à la scolarité pour

Douanes Douanes de mayotte Éducation Électoral Énergie Entrée et séjour des étrangers et droit d'asile Environnement Expropriation pour cause d'utilité publique Famille et aide sociale Forestier Forestier de mayotte Impôts Impôts, annexe 1 Impôts, annexe 2 Impôts, annexe 3 Impôts, annexe 4 Impôts, livre des procédures fiscales Instruments monétaires et médailles Juridictions financières Justice administrative Justice militaire Légion d'honneur et médaille militaire Marchés publics Minier Minier (ancien)

28 mars 2012 REGLEMENT DES COMPETITIONS Applicable au 12 septembre 2011 avec rectificatif applicable au 1er décembre 2011 avec rectificatif applicable au 1er février 2012 avec rectificatif applicable au 2 avril 2012 Dispositions générales REGLEMENT DES COMPETITIONS FFE DISPOSITIONS GENERALES 30 novembre 2011 SOMMAIRE PREAMBULE 4 IV – CHAMPIONNATS Art 4.1 - Championnats Départementaux, Régionaux, Interrégionaux 14 14 14 14 14 I - CADRE Art 1.1 - Champ d'application Art

D’ HOTELLERIE DE PLEIN AIR? Document présenté par : BORD Guillaume Guidant universitaire : Dissart Yannick, responsable de la formation Tuteur professionnel : FRAVALO Franck, Gérant du camping Le Petit Trianon Année Universitaire 2010-2011 1 2 Remerciements Yannick Dissart, Responsable de la licence professionnelle Animation, Gestion et Organisation des Activités Physiques et Sportives option tourisme et activités de pleine nature, pour ses enseignements qui m’ont apportés de nombreuses

mobilisation de tous les acteurs que je compte aujourd’hui pour faire évoluer les mentalités au sujet de la nutrition et apporter des réponses de proximité à cet enjeu majeur de santé publique. Xavier BERTRAND Ministre de la Santé et des Solidarités 2 SOMMAIRE INTRODUCTION Contexte Fondements du Programme national nutrition santé UNE NOUVELLE GOUVERNANCE Objectifs du Programme national nutrition santé 2006-2010 Suivi, évaluation et surveillance de la santé nutritionnelle PLAN D’ACTION 1 : PRÉVENTION