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Pages: 85 (21094 mots) Publié le: 21 novembre 2012
28 mars 2012

REGLEMENT DES COMPETITIONS
Applicable au 12 septembre 2011 avec rectificatif applicable au 1er décembre 2011 avec rectificatif applicable au 1er février 2012 avec rectificatif applicable au 2 avril 2012

Dispositions générales

REGLEMENT DES COMPETITIONS FFE DISPOSITIONS GENERALES

30 novembre 2011

SOMMAIRE
PREAMBULE 4

IV – CHAMPIONNATS
Art 4.1 - ChampionnatsDépartementaux, Régionaux, Interrégionaux

14
14 14 14
14

I - CADRE
Art 1.1 - Champ d'application Art 1.2 - Engageurs

4
4 4

A - Procédure Club et Poney B - Procédure Amateur et Pro
Art 1.3 - Lutte contre le dopage

4 4 5 5 5 5 5 5 6 6 6 8 8
8 6 5

A - Conditions de participation B - Organisation C - Particularités

Art 4.2 - Championnats de France

Art 1.4 - Lutte contre labrutalité à l’égard des poneys / chevaux5

A - règlementation en vigueur B - L’Agence Française de Lutte contre le Dopage C - Le délégué fédéral et escorte D - Procédure Club et Poney E - Procédure Amateur et Pro A - Définition B - Sanctions

A - Les différents championnats de France 15 B - Conditions de qualification 15 C - Organisateurs de championnats de France 15 D - Cavaliers étrangers dansles championnats de France15 E - Commission d’appel 15

15

V - CONCOURS
Art. 5.1 - Organisateurs

15
15 15 16 16
15

Art 1.5 - Contrôles

A - Contrôles concernant le concurrent B - Contrôles concernant le poney / cheval C - Contrôles FFE D - Frais de gestion

A - Organismes qualifiés B - Rôle de l’organisateur C - Président de concours D - Président d’Honneur

Art. 5.2 -Programmation des concours

Art 1.6 - Sanctions

Art 1.7 - Réclamations

A - Autorités qualifiées pour engager une procédure de sanction 8 B - La Mise à pied 9 C - L’avertissement 9 D - Rapport du Président de concours 9
9

A - Droit de réclamer B - Recevabilité C - Commission juridique et disciplinaire
Art 1.8 - Droit d’exploitation des manifestations sportives

9 9 10 10 10 10 10 11
10 10Art 5.3 - Jury / Officiels de compétition

A - Calendrier national 16 B - Calendriers particuliers 16 C - DUC : Déclaration Unique de Concours 16 D - Enregistrement des programmes et ouverture aux engagements 17 E - Modification d’un concours 17 F - Espace organisateur 17 A - Désignation du jury B - Qualification des officiels de compétition C - Président du jury D - Assesseurs E - Chef depiste F - Commissaire au paddock G - Commissaire aux calculs H - Chronométreur I - Speaker J - Secrétariat et personnel K- Prise en charge A - Sécurité B - Accès aux terrains C - Généralités D - Sécurité dans les écuries A - Obligations légales et recommandations B - Paramètres pour définir le service médical C - Préconisations fédérales D - Dispositifs de secours par discipline et par division 18 1818 19 19 19 20 20 20 20 20 20 20 20 21 21 21 21 22

16

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A - Droit d’exploitation vis-à-vis des organisateurs B - Droit d’exploitation vis-à-vis des propriétaires et cavaliers A - Interdiction de mise B - Interdictions de corruption C- Encadrement des compétitions support de paris

Art 1.9 - Paris sportifs

II – LA COMPETITION
Art 2.1- Les Divisions de compétition

11
11 11 12 1212 12 12 12 12
11

Art 5.4 - Terrain et matériel

20

A - La compétition Club B - La compétition Poney C - La compétition Amateur D - La compétition Pro E - La compétition Enseignant F - Les divisions par disciplines A - Définition B - Organisation C - Programmation

Art 5.5 - Service de secours

21

Art 2.2 - Les Circuits

12

Art 5.6 - Service vétérinaire

23

A -Vétérinaire B - Inspection vétérinaire
Art 5.7 -Epreuves

23 23 23 24 24 24 24 24 24
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III – CLASSEMENT PERMANENT
Art 3.1 - Classement permanent Art 3.2 - Contrat et liste de qualification

13
13 13

A - Disciplines individuelles B - Disciplines collectives ou par équipe C - Nomenclature des épreuves D - Epreuves réservées E - Epreuves et niveaux des cavaliers F - Dédoublement G -...
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