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Kiwi

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28 mars 2012

REGLEMENT DES COMPETITIONS
Applicable au 12 septembre 2011 avec rectificatif applicable au 1er décembre 2011 avec rectificatif applicable au 1er février 2012 avec rectificatif applicable au 2 avril 2012

Dispositions générales

REGLEMENT DES COMPETITIONS FFE DISPOSITIONS GENERALES

30 novembre 2011

SOMMAIRE
PREAMBULE 4

IV – CHAMPIONNATS
Art 4.1 - Championnats Départementaux, Régionaux, Interrégionaux

14
14 14 14
14

I - CADRE
Art 1.1 - Champ d'application Art 1.2 - Engageurs

4
4 4

A - Procédure Club et Poney B - Procédure Amateur et Pro
Art 1.3 - Lutte contre le dopage

4 4 5 5 5 5 5 5 6 6 6 8 8
8 6 5

A - Conditions de participation B - Organisation C - Particularités

Art 4.2 - Championnats de France

Art 1.4 - Lutte contre la brutalité à l’égard des poneys / chevaux5

A - règlementation en vigueur B - L’Agence Française de Lutte contre le Dopage C - Le délégué fédéral et escorte D - Procédure Club et Poney E - Procédure Amateur et Pro A - Définition B - Sanctions

A - Les différents championnats de France 15 B - Conditions de qualification 15 C - Organisateurs de championnats de France 15 D - Cavaliers étrangers dans les championnats de France15 E - Commission d’appel 15

15

V - CONCOURS
Art. 5.1 - Organisateurs

15
15 15 16 16
15

Art 1.5 - Contrôles

A - Contrôles concernant le concurrent B - Contrôles concernant le poney / cheval C - Contrôles FFE D - Frais de gestion

A - Organismes qualifiés B - Rôle de l’organisateur C - Président de concours D - Président d’Honneur

Art. 5.2 - Programmation des concours

Art 1.6 - Sanctions

Art 1.7 - Réclamations

A - Autorités qualifiées pour engager une procédure de sanction 8 B - La Mise à pied 9 C - L’avertissement 9 D - Rapport du Président de concours 9
9

A - Droit de réclamer B - Recevabilité C - Commission juridique et disciplinaire
Art 1.8 - Droit d’exploitation des manifestations sportives

9 9 10 10 10 10 10 11
10 10

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