Logement Social Au Maroc

acquis I. Les différentes tâches effectuées au sein de la commune : II. Les acquis : Chapitre 2 : La fiscalité communale : La TNB vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès Section 1 : Cadre théorique : I. La fiscalité communale au Maroc II. Taxes instituées au profit des communes urbaines et rurales Section2 : Taxe sur terrains non bâtis vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès I. Méthodologie du questionnaire II. Présentation des résultats statistiques suivis d’une

physique a son domicile fiscal au Maroc lorsqu’elle y a son foyer d’habitation permanent, le centre de ses intérêts économiques ou lorsque la durée continue ou discontinue de ses séjours au Maroc dépasse 183 jours pour toute période de 365 jours. . • Personnes assujetties . - Les personnes physiques qui ont au Maroc leur domicile fiscal ; concerne tous les revenus et profits marocains ou étrangers. . - Les personnes physiques qui n’ont pas leur domicile fiscal au Maroc ; ne concerne que les revenus

l’Allemagne et la France n’atteignant respectivement que 58 et 40 millions de m2 pour la même année. Il est à signaler que le Maroc a fait évoluer sa production de 5 millions de m2 en 1998 à 40 millions de m2 en 2004, soit une augmentation spectaculaire et quasi-inégalée de 51% chaque année sur les 6 exercices écoulés. Relevons, aux termes de l’étude ACR 202-ETUDE-5-PC d’EURO MAROC ENTREPRISE (Programme UE) qu’en 2002 la Tunisie produisait 30 millions de m2. En ce qui concerne le marché mondial des appareils

 Le Maroc commence pendant ces dernières années à investir dans les pays subsahariens notamment pour des bénéfices économiques. Cependant, notre étude a démontré que les raisons de l’investissement ne sont pas qu’économiques mais aussi politiques et stratégiques. Mais, ces investissements se sont développés dans un contexte très tendu notamment entre le Maroc et l’Algérie, et entre les pays du monde qui veulent aussi avoir des avantages stratégiques sur divers conflits territoriaux.

réservation C’est le contrat par lequel une personne, le réservataire, réserve l’achat éventuel d’un immeuble à une autre, le réservant, en contrepartie, celui-ci verse un dépôt de garantie. Le contrat de réservation contient la description détaillée du logement, la surface habitable, le nombre de pièces et les dépendances, le prix de vente et les modalités du paiement et le montant du dépôt de garantie. Ce dépôt de garantie ne peut pas être utilisé par le vendeur avant la signature du contrat préliminaire

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES Université Mohammed V Rabat-Agdal Master Sciences de Gestion Semestre III Matière : Globalisation et Marchés Financiers Internationaux | | |LA TITRISATION | |Encadré par | |Mr. H’mad

INTRODUCTION 5 1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 6 1.1/ Historique et évolution 6 1.2/ Le groupe BMCI dans le système bancaire 9 1. 3/ Présentation de l’agence de Fès NARJISS 13 2. LE CADRE DU STAGE 13 2.1/ Description de la structure sociale 13 2. 2/ Fonctionnement et mission des différents services 13 3. LES TRAVAUX EFFECTUES ET LES APPORTS DU STAGE 18 3.1/ Les taches effectuées 18 3. 2/ Les instruments mis à notre disposition 30 3. 3/ Les apports du stage 30 CONCLUSION

toutes les pistes à explorer pour obtenir un soutien financier au Maroc.  Toutefois il faut savoir que les moyens de financement les plus fréquents ne couvrent jamais la totalité de l’investissement, et qu’il faut être prêt à engager un minimum de fonds propres pour convaincre les apporteurs de capitaux. Cette fiche présente brièvement les moyens de financement les plus usuels ainsi que les pistes de financement propres au Maroc, offertes par le système bancaire marocain, les fonds d’investissement

Dispositions de la loi de finances 2012 au Maroc La Loi de Finances 2012 intervient dans un contexte national et international particulier, et prévoit des dispositions fiscales que l'on peut classer selon quatre axes Les dispositions fiscales sont classées ainsi : - mesures à caractère social ; - mesures en faveur de l'amélioration du climat des affaires ; - mesures visant la mobilisation des recettes fiscales pour financer les dépenses publiques; - Mesures d'allègement des obligations fiscales

Préparé par : Mohammed AMRANI JOUTEI IDRISSI 1ere Année TM Période de stage : 1Juillet-31Juillet Plan du rapport : Remerciements  Introduction generale -l’histoire de la banque au Maroc -Les banques marocaines A-Présentation de la SGMA 1-Historique de la SGMA 2-Organisation de la SGMA a-Organigramme generale de la SGMA Fes b-Organigramme de l’agence ‘Hay Tarik’