Loi 05 96 Relative Aux Sociétés Commerciales Autre Que Les Sociétés Anonymes

Sommaire 1. La Société 04 1.1 Données financières clés et faits saillants de l’exercice 2013 1.2 Informations sur « La Société » 1.3 Rapport d’activité 2. Gouvernement d’entreprise 20 2.1 Mandataires sociaux, dirigeants et salariés 2.2 Administration de « La Société » 2.3 Actionnariat 2.4 Le Conseil d’Administration (Mandat 2012-2013-2014)

Chapitre 2 : LE MONTAGE FINANCIER ET JURIDIQUE 76 Section 1 : Le montage financier 76 I. Les instruments offrant un accès immédiat au capital de la société cible 77 1.Les titres confèrant des droits politiques normaux ou renforcés 77 2.Les titres conférant des droits diminués ou inexistants 80 II. Les instruments offrant à terme accès au capital de la société 81 1.Les valeurs simples 81 2.Les valeurs composées 82 III. Les instruments d'intéressement des dirigeants 83 1.Les stock-options 83 2.Les

Experts-Comptables région Paris Ile-de-France. Membres du Comité de pilotage : Marie ALVAREZ-GARZON, expert-comptable, commissaire aux comptes, Guy BENEDICT, expert-comptable, commissaire aux comptes, Alain BRIGODIOT, consultant, administrateur de sociétés, Christine BURRIAU-NATOURI, expert-comptable, commissaire aux comptes, Jean-Louis CORCORAL, responsable comptable et financier de deux associations, Myriam DAROUI, expert-comptable, commissaire aux comptes, Isidore FEUJO, expert-comptable, Thérèse

notamment de l'administra-tion fiscale (n° 41 à 62), de l'administration des douanes (V. n° 63 à 72), de la Banque de France (V. n° 74 à 81), de la Commission bancaire (V. n° 82 et 83), de la Commission des opérations de bourse (V. n° 84 et 85), de la Société de gestion du fonds de garantie de l'accession à la propriété (SGFGAS) (V. n° 86), de la Cour des comptes (V. n° 87 à 89), du Conseil de la concurrence (V. n° 90 et 91), de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (V. n° 98 à 100)

spécifiques VI COMPTABILITÉ ET AUDIT BANCAIRES 7 LES ÉTATS DE SYNTHÈSE BANCAIRES Les états à destination de la Commission Bancaire 1. Les situations territoriales 2. Les états mensuels destinés à la BCE 3. Les états publiables 95 96 96 100 101 105 105 108 110 113 113 116 117 118 118 119 121 123 128 131 136 139 144 153 156 165 168 171 174 180 183 187 198 205 212 Section 1 Section 2 Les états à destination des marchés financiers 1. Les comptes individuels 2. Les comptes consolidés

marchés financiers Les émissions de titres par les banques Exercices sur les émissions de titres Les portefeuilles titres Exercices sur les portefeuilles titres Les cessions, prêts et emprunts de titres Exercices sur les cessions de titres 95 96 96 100 101 105 105 108 110 113 113 116 117 118 118 119 121 123 128 131 136 139 144 153 156 165 168 171 174 180 183 187 198 205 212 Table des matières Section 4 9. Opérations sur titres pour compte de la clientèle

marchés financiers Les émissions de titres par les banques Exercices sur les émissions de titres Les portefeuilles titres Exercices sur les portefeuilles titres Les cessions, prêts et emprunts de titres Exercices sur les cessions de titres 95 96 96 100 101 105 105 108 110 113 113 116 117 118 118 119 121 123 128 131 136 139 144 153 156 165 168 171 174 180 183 187 198 205 212 Table des matières VII 9. Opérations sur titres pour compte de la clientèle

................................19 Section 1 : La technique du commerce électronique ................................19 1. Historique du Web : évolution d'un outil de diffusion d'information (messagerie électronique) vers un support d'échanges commerciaux interentreprises .........................................................................................19 2. Particularités du commerce électronique par rapport au commerce traditionnel .......................................................

biodégradabilité, écoconception, 2004 320 p. Jean-Michel Balet Aide-mémoire Gestion des déchets 2e édition © Dunod, Paris, 2005, 2008 ISBN 978-2-10-053548-4 AVANT-PROPOS © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. La loi de 1975 puis celle de 1992 imposaient la disparition totale des décharges communales, favorisaient la mise en place de filières de traitement et ne toléraient plus d’autres dépôts que les centres d’enfouissement technique réservés aux seuls déchets ultimes

systèmes comptables 311 CHAPITRE 30 Les contrôles comptables 322 IV 1 CHAPITRE Définition et principes de la comptabilité RAPPEL DE COURS La comptabilité est un système d’information permettant de formaliser les données relatives à l’entreprise. Elle fournit une information intelligible, significative, fiable et pertinente sur la réalité économique de l’entreprise. Elle permet notamment de rendre compte des relations de l’entreprise avec ses partenaires et d’informer sur