Loi 13 du football

3) Les acteurs du marché sportif - Les sponsors - Les institutions - Les médias 2 II/ Le sport dans le PAF 1) Le sport à la TV, que se passe-t-il ? - Le sport à la TV aujourd’hui - Les sports rois - Quand la TV possède le football - Les clubs de football prennent l’antenne p. 40 2) Quid des autres médias? - L’affichage, l’ère du virtuel - La radio fait de la résistance - Internet veut sa part du gâteau - Le mobile, un concurrent sérieux? III/ Sport et Médias, l‘interdépendance

.................12 C) Le Comité consultatif des jeux (CCJ) .....................................................................................................................13 D) ARJEL : Autorité de Régulation des Jeux En Ligne .........................................................................................13 III Les paris sportifs en Europe ......................................................................................... 14 A) Le droit communautaire : ..................

celui-ci, peut se poser une question, question incidente, d’interprétation ou d’appréciation de légalité d’un acte administratif.Le juge judiciaire détient certaines compétences : le juge civil pourra interpréter un règlement, au même titre qu’une loi (TC 16 juin 1923, Septfonds), mais il ne pourra, en principe, en apprécier la légalité.La compétence du juge pénal est au contraire étendue : le nouveau code pénal lui attribue, en effet, une plénitude de compétence, lorsque cela conditionne la solution

LE FOOTBALL Réglementé par les Britanniques à la fin du XIXe siècle, le football s'est doté d'une fédération internationale, la FIFA, en 1904. Pratiqué en 2006 par environ 264 millions de joueurs à travers le monde, le football possède le statut de sport numéro un dans la majorité des pays. Certains continents, comme l'Afrique, l'Amérique du Sud et l'Europe, sont même presque entièrement dominés par cette discipline. La

physique En quoi le football influence-t-il le comportement de l’homme ? Et en quoi le foot reflète-t-il ces comportements ? Travail de fin d’étude Année scolaire Sacré-Cœur de Jette 2009-2010 Table des matières Table des matières 2 Première partie : 3 Introduction 3 1. Historique et contexte 5 1.1. Quelques chiffres pour situer l’importance du foot dans le monde 5 1.2. Les origines et l’histoire du football 5 1.3. Le football en Angleterre 7

FEDERATION ROYALE MAROCAINE DE FOOTBALL Contrat d'Engagement de Joueur Professionnel Saison 2010/2011 N°............ (Chaque exemplaire de contrat doit obligatoirement être numéroté dans l’ordre d’enregistrement par le club) Entre les soussignés 1. Le club sportif Dénommé : ……………………………………. Représenté par : ……………………………………. Fonction du représentant : ……………………………………. N° d’enregistrement du club à la FRMF : ……………………………………. Adresse du club : ………………………………………………………………………………………………………………………

neors……………………………..……………….10 c) Nomenclature des Professions et Catégories Socioprofessionnelles (PCS)…...…………………………………………………………12 B/ Proposition du Centre de Droit et d’Economie du Sport……………….……..13 Chapitre II : Les caractéristiques de l’emploi I-L’EMPLOI DANS LES LIGUES………….……………………………………………..15 A/ La ligue de football professionnel……………………………………………...15 L’emploi dans le sport professionnel en France 1°) Approche quantitative……………………………………………………….15 a) Schéma d’organisation…………………………………………..15 b)

une activité économique au cours du 20ème siècle petit à petit. Lorsque le sport selon la formule va se démocratiser avec la pratique du sport car beaucoup de monde… Et d’autant plus vont se développer les sports collectifs (d’équipe) notamment le football pour lequel l’équipement n’est pas onéreux. Ils sont accessibles aux tous venants. Aujourd’hui le sport est un véritable acteur économique dont le chiffre d’affaire mondiale annuel est d’environ de 620 milliards d’euros. Les échanges internationaux

Sites (Compétition et Non-Compétition) 10 Sites sportifs existants, prévus et supplémentaires 11 Carte des sites 12 Village Olympique Centre International de Radio-Télévision (CIRTV) Centre Principal de Presse (CPP) 22 22 24 26 V Hébergement 13 Hôtels 14 Hébergement des médias 28 28 30 VI Infrastructure de transport 15 16 17 18 19 Infrastructures existantes, prévues et supplémentaires Aéroports internationaux Carte des infrastructures Difficultés de transport et plan d’action Distances

fournie par votre compagnie d’assurances, pour toute la durée de la saison sportive de l’UNCFs. Si vous ne disposez pas d’une telle assurance, vous devez souscrire impérativement celle proposée par l’UNCFs, dont le prix est mutualisé et réduit (Cf. page 13 – Police d’assurances). Toute demande d’adhésion, qui ne comporterait pas le règlement du montant des assurances et aucune copie de l’attestation de couverture en responsabilité civile, sera refusée par l’UNCFs. 3) Envoyer votre dossier complet avec