Loi 15 02

des Etablissements de crédit est consacré aux états de synthèse qui, à l’instar de ce qui est prévu par le Code Général de Normalisation Comptable, comprennent le bilan, le compte de produits et charges (CPC), (appelé compte des résultats dans la loi bancaire), l'état des soldes de gestion (ESG), le tableau de financement et l'état des informations complémentaires (ETIC). Les états de synthèse sont présentés en milliers de DH et donnent les chiffres de l'exercice précédent. dans notre

conflit L’idée d’élargir la profession de transporteurs individuels au-delà des taxis est née en janvier 2008, après la remise du rapport Attali au gouvernement. C’est donc dans ce texte de juillet 2009 qu’apparaissent pour la première fois les VTC. La loi encadre cette nouvelle profession en précisant la règlementation les concernant. Ainsi, les VTC n’ont pas le droit de prendre des clients dans la rue, mais doivent avoir fait l’objet d’une réservation préalable. Par ailleurs, ils n’ont pas le droit

AZILAL | 02 | 48 | 50 | BENI MELLAL | 05 | 30 | 35 | BENSLIMANE | 01 | 13 | 14 | BOUJDOUR | 01 | 01 | CASABLANCA | 43 | 05 | 48 | CHEFCHAOUEN | 01 | 17 | 18 | DAKHLA | 02 | 02 | EL JADIDA | 07 | 33 | 04 | EL KALAA SRAG. | 05 | 17 | 22 | ERRACHIDIA | 06 | 21 | 27 | ESSAOUIRA | 03 | 32 | 35 | FES | 08 | 13 | 21 | IFRANE | 02 | 05 | 07 | KENITRA | 06 | 12 | 18 | KHEMISSET | 04 | 45 | 49 | KHENIFRA | 02 | 27 |

comptabiliser les moyens de règlement (F), le stagiaire doit : 10. .Présenter le chèque ; 11. Expliquer les conditions de sa validité ; 12. Connaître les différents types de chèques, 13. Expliquer les conditions de paiement du chèque ; 14. Présenter la traite ; 15. Expliquer les conditions de sa validité ; 16. Se soucier de l’importance de son acceptation ; 17. Expliquer sa circulation, 18. Expliquer les conditions du paiement de la traite. Avant d’appliquer le système centralisateur (G), le stagiaire doit

détournements auront duré entre 18 et 43 minutes. Vol Décollage Début des détournements Transpondeur coupé FAA averti NORAD averti Crash Durée du détournement AA 11 7 h 59 8 h 19 8 h 21 8 h 32 8 h 38 8 h 46 27 mn UA 175 8 h 14 8 h 45 8 h 47 9 h 02 9 h 15 9 h 03 18 mn AA 77 8 h 20 8 h 54 8 h 56 9 h 25 9 h 34 9 h 37 43 mn UA 93 8 h 42 9 h 24 9 h 41 9 h 34 10 h 07 10 h 03 39 mn FAA : Federal Aviation Administration NORAD : Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord

enquête par questionnaire 9 10 11 12 SOMMAIRE Partie 3 La recherche du local Partie 4 L’étude de rentabilité 13 14 14 14 SOMMAIRE Partie 5 Approche juridique Commerçants Cafetiers, hôteliers, restaurateurs Prestataires de services 15 16 18 20 SOMMAIRE Partie 6 Approche sociale Partie 7 Approche fiscale Les régimes d’imposition La patente Les abattements fiscaux Le plan de financement Le compte de résultat prévisionnel Le plan de trésorerie 23 24 26 29 SOMMAIRE SOMMAIRE

changement d'adresse. Tarif des insertions : 60,00 dinars la ligne 2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N°12 7 Rabie Ethani 1433 29 février 2012 SOMMAIRE LOIS Loi n° 12-07 du 28 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 21 février 2012 relative à la wilaya ...................................................... Loi n° 12-08 du 28 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 21 février 2012 portant règlement budgétaire pour l’exercice 2009 .... 4 21 DECRETS Décret présidentiel n° 12-87 du 4 Rabie

travail, durée déterminée. – Qualification donnée au contrat ................ B. – Arrêt du 28 janvier 2005 rendu par l’assemblée plénière Contrat de travail, rupture. – Licenciement .................................................................. 15 25 (*) Les sommaires des arrêts publiés dans le présent numéro paraissent, avec le texte de l’arrêt, dans leur rédaction définitive, au Bulletin des arrêts de la Cour de cassation du mois correspondant à la date du prononcé des décisions. I

IBIS – Le Puy en Velay 1, avenue d’Aiguilhe, 43000 – LE PUY EN VELAY, France Tèl. : (+33)4 71 02 22 22 – Fax : (+33)4 71 09 22 96 DENOTAL Mme ROUGEMONT 22, rue de la Croix Rousse 43000, LYON Devis n° 143/12 du 21/01/2012 Référence Client N° Client : 4687/7J6 Désignation Forfait Séminaire résidentiel avec chambre individuelle Diner Gastronomique « Menu du Velay » Journée d’étude PU HT 153,00€ 15 ,00€ 45,00€ Nb(2) 1 1 1 Nb pers 28 28 28 Total HT 4284,00€ 420,00€ 1260,00€ TOTAL HT T.V.A (19

Guide d’entretien    02/03/15  02/03/15      2  Entretien  Ishak  09/03/15  07/03/15  Date  d’entretien  difficile à  prévoir  Arrangement  avec la  dirigeante  3  Obtention de  document  Lylia  18/11/14  18/11/14      4  Bilan fonctionnel  Lylia  15/03/1510 /03/15  17/03/1516 /03/15  pas de  bilan des  années  précédente s 2012 et  2011  appel à  l’entreprise  pour les  obtenir et ils  ont été envoyé  par mail  5  Solde  intermédiaire de  gestion  Ishak  10/03/15  16/03/15  plusieurs