Louis de Broglie

révolution de 1848, une « immense espérance » La République en actes : réformes et élection de la Constituante Les journées de juin (1848) ou la sanglante division des Républicains B Une République devenue conservatrice et cléricale L’élection de Louis-Napoléon Bonaparte à la Présidence Le Parti de l’Ordre au pouvoir ou la réaction à l’œuvre C Bonaparte met fin à l’expérience républicaine Pourquoi ? Le Coup d’État du 2 décembre 1851 Retour à l’Empire… Chapitre 2 > Le Second Empire 1852-1870

Ce qui les distingue, c’est qu’ils ne soutiennent pas le même prétendant au trône. Les légitimistes soutiennent le Comte de Chambord (petit fils de Charles X, dernier roi de France). Les orléanistes eux soutiennent le Comte de Paris, petit-fils de Louis Philippe d’Orléans. En 1871, ils ne parviennent pas à se départager entre l’un ou l’autre des candidats au trône. Ils décident de renvoyer à plus tard la question constitutionnelle. C’est ce qu’on appelle le pacte de Bordeaux. Les monarchistes décident

gouvernement proclame la République de manière solennelle : à partir de ce moment la République n’a pas cessé d’exister. CHAPITRE 1 : L’instabilité constitutionnelle de 1789 à 1870 SECTION 1 : La période révolutionnaire (1789-1799) Le 5 mai 1789, Louis 16 convoque les Etats généraux qui ne s’étaient pas réunis depuis 1614 avec une discussion sur le point de savoir si les Etats généraux devaient être divisés en ordre ou s’ils doivent former un ensemble indivisible. Mais, ces Etats généraux ont un

instable CCL : régime inefficace !!! ------------------------------------------------- Dissertation La balance des pouvoirs sous les Chartes de 1814 et 1830 Présentation du sujet : Peu de temps après l’octroi de la Charte de 1814 par Louis XVIII, les divers courants de pensées politique et philosophique s’accordent sur la nécessaire correspondance entre le ministère et l’opinion, représentée par les députés élus par le peuple. Or, poser comme principe que le gouvernement doit sortir

transmission de la couronne n’a pas connu de problèmes majeurs. En effet, les monarques capétiens ont toujours eu des fils pour leur succéder, c’est ce que l’on appellera « le miracle capétien ». En 1316, une situation inédite apparaît toutefois. Louis X, dit le Hutin, premier fils de Philippe le Bel, décède. D’une première union avec Marguerite de Bourgogne le Hutin a eu une fille, Jeanne, âgé de 4 ans. Devenu veuf, le Hutin a épousé en secondes noces Clémence de Hongrie, laquelle est enceinte au

depuis la fin des années 1740, la monarchie cesse de s’endetter, sous Louis 16 a rétablit les parlements et Louis 16 n’arrive pas à améliorer les rentrées fiscales de l’état. Louis 16 va faire confiance à un éveque qui était un très bon administrateur de son diocèse, loménie de BRIENNE, archeveque de Toulouse, Louis 16 lui confie la réforme de l’état , mais il ne fait pas mieux que les autres et se cassent les dents. Louis 16 décide de frapper un grand coup, coup de majesté, il décide d’exiler

qui ont alors dominé l’assemblée obtiennent un décret d’accusation contre Mr Delessert, qui est à l’époque le ministre des affaires étrangères du roi, ministre dont la politique leur déplaisaient profondément. La conséquence de cette crise fut que Louis 16 dû non seulement renvoyer le ministre incriminé mais aussi l’ensemble de son gouvernement, qu’il remplacera par des hommes pris dans la faction girondine. De même qu’en Grande-Bretagne, la responsabilité pénale aurait pu ouvrir la voix à la responsabilité

Droit constitutionnel Sous l’ancien régime, avant 1789, il n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791, dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen

Il y a des lectures contemporaines (du 20ème siècle) plus attentive, plus critiques de Montesquieu, en particulier celle de Charles Eisenmann (introducteur de la pensée de Kelsen en France). Ce texte d'Eisenmann a beaucoup inspiré un philosophe Louis Althusser dans un livre paru en 1964 : Montesquieu, la politique et l'histoire. Cf. doc de TD. Si l'on suit cette lecture plus critique d'Eisenmann et d'Althusser, on peut montrer que dans la réalité le texte de Montesquieu est beaucoup plus nuancé

ou l’on établit des règles qui prévoit transmission et organisation du pouvoir politique qui est alors détaché de la personne qui l’exerce originellement. Cette personne n’est plus le proprio du pouvoir mais juste le détenteur. « L’Etat c’est moi » Louis XIV. Preuve que continuité du pouvoir « le roi est mort ! Vive le roi ! ». Dans phase institutionnalisation du pouvoir, des textes sont créées pour fixer le statut du pouvoir c’est la constitution. Elle établit l’étendu du pouvoir de chacun, son