Louis Vii Commentaire 1155

question de la Constitution ne semble se poser qu’à partir du 21 septembre 1792, date de la rupture avec la monarchie. Avant il n’y avait pas cette idée (plutôt partisans de la monarchie britannique parlementaire). 21 janvier 1793 : exécution de Louis XVI (symbole). Maitland : le roi dispose de 2 corps : temporel (corps meurt) et mystique (corps subsiste). Kantorowicz : couper les symboles de la monarchie. Il n’existe pas une monarchie mais des types de monarchie. • Etude : - nature

période est assimilée à une renaissance (littéraire, culturelle, intelectuelle, commerciale....). Cet empire est éphémère car même si le successeur de Charlemagne (Louis le Pieux) maintient l'empire, dès 840, il y a des luttes intestines entre les fils de Louis le Pieux ce qui amènera en 843 au partage de Verdun entre les trois fils de Louis le Pieux. Le territoire est séparé en trois, le régime est en déclin: période de l'empire éclaté. A. Une tentative d'unification de l'Occident: l'Empire restauré

philosophie, ils dépassent l’approche casuistique (le cas par cas) pour découvrir des notions abstraites. Ils passent ainsi du niveau de la simple pratique à celui de la théorie du droit. Ils publient non seulement leurs consultations, mais aussi des commentaires sur le droit en vigueur, civil et prétorien. Leurs ouvrages se veulent logiques : il s’agit d’abord d’exposer les règles, telles qu’elles apparaissent dans les divers rapports de droit, puis de les classer, de les comparer, éventuellement de les

poursuivre l’indispensable unité législative. c)- La doctrine Oeuvre doctrinale des juristes classiques (1er-3ème siècles) reste applicable : « jus vetus » par opposition aux nouvelles « leges » : commentaires à l’édit du préteur, responsa et exposés de droit civil. Doctrine des IVè-Vème siècles beaucoup moins brillante et profondément différente de la doctrine classique : - anonyme : De + en + de juristes servent l’emp. dans les bureaux. Leur œuvre

dépasser la simple approche casuistique (au cas par cas) pour découvrir les notions, les principes et vont donc dépasser le simple niveau pratique pour s'élever à la théorie du droit. Ils publient non seulement leurs consultations mais aussi des commentaires du droit civil ou prétorien. Leurs ouvrages se veulent logiques, càd qu'il exposent les situations juridiques et leurs solutions, les classent, les comparent et, éventuellement, les comparent. Cicéron, admiratif de ce travail, a dit d'eux qu'ils

(822-888) Charlemagne meurt en 814, lui succède Louis le Pieux couronné en 816. Il va gouverner entouré d’Evêques. Ils vont convaincre l’Empereur que l’unité de l’Empire doit être conservée. En 817, il prend l’ordinatio imperii : à la mort de Louis le Pieux, seul son fils aîné, Lothaire, sera Empereur et ses 2 frères Louis et Pépin ne seront que Rex soumis à l’autorité de leur frère. Cet ordinatio imperii est remis en cause en 822 à cause d’une femme. Louis le Pieux est marié à Ermengarde mais celle-ci

la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution

son tour devenir la base de grands commentaires par les plus grands juristes. A partir d’un simple formulaire, s’est élaboré tout un corps de doctrine. L’édit du préteur a, lui aussi, fait l’objet d’amples commentaires. Enfin, la doctrine a fait des synthèses qui juxtaposent le droit civil et le droit prétorien. Ces traités complets de droit privé portent le nom de « Digest ». A la fin de l’époque classique, la doctrine aura fini par submerger sous ses commentaires toutes les anciennes sources du droit :

loi de citation. Les fragments des œuvres retenues, reçoivent une légale autorité, doivent être considéré comme s’ils avaient été émis par la bouche divine de l’empereur. Désormais c’est la constitution Tanta(533) qui promulgue le digeste, tout commentaire du digeste est interdit. les institutes : Nouveau manuel (à l’usage des étudiants) voulu par l’Empereur Justinien, pour couronner sa réforme des études juridiques. Les institutes sont également publiées en 533. Elles s’inspirent des anciennes

tradition germanique à la tradition chrétienne. Pépin, Louis et Lothaire sont ces trois fils. Ils vont avoir chacun une partie de l'empire. Le roi Louis le Pieu répartit entre ces trois fils et annonce que lothaire seul sera revétu du titre d'empereur, héritera seul de la dignité impériale et que ses deux autres frères lui devront obéissance. L'échec vient du fait qu'un quatrième héritier arrive. En 823 va naître Charles, fils d'un second mariage de Louis le Pieux avec Judith de Bavière qui avait de la