Majeur

Otto DIX : Otto DIX (2 /12/1891-25/07/1969) était un peintre allemand utilisant l’expressionisme et la nouvelle objectivité. Fils d’un ouvrier et d’une mère s’intéressant à la peinture et à la musique. Il suit des études artistiques contre le grès de son père et s’essaye au cubisme, au futurisme et au dadaïsme dans l’école des arts appliqués de Dresde entre 1909 et 1914. En 1914, il fait parti des volontaires de l’artillerie allemande, il sort vivant de la grande guerre mais

Lille 2, université du droit et de la santé Ecole doctorale n° 74 Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales LA PROTECTION PATRIMONIALE DE L’INCAPABLE MAJEUR MARIE Mémoire présenté en vue de l’obtention du master droit recherche spécialité droit des personnes et de la famille par Karine HENRY Sous la direction de Mademoiselle Delphine AUTEM, Maître de conférences à Lille 2 Année universitaire 2004-2005 Mémoire publié après autorisation du jury sur http://edoctorale74

TP- Comparaison des types cellulaires majeurs Problématique : Comment mettre en évidence les structures cellulaires ? Objectif scientifique : Après avoir comparé les trois types cellulaires proposés, concluez, en précisant comment les types cellulaires, animal et mycète ont pu apparaître. Pour cela utilisez des arguments puisés de votre étude concrète des types cellulaires. Introduction On retrouve dans la biosphère actuelle trois types cellulaires eucaryotes : animales, végétales et

Objet : Réforme de la protection juridique des majeurs P.J. : Cf. annexes jointes Note A l’attention de M…, Responsable du service X La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 entrée en vigueur le 1er janvier 2009, porte réforme de la protection juridique des majeurs jusqu’alors régie par la loi du 18 octobre 1966 relatives à la tutelle aux prestations sociales pour les adultes et la loi du 3 janvier 1968, première réforme du droit des incapables majeurs. Ces premiers dispositifs non modifiés depuis

CHAPITRE 15 La condition juridique des majeurs Capacité juridique des majeurs retenue a l’art 414 du Code civil. Il peut y avoir pour le majeur, une altération des facultés personnelles (Art 488 du Code civil). L’altération des facultés personnelles est le critère pour déclencher une protection juridique du majeur. C’est aussi bien une altération des facultés mentales prévu a l’art 490 du Code civil (maladie, infirmité, affaiblissement du à l’âge) Deux types de protection : Soit c’est une protection

POURQUOI LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ET DES MINEURS  Principe Dans son article 490 le Code civil énonce « que peuvent faire l’objet d’un des trois régimes de protection, les personnes dont les facultés mentales ou corporelles sont gravement altérées, et ce de façon habituelle » Dans son article 488, alinéa 3, il énonce que « Peut pareillement être protégé le majeur qui, par sa prodigalité, son intempérance ou son oisiveté, s’expose à tomber dans le besoin ou compromet l’exécution de ses

Réforme de la protection juridique des majeurs vulnérables La protection juridique des majeurs est organisée par deux grandes lois : la loi du 3 janvier 1968 portant réforme du droit des incapables majeurs et la loi du 18 octobre 1966 relative à la tutelle aux prestations sociales adultes. Contexte : Datant principalement de la loi n° 68-5 du 3 janvier 1968, le dispositif français de protection juridique des majeurs est peu à peu devenu inadapté. En effet, sous l’influence d’une évolution socio-économique

Géographie Etude Critique de document Une FTN actrice majeur de la mondialisation : Toyota Les FTN (Firme transnationale) centrent principalement leurs implantations et leurs exportations dans les pays les plus développée, comme les trois pôles de la Triade (Les Etats Unies, L’Europe et le Japon). Ce sont des entreprises qui contrôlent des filiales implantés dans au moins 8 pays et dont 25 % des productions et des échanges sont réalisés à l’étranger. Néanmoins, elles fonctionnent avec un seul centre

L' europe un theatre majeur des guerres totales1914-1945 chapitre 1 crise militaire dans le 1er guerre mondiale 1914-1918 les causes du conflit -territoires revendiquée(ex:l'Alsace loraine qui est revendiqueé par la France et l'Allemagne -minorités(peuple/nation qui veulent l'indépendance) -preuve que la guerre est proche,les dépences millitaires augmentent -Les etats Européen créent des aliences pour se proteger (triple entante-France,Royaume- uni,Russie)et(triple allsience-Allemagne,Autriche

Travaux dirigés de Droit des personnes Séance 6 : La protection des majeurs Indications de correction pour le cas pratique En raison d’une altération de ses facultés mentales l’empêchant de pourvoir seul à ses intérêts, Tony Barithon a été placé sous tutelle le 25 juillet 2010. Il conviendra donc de se référer aux nouvelles dispositions du droit des majeurs protégés, dispositions issues de la loi du 5 mars 2007 applicables aux régimes de protection ouverts depuis le 1er janvier 2010.