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Royaume du Maroc Université Hassan II Ain-Chock Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales- Casablanca |Master Droit des transports | Module I : Les assurances de transport Matière: Assurances maritimes et aériennes Thème de l’exposé : |L’assurance matériel de port

Présentation du Conseil Constitutionnel Historique Composition Attributions Fonctionnement Historique Si l’institution de la justice constitutionnelle au Maroc, ébauchée dans le projet de Constitution de 1908 est relativement ancienne, c’est la Constitution de 1962 qui l’a inaugurée dans la réalité sous une forme moderne en créant au sein de la Cour suprême une Chambre constitutionnelle chargée de contrôler la constitutionnalité des lois organiques avant leur promulgation et celle

beylical tunisien du 27 novembre 1888 ? 2 Pour une vue d’ensemble de la genèse du contentieux administratif marocain, on verra, notamment, A. Michel, Traité du contentieux administratif au Maroc, PUF 1932 ; R. Monier, Traité du contentieux administratif au Maroc, Sirey 1935 ; J. Theis, Le contentieux administratif au Maroc, R.D.P. 1958, p. 401et suiv., O. Renard-Payen, L’expérience marocaine d’unité de juridiction et de dualité de droit, LGDJ 1964. 3 On préfère parler de semi-dualité pour la raison simple

Introduction Depuis plus de 13 siècles, la justice au Maroc était rendue selon un système fondé sur le droit musulman. Mais pendant la période coloniale et conformément à certaines dispositions du Traité de Fès, le protectorat français a réorganisé le système judiciaire du pays colonisé. A cette époque, le tribunal d’appel du chrâa, créé par le Dahir du 07 février 1921, était au sommet des juridictions marocaines. Dès son indépendance, le Royaume du Maroc a réorganisé son système judiciaire par la promulgation

dernières années, la franchise a connu un développement important au Maroc et a largement contribué à la modernisation du secteur commercial en cours. L’analyse par date d’implantation des franchises au Maroc fait ressortir deux périodes dans leur développement. Entre 1960 et 1990, le taux de croissance de la franchise a été très lent, à raison d’une nouvelle enseigne tous les cinq ans. La première franchise installée au Maroc remonte à 1962, quand la société SCAL a importé le concept américain

marocaine vous y attend. [pic]Le plus grand palace de Fez, au coeur de la ville impériale la plus ancienne du Maroc, a quelques minutes de la médina, vous transporte le temps d'un séjour, dans un voyage inoubliable. [pic]Idéalement situé entre les terres fertiles du Saïss et les riches forêts du Moyen Atlas. A la pointe du Mont Tghat, au Sud-Ouest de la Capitale Culturelle du Royaume du Maroc : Fès, l’une des plus belles villes du monde, classée par l’UNESCO, en 1982, Patrimoine Mondiale de l’Humanité

risque de la santé humaine, 2- coordonner l'activité d'exportation des produits soumis à son contrôle technique par une gestion concertée et valorisante de nos exportations. Adresse : 72, Angle Bd Med Smiha et Rue Med El Baâmarani, Casablanca, Maroc Tél : 212 (522) 30.51.04  Fax : 212 (522) 30.25.67 Cet établissement a mis en place un répertoire des sources d’informations destiné aux exportateurs marocains et étrangers. Ce répertoire se présente comme suit : Sources d’informations nationales :

imitant l'aspect de la soie). C'est un tapis d'origine berbère exactement du Moyen Atlas. L'un des avantages du sabra est son poids, c'est pourquoi il est un des tapis les plus vendus à l'étranger. Il est considéré comme l'un des plus anciens tapis du Maroc, et aussi aujourd'hui la fierté de l'artisanat marocaine. Ø Les Luminaires : Marrakech et Essaouira restent les villes des luminaires traditionnels par excellence. Ce patrimoine est très vaste et contient une infinité de modèles et motifs (les appliques

à féliciter SM le Roi Mohammed VI pour cette décision opportune", a déclaré M. Strauss Kahn, lors d'une rencontre, mercredi, avec des représentants de la presse arabe accrédités à Washington, faisant observer que les mouvements de protestation au Maroc "étaient de moindre ampleur que ceux que connaissent d'autres pays de la région arabe". Pour le Directeur Général du FMI, l'annonce par le Souverain de profondes réformes constitutionnelles "constitue un pas très important qui a été franchi, et exactement

Le Maroc, en forme longue le Royaume du Maroc, en arabe al-Maghrib, المغرب et Al Mamlakatu'l-Maghribiya, المملكة المغربية ou encore le Royaume chérifien, est un pays d'Afrique du Nord appartenant au Maghreb. Sa capitale politique est Rabat alors que la capitale économique et la plus grande ville du pays est Casablanca. Le pays est bordé par l’océan Atlantique à l’ouest, par l’Espagne, le détroit de Gibraltar et la mer Méditerranée au nord, par l’Algérie à l’est, et au sud par le territoire non autonome