Maroclear

WAFABANK, SAMIR) Juin 1998 1 Conseil déontologique des valeurs mobilières 1 Généralisation de la cotation électronique à toutes les actions. Août 1998 : Cotation électronique pour les obligations. Octobre 1998 : Démarrage effectif de Maroclear et réaménagement des procédure de dénouement. Novembre 1998 : Mise en place du marché central et du marché de blocs en remplaçant respectivement le marché officiel et le marché des cessions directes. Décembre 1998 : Nouvelle baisse du taux de

(valeur de l’OPCVM) ; - Sur la base de la valeur liquidative, l’OPCVM a l’obligation : + D’émettre des actions nouvelles pour les clients qui souhaitent investir ; + De racheter les actions des clients qui souhaitent vendre. ® Le Dépositaire Central MAROCLEAR Les valeurs mobilières étaient jusqu’à récemment représentées physiquement par un imprimé qui identifie son origine et les droits qu’il représente. Cette existence sous forme de "papier" permettait aux détenteurs de valeurs mobilières de conserver

l’assemblée générale extraordinaire et des assemblées spéciales des actionnaires, les actions Atlanta sont toutes classées dans une même catégorie. A savoir que ces actions sont nominatives, entièrement dématérialisées et inscrites en compte auprès de Maroclear, avec une date de jouissance du 1er janvier 2007. En terme de droits rattachés, la note d’information du groupe Holmarcom souligne que «toutes les actions bénéficient des mêmes droits tant dans la répartition des bénéfices que dans la répartition

comptables et financiers des sociétés cotées ; • En 1997, l’organisation du marché boursier avec la promulgation de la loi 34-96 modifiant et complétant la loi 1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs • En 1998, la mise en place du dépositaire central "Maroclear" par la loi 35-96. • En 2000, la Société de la Bourse des Valeurs de Casablanca «SBVC» a changé de nom pour devenir Bourse de Casablanca, SA à Directoire et Conseil de Surveillance. 1° Master MFE – Mai 2015 Introduction en Bourse M. Khalid FALHAOUI

presque clôturé -Les comptes de la CDG à Banque al Maghreb BAM Rabat : il concerne les opérations avec l’étranger. BAM Casablanca : il est constitué de deux comptes -Compte ordinaire : concerne le placement des titres et leurs suivis. -MAROCLEAR ou Dédié : il est considéré comme un dépositaire, il est alimenté par le compte ordinaire. -Les comptes Centre des Chèques Postaux  En parallèle, l’unité prend en charge un autre type de rapprochement concernant les opérations effectuées

Déontologique des Valeurs Mobilières, les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières et les titres de créances négociables. Cet édifice juridique régissant le marché financier a été complété par la mise en place d’un dépositaire central dénommé Maroclear. 5.1 - Système d’échange et de règlement de titres Le dépositaire central a pour mission : [pic] la conservation des dépôts de titres physiques ; [pic] la tenue des comptes courants de titres ; [pic] le dénouement des opérations sur titres. 12

de financement, le Trésor Public, les sociétés exerçant l’activité d’intermédiation en matière de transfert de fonds, Barid AlMaghrib, l’Association pour un Système Interbancaire Marocain de Télécompensation, le Centre Monétique Interbancaire et Maroclear. Les systèmes de paiement constituent un des vecteurs de transmission de la politique monétaire en assurant une circulation rapide et sûre de la monnaie entre la Banque Centrale et les banques commerciales. Le bon fonctionnement des systèmes de paiement

Déontologique des Valeurs Mobilières, les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières et les titres de créances négociables. Cet édifice juridique régissant le marché financier a été complété par la mise en place d'un dépositaire central dénommé Maroclear. 5.1 - Système d’échange et de règlement de titres Le dépositaire central a pour mission : - la conservation des dépôts de titres physiques ; - la tenue des comptes courants de titres ; - le dénouement des opérations sur titres. 12. Dans ce cadre

définitif. Chaque investisseur souhaitant participer à l’introduction soumet des ordres spécifiant la quantité de titres qu’il souhaite acquérir. Le jour de l’introduction, l’entité qui s’occupe de la centralisation des ordres comme exemple Maroclear au Maroc n’accepte que les ordres libellés au prix d’offre. Dans le cas où la demande est supérieure à l’offre, les demandes sont rationnées. Cette procédure ne fait pas partie des procédures de marché, car le prix et la quantité de titres sont fixes

comparables à ceux existants sur les bourses internationales et assure un règlement-livraison simultané et une garantie de bonne fin des opérations. Par ailleurs, les titres sont dématérialisés et inscrits en compte au niveau du dépositaire central (Maroclear). Les résultats sont extrêmement inégaux et souvent marqués par une évolution assez erratique : Le marché monétaire demeure encore un simple marché interbancaire, le marché des changes est caractérisé par un volume d’opérations extrêmement modeste