Maroclear

....................................................................... 26 4. Les banques .................................................................................................................................................... 27 5. Maroclear ....................................................................................................................................................... 27 6. Les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) ...................

ma 45, Bd Moulay Youssef - Casablanca Tél.: 022 20 33 04 - Fax : 022 48 68 51 E-mail : maghrebail@maghrebail.co.ma Site web : www.maghrebail.co.ma 52 Bd Abdelmoumen Résidence El Manar - Casablanca Tél.: 022 25 58 58 - Fax : 022 25 17 30 E-mail : marocleas@casanet.net.ma Bd Abdelmoumen - Casablanca Tél.: 022 43 88 70 - Fax : 022 48 27 15 E-mail : sogelease_maroc@sogelease.co.ma Site web : www.sogelease.co.ma 288, Bd Zerktouni - Casablanca Tél.: 022 26 55 19 - Fax : 022 27 74 11 E-mail : DG_wafabail@plvplus

Sociétés de Bourse …………………………………………………………………………………………………… 32 3.1. Présentation des Sociétés de Bourse ……………………………………………………………………….. 32 3.2. Rôles et fonctions des Sociétés de Bourse …………………………………………………………………………. 33 4. Le dépositaire Central (Maroclear) ……………………………………………………………………………………… 34 5. Le ministère des finances, du tourisme et de la privatisation ……………………………………………………….. 34 6. Bank Al Maghrib ………………………………………………………………………………………………………… 35 Section 3 : L'ouverture du marché boursier marocain

de l'OPCVM ainsi que pour le contrôle de la régularité des décisions de gestion, les SICAV et les FCP font appel à un organisme dépositaire qui doit être unique et distinct de la société de gestion. les actions et parts d’opcvm sont inscrites à Maroclear ce qui facilite la tâche de commercialisation même avec des dépositaires différents (LCP) Les actions de SICAV et parts de FCP sont commercialisées par : Les banques Les Sociétés de bourse Les compagnies d'assurance et de prévoyance sociale La caisse

simultané Informatisation de toute la chaîne de traitement des ordres 1996 Création d’un fonds de garantie clientèle et mise en place de la garantie de bonne fin des opérations Dématérialisation des titres et création du dépositaire central: MAROCLEAR 13 Différents axes de la réforme Réforme des marchés de capitaux Création de nouveaux compartiments à la cote de la bourse des valeurs Renforcement des pouvoirs de contrôle et d’enquête du CDVM 2004 Renforcement de la protection des

valeurs de Casablanca, et le dépositaire central des titres (Maroclear). Ces institutions, et en particulier le CDVM, ont collaboré avec le secteur privé pour une sensibilisation aux bonnes pratiques de gouvernance. Les pouvoirs de certains de ces organismes, et notamment le CDVM, ont considérablement augmenté en 2004 lorsqu’une nouvelle loi a été votée, remaniant la législation de 1993. De même, d’importants progrès ont été réalisés par Maroclear depuis sa création en 1997, parmi lesquels la dématérialisation

2005 et 2010 (en millions de dhs) 45000 40000 35000 30000 25000 20000 15000 10000 5000 0 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Certificats de dép ôt Bons de sociétés de financement Billets de trésorerie Source: Bank Al-Maghrib, BMCE Capital, Maroclear et calcul DEPF 4.2. Performances soutenues des émissions d’obligations privées En 2010, les émissions d’obligations privées ont poursuivi leur croissance atteignant 17,1 milliards de dirhams contre 11,2 milliards en 2009. Au total, l'année 2010

est centrée autour de la conservation de valeurs mobilières (dépositaires et teneurs de comptes titres et/ou espèces) et de la collecte des ordres des clients pour les acheminer vers les sociétés de bourse. 5. Le dépositaire central « Maroclear » Le dépositaire central a pour rôle de : ▪ réaliser tout acte de conservation adapté à la nature et à la forme des titres qui lui sont confiés (action, obligations,…) ; ▪ administrer les comptes courants de valeurs mobilières

déléguées par le conseil d’administration, au personnel du CDVM. * L’organigramme : L’organigramme du CDVM a été modifié en 2004 suite à l’entrée en vigueur des derniers amendements pour intégrer la création de deux nouveaux services : maroclear et bourse de Casablanca. En tenant compte l’ensemble de ces évolutions, une réflexion a été menée au cours de l’année, 2009 et qui a abouti à une nouvelle structure articulée autour de six directions au lieu de quatre précédemment, dont trois orientées

de financement, le Trésor Public, les sociétés exerçant l’activité d’intermédiation en matière de transfert de fonds, Barid AlMaghrib, l’Association pour un Système Interbancaire Marocain de Télécompensation, le Centre Monétique Interbancaire et Maroclear. Les systèmes de paiement constituent un des vecteurs de transmission de la politique monétaire en assurant une circulation rapide et sûre de la monnaie entre la Banque Centrale et les banques commerciales. Le bon fonctionnement des systèmes de paiement