Maurienne

vingt huit jours en Maurienne. J’avais mon P.C. en haute montagne, à Valloire. J’y rencontrais par hasard, mon ancien chef de service de mes débuts, Pistoye, en villégiature, et, à l’hôtel où je résidais, nous fîmes table commune. J’eus aussi l’honneur d’accompagner dans une de ses tournées le général Ferrié, mon ancien professeur à l’Ecole alors qu’il n’était encore que commandant, et il se souvenait encore fort bien de moi. Le général était natif de Saint Michel de Maurienne et, par conséquent,

RUMEAU-PICHON : Méthodologie ANAES, Paris L. TÉOT : Chirurgie plastique et reconstructrice, Montpellier MJ. VÉGA : Infirmière générale, Paris JURY R. MOULIAS, Président : Gériatre, Ivry-sur-Seine S. AUGIER : Directeur de centre hospitalier, Saint-Jean-de-Maurienne M. BITSCHENÉ : Infirmière d’Emsp, Colombes AM. BOUBON-RIBES : Infirmière libérale, Bagnols-sur-Cèze C. BUSSY : Cadre infirmier hygiéniste, Villejuif Y. CLAUDEL : Médecin généraliste, Bort-les-Orgues PE. LAURÈS : Journaliste et usager, Cap-d’Agde

en souterrain. Le démarrage des travaux est prévu en 2014 ; – le projet de ligne ferroviaire à grande vitesse en Lyon et Turin. Ce projet prévoit la réalisation d’un tunnel de base sous le mont d’Ambin, dont les têtes seront situées à St-Jean de Maurienne et dans val de Suse. Ce tunnel de 58km sera alors le plus long du monde. La date de démarrage des travaux est sans cesse repoussée, les études du projet définitif sont en cours. 7 Cours de travaux souterrains et de mécanique des roches Ces

exploitent environ une centaine de sites industriels, dont l’approvisionnement en électricité est critique. Les grands sites non résidentiels représentent en effet 43 % de la consommation française. L’usine d’aluminium de l’ex-Pechiney à Saint-Jean-de-Maurienne, en Savoie, aujourd’hui exploitée par le géant minier Rio Tinto, consomme par exemple à peu près autant d’électricité que la ville de Lyon. Parallèlement à ces efforts pour sécuriser l’approvisionnement en électricité, un effort est également à mener

pollution atmosphérique est fortement différencié selon que les parcours sont effectués en milieu urbain dense, diffus ou en rase campagne. S’agissant des vallées de montagne, un calcul spécifique calé sur le cas de sur l’autoroute A43 en Vallée de la Maurienne, est réalisé sur la base d’un modèle simplifié. La prise en compte de la congestion s’appuie sur les résultats d’une étude demandée par la Direction des Routes au S.E.T.R.A. Cette étude visait à la mise au point, à partir d’un cas concret, d’une

peut porter que sur des questions relevant de la compétence exclusive des collectivités locales, comme les projets communaux (CE 1er mars 1996, Association de défense contre l’implantation d’une grande surface en centre-ville de Saint-Michel de Maurienne) et non sur des questions d’aménagement du territoire liées à un projet d’ordre national ou international (à propos de la construction d’un tunnel international TA Grenoble 16 août 2001, préfet de la Haute Savoie). Chapitre 5 : Le principe pollueur-payeur

administratifs, et donc contrats administratifs. Arrêt TC 3 juin 1996 Roger Gagnant: c'est un agent administratif donc contrat administratif. Le caractère relatif du critère matériel : → TC 5 juillet 1980 société d'exploitation de la Haute Maurienne: le critère matériel est ici employé. Le juge regarde le contenu du contrat, et constate la présence de nombreuses clauses EDC, donc le contrat est un contrat administratif. Le juge écarte ici le critère fonctionnel. Les 2 critères convergent

exorbitantes les clauses inegalitaires telles que celles qui prevoient dans le cas d’un restaurant, un contrôle de la personne publique sur le personnel employé et sur les tarifs pratiqués – TC 7 07 80 Société sd’exploitation touristique de Haute Maurienne. Les exceptions : en premier lieu, lorsqu’un contrat administratif contient des clauses qui sont exorbitantes non par rapport au droit privé mais par rapport au droit administratif lui même, de telles clauses sont illegales. Notamment sont illegales

cocontractant de l’administration sous l’autorité de la personne publique contractante. Par exemple, le contrôle sur les résultats financiers, sur le personnel, sur les tarifs pratiqués. Ex : dans l’arrêt société d’exploitation touristique de la Haute Maurienne : le cocontractant agissait sous le contrôle de la personne publique. → On a parlé d’un déclin du critère de la clause exorbitante. Ce critère a paru être abandonné au profit d’un critère plus large : celui du régime exorbitant de droit

privé. • 26 février 1965, société du Vélodrome du parc des princes, close exorbitante : contrôle sur les résultats financiers de l’exploitant privé du vélodrome. • Tribunal des conflits, 7 juillet 1980, société d’exploitation de la haute Maurienne : contrôle sur les personnels et sur les prix. • Tribunal des conflits, 22 octobre 2001, BNP PARIBAS contre union des groupements publics. Le fait de prévoir ou profit de la personne publique un pouvoir de résiliation unilatérale du contrat