Membre

les États membres tirent de leur appartenance à la même communauté monétaire et de la nécessité de la compléter par une Union Économique ; - conscients des handicaps résultant de l'enclavement et de l'insularité de certains États membres et de la nécessité d'appuyer, dans un esprit de solidarité, les efforts de ces États visant à réduire leurs handicaps en vue d'un développement harmonieux de la Communauté ; - affirmant la nécessité de favoriser le développement économique des États membres grâce à

État(s) membre(s) de destination Visite à la famille ou à des amis Raisons médicales Autre (à préciser) 23. Culture Études État membre de la première entrée Valable: ………………….………… Nombre d'entrées: 1 2 Multiples Nombre de jours: Les rubriques assorties d'un * ne doivent pas être remplies par les membres de la famille de ressortissants de l'UE, de l'EEE ou de la Confédération suisse (conjoint, enfant ou ascendant dépendant) dans l'exercice de leur droit à la libre circulation. Les membres de la

février 1963, Van Gend en Loos / Administratie der Belastingen ATTENDU QUE LA TARIEFCOMMISSIE POSE EN PREMIER LIEU LA QUESTION DE SAVOIR SI L ' ARTICLE 12 DU TRAITE A UN EFFET IMMEDIAT EN DROIT INTERNE , DANS LE SENS QUE LES RESSORTISSANTS DES ETATS MEMBRES POURRAIENT FAIRE VALOIR SUR LA BASE DE CET ARTICLE DES DROITS QUE LE JUGE NATIONAL DOIT SAUVEGARDER ; ATTENDU QUE POUR SAVOIR SI LES DISPOSITIONS D ' UN TRAITE INTERNATIONAL ONT UNE TELLE PORTEE IL FAUT EN ENVISAGER L ' ESPRIT , L ' ECONOMIE ET LES

1993, le préfixe EL plutôt que le préfixe GR prévu par la norme internationale code ISO — 3166 alpha 2 auquel fait référence l'article 22, paragraphe 1, point d). Compte tenu des conséquences qu'aurait une modification du préfixe dans tous les États membres, il importe de prévoir une exception pour la Grèce en rendant la norme ISO non applicable en Grèce. Il y a donc lieu de modifier en conséquence la directive 77/388/CEE, vu l'avis du Parlement européen (2), vu l'avis du Comité économique et social

Membre : AGORA (ex Force5) Adresse Chemin du Port sec, 02100 NEUVILLE ST AMAND Téléphone 03 23 50 60 70 Site http://www.sicapa.com Membre : UNION TERRE DE FRANCE Adresse 16 rue Georges Charpak, 76130 MONT SAINT AIGNAN Téléphone 02 32 27 80 88 Membre : AGRIAL Adresse 4 Rue des Roquemonts, 14000 CAEN Téléphone 02 31 45 42 81 Site http://www.agrial.com/ Membre : Union INVIVO Adresse 83 avenue de la grande armée, 75016 PARIS Téléphone 01 40 66 25 69 Site http://www.invivo-group.com/

..................................................... 4. Activités spéciales ......................................................................... VI-Pays en développement ........................................................... V-Membres actuels de l’OMC ....................................................... Introduction : L'Organisation mondiale du commerce (OMC) est la seule organisation internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce entre les pays. Au cœur

Article 4 L’association se compose de 3 : a) Membres actifs ou adhérents b) Membres bienfaiteurs c) Membres d’honneur Article 5 Admission Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées 4. Article 6 Les membres Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale. 5 Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un

| | | |Propriété de M. Arnaud Pennarun (membre de l'association). | | |1996

Le projet que nous avons réalisé au sein de la société MEDIANET s’agit de modéliser, réaliser la programmation et mettre en place un site web TV, c’est un site conçu pour assurer à un internaute la visualisation, le partage et l’ajout (s’il est un membre) des vidéos sur les différents thèmes, l’idée de créer un site Web TV est venue donc à cause des actualités qui nous entoure durant toute la journée et qu’on n’arrive pas à suivre. 14 Institut supérieure de comptabilités et d’administrations des

Article 6 : Composition de l’association L'association se compose de membres adhérents ou actifs, de membres fondateurs, de membres bienfaiteurs et de membres d’honneur. Sont membres adhérents ou actifs: ceux qui adhèrent aux présents statuts, qui sont à jour de leur adhésion et de leur cotisation annuelle et qui participent régulièrement aux activités de l’association. Ils ont le droit de vote en assemblée générale. Sont membres fondateurs : ceux qui ont créé l’association sont signataires des