Memoire Maroc Veille Réglementaire

 Avant de commencer mon mémoire, je remercie la Direction et le corps enseignant de l’école IMM, pour la qualité de la formation qui nous offrent sans oublier l’ensemble du corps administratif de l’école. Je remercie tout particulièrement notre professeur MR SEBTI qui a accepté de m’encadrer, je le remercie pour sa disponibilité, ses conseils et son encadrement à chaque fois que j’avais besoin de son aide et son orientation. Je tiens

changer le milieu dans lequel elle beigne. Elle doit donc s’adapter aux données géographiques du pays, aux réalités et aux besoins de la société concernée, à la population, à sa diversité et à son implantation. Dans un Etat unitaire, comme le Maroc, la pratique a démontré l’originalité de l’organisation de l’administration. Cette originalité, qui est partagée entre une constante centralisatrice héritée de l’époque coloniale et une volonté de périphérisation de l’action administrative, est liée

Introduction 3 Chapitre introductif : Genèse la ta titrisation 4 Chapitre 1 : La mise en œuvre d’une opération de titrisation 7 Section1 : L’expérience Américaine 7 Section2 : L’expérience Française 11 Chapitre 2 : La titrisation des créances au Maroc 14 Section 1 : La nature juridique et la finalité du FPCT 14 Section 2 : Les intervenants dans une opération de titrisation 18 Chapitre 3 : Titrisation, réglementation et crise financière 20 Section1 : Le rôle de la titrisation dans la crise actuelle

LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF AU MAROC DES JURIDICTIONS FRANÇAISES A L'UNIFICATION DES TRffiUNAUX (1) C'est le dahir sur l'Organisation judiciaire du 12 août 1913 qui a posé les bases du contentieux administratif en confiant aux juridictions judiciaires qu'il créait le soin de trancher certains litiges nés de l'action administrative (2). L'article 8 de ce dahir disposait: «En matière administrative les juridictions françaises instituées dans Notre Empire sont exclusivement compétentes pour connaître

pour le secteur de l’Offshoring au Maroc Stratégie et Mise en œuvre Cas de Casashore Thèse professionnelle présentée par Talal Bouchakor Directeur de Recherche : Fadel DRISSI, Professeur à l’ISCAE Décembre 2006 L’ISCAE et l’ESSEC n’entendent donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans le cadre de cette thèse professionnelle. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. Intelligence Economique et Offshoring au Maroc i Talal Bouchakor – M.S.M

siège crédit Agricole du Maroc, Rabat ainsi que mon encadrant Mr Raji responsable du département de Référencement pour son encadrement, soutien, et les informations qu’il m’a offert tout au long de la période de mon stage. A chaque membre du Crédit Agricole pour leurs directives et leurs conseils précieux durant toute la période de mon stage. Et finalement Je tiens à remercier tous ceux et celles qui ont collaboré de près ou de loin à la réalisation de ce mémoire. LACHGAR Amina Année

Aperçu sur le commerce électronique …………………………………………………………..10 B- Schématisation du commerce électronique …………………………………………………...12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation du commerce électronique au Maroc………………………………...14 Section II : Cadre juridique du commerce électronique ……………………………………15 A- Préalables contractuels et problématiques de l’identification et de la

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE & D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE Proposition pour le dépôt d’un sujet de mémoire en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE MOHAMMED V- SOUISSI FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE DE RABAT Carnet de Stage INDUSTRIE Etudiant en 4ème Année Pharmacie Nom : ………………………………………. Prénom : ………………………………….. Entreprise : ……………………................. Année 20 ……. / 20……. TABLE DES MATIERES Mot du Doyen ……………………………………………… 3 Généralités …………………………………………………. 4 Fiche du stagiaire …………………………………………... 5 Les Différents auteurs ……………………………………… 6 Objectifs du stage ………………………………………….. 7 Assiduité et notification

industrielles et commerciales ou de devenir des créanciers de certaines collectivités publiques en achetant des obligations. À nos jours, au Maroc, même si nous disposons d’une bourse moderne, cette dernière souffre toujours de plusieurs handicaps à cause du faible nombre d’entreprises qui y sont cotées. L’intérêt du sujet de notre mémoire est de relever les procédures boursiers d’introduction, citer les différents intervenants de la bourse de Casablanca et de traiter les handicaps