Methodologie De La Consultation Juridique

REVISION DES OBJECTIFS DE L’ETUDE 2 : LE CADRE JURIDIQUE DU BILAN SOCIAL 3 : LA CONSTRUCTION D’UN BILAN SOCIAL 4 : ANALYSE EN AVAL DU BILAN SOCIAL 3 CONCLUSION Peggy BEZIER Jacqueline CORNUEL Karine COULON Marie-Françoise DUHAMEL Béatrice PENNEQUIN Sous la responsabilité de : Christian BULLA, Janvier, 2001 Notes & Commentaires SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 1 : L’ETUDE EXPLORATOIRE ET REVISION DES OBJECTIFS DE L’ETUDE 2 : LE CADRE JURIDIQUE DU BILAN SOCIAL 3 : LA CONSTRUCTION D’UN BILAN

         Introduction   Plan  général  du  cours     Première  partie  :  Le  système  juridique  international     Chapitre  I  :  L’existence  du  droit  international   Etre  ou  ne  pas  être  ;  existence  et  existentialisme  juridiques     Chapitre  II  :  Définition  du  droit  international   Définitions  doctrinales  et  positive  ;

............................................... 6 Précautions de lecture .................................................................................................................................... 6 3 3.1 ELEMENTS RELATIFS À LA CONSULTATION 3.1.1 3.1.2 3.1.3 3.1.4 3.1.5 3.1.6 3.1.7 6 Conditions générales d’appel d’offres .......................................................................................................... 6 Modalités contractuelles ....................

DÉVELOPPEMENT DURABLE PAR LES TRANSPORTEURS ROUTIERS MAROCAINS (CAS DE LA VILLE DE TANGER. MAROC) ETAT DES LIEUX, IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT ET RECOMMANDATIONS Jihad Jami Enseignant Chercheur à l’Université Abdelmalek Essaâdi Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Tanger Maroc Département Economie et Gestion Said Kammas Doctorant à l’Université Paul Valéry Montpellier III. UFR « Sciences économiques, Mathématiques et sociales». France Abstract Sustainable development

................................................................ 19 III.1 description générale de l’activité ........................................................................................................... 20 III.2 description de la mèthodologie utilisée pour la Ligne de base etl’Evaluation de l’additionnalité............................................................................................................. 20 III.2.1 L’additionnalité.........................................

dotées de gradins de 50 places salles de cours pour les travaux dirigés bibliothèque-médiathèque « learning center », de plus de 600 m2 avec des espaces de travail pour les travaux réalisés en groupe (études de cas, exposés,...), une salle de consultation des périodiques, des bases de données documentaires,... salle de sport sur le toit terrasse offrant une vue panoramique sur marseille, la mer et notre-Dame de la garde (terrasse au dernier étage avec jardins suspendus) cafétéria - jardin munie

court ; international criminal justice ; génocide LACHATRE Amandine | DESSID | Recherche bibliographique | 2002 Rapport d’étude de l’Enssib TABLE DES MATIERES RESUME ET DESCRIPTEURS.........................................................1 METHODOLOGIE..........................................................................4 1. Stratégie de recherche 4 1.1. Nature de la recherche................................................................4 1.2. Choix des mots-clés....................

tLe futur de l’habitat Appel à consultation de recherches Février 2002 Pôle Concevoir Construire Habiter Le futur de l’habitat Appel à consultation de recherches février 2002 Plan Urbanisme Construction Architecture Pôle Concevoir Construire Habiter Comité de pilotage : Jerôme Bindé, Unesco-division philosophie prospective Yves Burgeat, Batigere-Developpement Jean-Luc Biscop, DAPA (Ministère de la Culture) Paul Chemetov , architecte Michel Giacobino, Agence Qualité Construction

intervenants 18 2. Les opérations effectuées 21 3ème partie : Etude de satisfaction sur la carte Revolving Mizane I. La problématique 32 II. Présentation de « Revolving Mizane » 32 III. Méthodologie de l’étude 34 1. Le type d’étude : étude quantitative 34 2. Projet d’étude 36 IV. Présentation du questionnaire et des résultats 38 1. Questionnaire et Etude des résultats 38

ainsi que les DDI ; - en prenant part au collège des chefs de service, instance qui réunit 2 à 3 fois par an l’ensemble des services de l’Etat et le corps préfectoral ; - en me déplaçant dans l’ensemble des DDI pour faire partager la méthodologie d’analyse budgétaire interministérielle et coproduire les tableaux de bords et indicateurs de performance ; - en passant une matinée à la « mission ville », avec la Sous-Préfète à la Ville (d’ailleurs ancienne élève de l’INET) qui m’a expliqué