Minoterie

excellente qualité, vers l’Ontario en particulier, réexporté ici transformé, usine de transformation au Saguenay-Lac-St-Jean (usine Leclerc) • Entreprise Leclerc : est soucieuse de développer le milieu • Minoteries : deux plus importantes (Robin Hood et ADM), s’approvisionnent à l’extérieur du Québec ; minoteries régionales s’approvisionnent dans l’Ouest • Trois types de transformation : pâtes alimentaires (Ouest), farine blanche de pâtisserie (Ontario) et boulangerie (accessible au Québec) • Beaucoup de

commissions de change, ainsi qu'au manioc et au sorgho à grains importés en tant que matière première servant à la fabrication des aliments de bétail. Application du taux de 10% avec droit à déduction aux biens d'équipement acquis par les sucreries, les minoteries et les exploitants avicoles, directement ou par l'intermédiaire d'une entreprise de crédit-bail à l'intérieur ou à l'importation à l'exclusion des immeubles et des véhicules de transport. L'application de ce taux est subordonnée à l'accomplissement

internationaux ont causé la fermeture de presque toutes les grandes entreprises qui desservaient la population de Port-au-Prince, par exemple la fermeture de la Haitian American Socity Co. (l’HASCO), l’Usine sucrière de Darbonne, le ciment d’Haïti, la Minoterie d’Haïti…..cette situation ne fait qu’agrandir la liste de familles qui sont en chômage et alimenter le climat de misère et d’insécurité (insécurité sociale, insécurité physique, violences….). La mise en application du plan néolibéral qui

|Sociétés d’investissement etc | |Réglementation spécifique à l’activité |Existence d’une réglementation spécifique au secteur : Immobilier, concessions, Minoteries. Sociétés pétrolières etc | |Réglementation fiscale spécifique à |Existence d’avantages fiscaux spécifiques à la zone d’implantation | |l’activité |

secondaire L'agro-industrie vient en tête pour le chiffre d'affaires: huile de palme : 160 000 tonnes (1998) ; huile de palmistes : 23 000 tonnes ; sucre : 54 000 tonnes ; tourteaux de palmistes :16 000 tonnes ; tourteaux de coton : 12 600 tonnes ; minoteries, brasseries, peaux et cuir ; cimenteries, égrenage de coton, filés de coton, 6 700 tonnes (1997), scieries, papeterie ; industries chimiques, mécaniques, transformation de l'alumine en aluminium (80 000 tonnes en 1998) ; raffinage du pétrole (capacité

| | |Il s'agit des versements, faits généralement par des organismes publics (Etat, collectivités locales...) pour compenser le | | |besoin de financement de l'entreprise (cas des minoteries par exemple). Le vérificateur doit s'assurer que : | | |§ les subventions reçues ont été comptabilisées comme un élément de leur chiffre d'affaires imposable de l'exercice ; | | |§ que ces subventions ont été retenues

l'extérieur, un accent a été mis sur le secteur agroalimentaire. Historiquement, le secteur agro-industriel s'est développé au sein des filières de produits d'exportation (oléagineux, café, cacao, etc.) puis des filières des produits d'importation (minoterie, boisson, etc.). L'industrialisation des filières vivrières n'ayant été tentée que par la suite avec pour objectif la valorisation des produits vivriers locaux pour le marché national. Au milieu des années 1980, le pays comptait une quarantaine d'entreprises

des champignons (n° TDA 07.09.51.00) et des truffes (n° TDA 07.09.52.00). Légumes à cosse, secs, écossés, même décortiqués ou cassés. Dattes fraîches “deglet nour”. Dattes fraîches. autres. Orge. Avoine. Maïs. Riz. Sorgho à grains. Produits de la minoterie, malt, amidons et fécules ; inuline, gluten de froment. Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie et en sparterie. Alfa. Sparte et diss Huile d’olive et ses fractions même raffinées mais non chimiquement modifiées. Farines

mer régional Ecarts autorisés CHAPITRE 10 - CEREALES ### 04 0000 10 ### 06 3000 10 ### 06 4000 10 ### 08 9090 10 Avoine Riz semi blanchi ou blanchi, même poli ou glacé Riz en brisures Autres céréales; autres CHAPITRE 11 - PRODUITS DE LA MINOTERIE, MALT, AMIDONS ET FECULES... 0 20 20 10 2,5 2,5 2,5 2,5 0 0 0 0 2,5 1,5 1,5 1,5 0 30 30 20 ### 01 0000 11 ### 02 1000 11 ### 02 2000 11 ### 02 3000 11 ### 02 9000 11 ### 03 1100 11 ### 06 0000 11 Farine de froment (blé) ou de

en vente comme des livraisons à soi même. 3- Les subventions d'exploitationIl s'agit des versements, faits généralement par des organismes publics (Etat, collectivités locales...) pour compenser le besoin de financement de l'entreprise (cas des minoteries par exemple). Le vérificateur doit s'assurer que :§ les subventions reçues ont été comptabilisées comme un élément de leur chiffre d'affaires imposable de l'exercice ;§ que ces subventions ont été retenues pour le calcul de la cotisation minimale ;§