Missi Dominici

poser la question : « Quel est le but de tout cela ? », regardez le tableau d’Odilon Redon qui porte ce titre et qui vous donnera (peut-être) la réponse. Le management et l'histoire L’institution des Missi dominici remonte aux Mérovingiens, mais Charlemagne va lui conférer toute sa force. Ces missi (envoyés du maître) sont délégués dans les provinces pour surveiller la qualité de l’administration et surtout de la justice. Ils sont toujours deux, un comte (compagnon du roi) et un évêque ou abbé. Ce

poser la question : « Quel est le but de tout cela ? », regardez le tableau d’Odilon Redon qui porte ce titre et qui vous donnera (peut-être) la réponse. Le management et l'histoire L’institution des Missi dominici remonte aux Mérovingiens, mais Charlemagne va lui conférer toute sa force. Ces missi (envoyés du maître) sont délégués dans les provinces pour surveiller la qualité de l’administration et surtout de la justice. Ils sont toujours deux, un comte (compagnon du roi) et un évêque ou abbé. Ce

compensation, se passant rarement devant un tribunal, et la médiation est faite par un notable local ou un prêtre. Les procédures inquisitoires ne concernent que les crimes les plus graves. Le roi disposait d'un droit d'enquête, qu'il déléguait à ses missi dominici (envoyés). Ils sont chargés de contrôler le fonctionnement de la justice dans le royaume. Cette procédure est très marginale. Elle a progressivement disparu en même que le pouvoir royal d'est affaibli. Au XIII la procédure inquisitoire réussit

on trouve le comte. (au moyen âge à chaque fois qu'on a délégué du pouvoir à un agent il usurpe le pouvoir). Les comtes commettaient des abus fiscaux, donc Charlemagne crée des agents administratifs chargés de contrôler les comtes appelés les missi dominici qui sont administrateurs fidèles dans l'entourage du Roi et qui ont des pouvoirs énormes. Récapitulatif : l'empire carolingien est organisé autour d'un pouvoir fort et d'une idéologie construite sur la volonté d'unité autour d'une pratique administrative

franque. Les capitulaires émane du prince seul, secondaire et de simple administration. Les capitulaires missorum, ces capitulaires ont le caractère d'acte d'administration ou de gestion ce sont des instructions données aux envoyés de l'empereur missi dominici dans les différentes parties de l'empire. Les capitulaires pro legue tenenda ils ont une portée législatives générale et s'applique à l'ensemble de l'empire et nécessite obligatoirement l'avis des plaides. Les capitulaires léguibus addenda

institutionnel, jouit d'un dynamisme admirable. Hélas, quoique Charlemagne eût donné une administration solde en légiférant (par les capitulaires), en déléguant ses pouvoirs dans les provinces aux comtes, mais en les contrôlant par ses envoyés (les missi dominici, un comte et un évêque et en assurant le concours de l'Eglise, sous son fils Louis le Pieux la vieille tradition franque des partages reprit le pas sur la mystique impériale et unitaire. En 343, le traité de Verdun partagea l'Empire entre les

leurs tentatives. CHAP 2 : CONTROLE DE L’ADMINISTRATION Le contrôle de l'administration La nécessité de contrôler l’administration avait déjà été perçue par les écrits antiques pour lutter contre la corruption, ce que fit Charlemagne avec les missi dominici. L’importance de ce problème s’est accrue avec l’accroissement de l’intervention de l’Etat et la reconnaissance de droits individuels et la volonté de les défendre contre l’arbitraire et contre tous les excès de la force publique (résistance à

faites par le roi. Pas nombreux, classification des capitulaires par Louis le Pieux. ⁃ Ecclésiastiques / mondains ⁃ Ajoutées aux lois (nationale ou barbares) / indépendants (existent en dehors des lois) ⁃ Capitulaires industries ⁃ Capitulaires missi dominici : cette législation s’applique à tous les sujets (droit territorial). IV) L’organisation de la justice : On se demande comment appliquer ces différents droits en justice. Sous Charles le Chauve, apparait le problème (au IXème siècle) d’un procès

de religion chrétienne, Charlemagne contraigne les peuples vaincus à suivre sa religion. Pour faire régner l’ordre à l’intérieur de son Empire, il publie des lois et veille à leur application en envoyant dans les provinces des contrôleurs, les “Missi Dominici”. En l’an 800, Charlemagne fut couronné Empereur à Rome par le pape Léon III. Trente ans après sa mort (son fils et successeur Louis Ier le Pieux était plus préoccupé de réforme religieuse que d’administration), au traité de Verdun, en 843

religion chrétienne, Charlemagne contraigne les peuples vaincus à suivre sa religion. Pour faire régner l’ordre à l’intérieur de son Empire, il publie des lois et veille à leur application en envoyant dans les provinces des contrôleurs, les “Missi Dominici”. En l’an 800, Charlemagne fut couronné Empereur à Rome par le pape Léon III. Trente ans après sa mort (son fils et successeur Louis Ier le Pieux était plus préoccupé de réforme religieuse que d’administration), au traité de Verdun, en 843