Modification Du Contrat Du Travail Marocain

la possibilité de poursuivre la formation à l’ENA. Je remercie aussi le Docteur Gabriel ECKERT, Professeur de droit, qui a consacré son temps, si précieux, pour suivre à distance mes travaux. Ses irremplaçables conseils m’ont permis de conduire le travail à terme. Toute mon estime va à ma petite famille et à ma femme Nacira et à mon petit fils Mohamed-hatim qui soufflent en moi l’espoir de persévérer par leur patience et leur esprit compréhensif. Que mes parents et mes sœurs et frère trouvent ici l’expression

.........................22 C. Les Contrats…………….……………….……….…….….............26 D. Les Subventions……...………………….……………...…......…27 E. Situation définitive des crédits et des engagements........28 F. Système de Gestion intégrée de dépenses (GID)............29 Evaluation du stage………...………………………………....... 30 Conclusion………..………………………………………….…….....31 [pic] L’industrie touristique marocaine connaît un essor significatif depuis le début

Droit et famille(1) Considérée comme la charpente de l'édifice social, la famille revêt une importance particulière dans la société marocaine. Son rôle en tant qu'institution de base de l'ordre social ressort à travers les multiples fonctions qu'elle a coutume d'assumer. Facteur de solidarité par excellence et principal vecteur des valeurs essentielles de la société, la FAMILLE est appelée plus que jamais, en ces temps de crise, à remplir pleinement cette double fonction. Or, les profondes

Avant de commencer ce rapport, la politesse et la courtoisie voudraient que je remércie tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à la réussite de mon travail. C’est ainsi que je tiens à remercier, chaleureusement, BMCE Bank qui m’a accordée ce stage, ainsi que M.Benyahya, Directeur de l’International, Je remercie en premier lieu mon encadrante interne Mme. Asli et en second lieu je remercie vivement tous les employés qui travaillent au sein de la Direction de l’International

Matière : droit du travail Intervenant : DEGDEG 2009-2010 M. DEGDEG Le nouveau code du travail 1 / 28 La naissance de la relation de travail dans la nouvelle législation sociale Afin de lutter contre le fléau du chômage, le législateur marocain a mis un point d’honneur à réglementer et encadrer strictement l‘aube de la relation du travail. Ainsi, le Maroc, confronté aux défis de la mondialisation, se doit de préparer ses ressources humaines et son marché du travail afin de garantir

bancassurance...) qui vont certainement affecter le processus de sa croissance, des défis qui une fois relevés, le secteur sortira certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa principale mission, qui est celle de permettre à l'économie marocaine à mieux s'adapter aux exigences internationale. Nous essayons, premièrement dans cette étude de donnée une idée claire sur l’assurance on la définissant et on passant par son historique dans le monde et au Maroc. Après et deuxièmement on va parler

| REMERCIEMENTS | C’est avec une grande satisfaction que je termine ma première année du cycle Ingénieur d’Etat, une année de travail assidu. Au terme de ce stage effectué au sein de Somaca, que ce soit sous le volet des connaissances théoriques et pratiques ou celui de l’épanouissement personnel, j’en sors plus enrichie et mieux préparée à assumer les défis que le monde me réserve.je n’aurais

des co-assureurs………………………………...20-21 II. Passage à la nouvelle charte coassurance…………………………………………………………21-24 A. La situation antérieure………………………………………………………………………..21-23 B. Les nouvelles modifications…………………………………………………………………......24 C. La problématique……………………………………………………………………………..….24 III. Le bilan…………………………………………………………………………………………….24-27 A. La distribution des quotes-parts après juin

propres au droit du travail et au droit commercial. › Le Droit des Affaires recouvre: – – – – – – – Le Droit Commercial Le Droit du Travail Le Droit de la Consommation Les Droits Intellectuels Le Droit Pénal des Affaires Le Droit de de la concurrence Le Droit de la Publicité Khalid Belkhoutout | 2015-03-04 | Page 5 1. Droit commercial 1.0 Conception objective Vs subjective › Deux conceptions du droit commercial – Conception objective: le droit commercial c’est le Droit des contrats et obligations

développer un organisme (la CNSS) pour protéger l’employé et l’employeur, avec une série de loi pour régir ce domaine. Dans ce travail j’ai essayé dans une première partie de définir quelque concept qui gravite autour de sujet et de donner un bref aperçus sur les différentes lois qui organise ce secteur. Et dans une deuxième partie, j’ai parlé du régime marocain de protection sociale. Partie I 1-Définitions des concepts du thème Maladies professionnelles : L'article 2 du dahir du