Modèle De Lettre D Engagement Des Bénéfices à Réinvestir

Rapport à Hervé NOVELLI Secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’Artisanat des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme, des Services et de la Consommation. TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE FAMILIALE Par Olivier MELLERIO Président de MELLERIO INTERNATIONAL Gérant de INTERFINEXA Avec l’appui d’Yves Magné Chargé de Mission, DGCIS, MINEIE Assistant projet : Alan Meza Bauer Octobre 2009 2 RESUME DES RECOMMANDATIONS STRATEGIE GENERALE Adopter une définition de l’entreprise

3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.3.1.1 Opérations de vente 8 1.3.1.2 Bénéfices ou revenus de source étrangère dont le droit d’imposition est accordé au Maroc par les conventions fiscales de non double imposition 8 1.3.1.3 Prestations de services 9 1.3.1.4 Travaux immobiliers et de montage 9 1.3.1.5 Rémunérations perçues d’un établissement situé à l’étranger 9 1.3 2 Sociétés n’ayant pas leur siège social au Maroc 9 1.4 EXONERATIONS

Professionnel à distance Entrepreneuriat et Développement International Élaboré par : BEN ALI Mokhtar Sous la direction de : Mr. Fayçal BOUKAMCHA Année Universitaire 2014/2015 Dédicace A mes parents qui par leur dévouement, leur disponibilité, et leurs encouragements, ont su favoriser un contexte propice à la réalisation de ce travail. Aucune dédicace ne pourra compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon bien être et mon bonheur. A mon frère et ma sœur A mes neveux A ma famille

DAANOUNE Professeur Chercheur à l’ENCG-Tanger Encadrant professionnel : Mlle. Loubna ABITAR Local Supplier Project Manager à Renault Tanger-Med Soutenu le 18 Juillet 2012 devant le jury : M. Rachid DAANOUNE : Professeur chercheur à l’ENCG –Tanger Mme. Bouchra EL ABBADI : Professeur chercheur à l’ENCG –Tanger Mlle. Loubna ABITAR : Local Supplier Project Manager à Renault à Renault DEDICACES   Je dédie cet humble travail, À mes très chers parents, Pour leur

ETENDUE DU DELAI DU REPORT DEFICITAIRE 55 3.4 ORDRE D’IMPUTATION DES DEFICITS 55 CHAPITRE IV RETENUE A LA SOURCE 57 4.1 LES PRODUITS DES ACTIONS, PARTS SOCIALES ET REVENUS ASSIMILES 57 4.2 LES PRODUITS DE PLACEMENTS A REVENU FIXE 60 4.3 PRODUITS DES ACTIONS, PARTS SOCIALES ET REVENUS ASSIMILES EXONERES DE LA RETENUE A LA SOURCE 61 4.4. PRODUITS DE PLACEMENTS A REVENU FIXE EXONERES DE LA RETENUE A LA SOURCE 63 4.5 LES PRODUITS BRUTS PERÇUS PAR LES SOCIETES ETRANGERES 63 CHAPITRE V LES DECLARATIONS

33. Le plan de financement 34. Les financements du haut de bilan par le système bancaire 35. Les financements du bas de bilan par le système bancaire 36. Le plan de trésorerie 37. Les crédits de mobilisation 38. Les crédits de trésorerie 39. Les engagements par signature 40. La prise de décision 41. Les financements du commerce extérieur 42. Le crédit documentaire 43. La rentabilité du compte de l'entreprise 44. Le suivi des risques 45. L'assurance crédit export 46. Le tableau de flux 47. L'intérêt

Le CGAP ADA Remerciements Acronymes utilisés dans le document LA SOCIAL PERFORMANCE TASK FORCE LE CGAP La Social Performance Task Force (la SPTF) a été créée comme groupe de travail en 2005 par le CGAP, Ford Foundation, et Argidius Foundation. La SPTF est devenue une organisation mondiale à but non lucratif, constituée de plus de 1 700 membres à travers le monde, tous issus des différents groupes d’acteurs de la microfinance : opérateurs, bailleurs de fonds (multilatéraux, bilatéraux et privés)

traduction à celle de SRI. Cette représentation de la finance responsable permet d’articuler dans une perspective globale et cohérente la diversité des pratiques d’une finance plurielle ancrée dans des mouvements sociaux divers, tels que les syndicats, les communautés et le mouvement écologique. Cette finance est l’antithèse de la finance spéculative puisque, en agissant sur le moyen et le long terme et en intégrant des préoccupations sociales dans les processus de décision, elle combine tout à la fois

Année universitaire : 2007/2008 Master 2 : IIDC - Management des projets Qualité dans les Organisations Mémoire de recherche IMPACTS ET BÉNÉFICES DU MANAGEMENT DE LA QUALITÉ DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE par Julien HUE et Julien GIUDICI Tuteur : Juan-José Pérez Julien HUE, Julien GIUDICI -M2 : IIDC – MPQO Version 1 du 27/05/2008 Table des matières REMERCIEMENTS .................................................................................................. 1 RESUME ........

moyennes...............................................................................11 2.4 Les EcoQuartiers dans les grandes villes.................................................................................12 III. Les qualités communes à tous les EcoQuartiers quelle que soit leur configuration de projet (milieu rural / petites villes / villes moyennes / grandes villes)  3.1. L’étalement urbain est de 0%  ..............................................................................