Monarchie 1789 1791

lors de leur invasion en France. Il lance un ultimatum aux Parisiens pour le retour du roi : Manifeste de Brünswick. 14. Louis XVI : Roi de France puis des Français (1774-1792) du XVIIIe. Il est forcé de convoquer les Etats Généraux en 1789 et doit accepter la monarchie constitutionnelle. Trop influencé par le clergé et la noblesse, usant abusivement de son droit de veto (+ fuite de Varennes), il est guillotiné en 1793. 15. Marat : Homme politique français du XVIIIe. Montagnard « enragé » à la convention

Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire des institutions depuis 1789. Institutions : vient du latin « instituere » qui signifie établir qqc de stable, de durable. Il y a dans ce verbe l’idée de permanence. Appliqué au monde du droit, ce vocable institutions juridiques désigne des réalités diverses mais qui toutes ont en commun de comporter une idée : une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Les juristes distinguent parfois artificiellement

Les constitutions de 1791 et 1793 Chronologie des régimes français de 1789 à nos jours :   Depuis la Révolution, la France a connu une grande instabilité politique contrairement à la tradition anglo-saxonne par exemple. En effet, se succèdent une quinzaine de régimes politiques différents, des révolutions, des coups d’état et non moins de 14 constitutions bien que ce chiffre puisse varier selon la prise en compte ou non des constitutions peu ou pas appliquées, des simples modifications et des

------------------------------------------------- INTRODUCTION HISTORIQUE De 1789 à 1958 la France a connu 10 constitutions (sans les constitutions non votées et sans les non appliquées). La France a connu une gde période d'instabilité constitutionnel (aux USA, ils ont tjrs la mm). Cette instabilité s'explique d'abord par la rupture en 1789 (rupture ac la monarchie d'ancien régime). Les révolutionnaires fçais rejettent le système de monarchie absolue. En 1789 les révolutionnaire fçais veulent protéger les libertés et

l'année à venir Si dépenses > recettes = déficit Si dépenses < recettes = gain Si dépenses = recettes = équilibre budgétaire Contexte historique : 1788 est une année avant la révolution Le déficit budgétaire de la monarchie française en 1789 est de 117 Mio de livres. Le poste de dépenses qui grève le budget : Service de la dette. L’état a fait des empreintes qui doit rembourser. L'état est endetté. La solution , pour que les recettes augmentent est que les nobles

Titre Premier : Cycle révolutionnaire 1789-1799 Il s’agit d’une révolution sociale qui va apporter un nouveau modèle de société. Nous sommes passé d’une société d’ordre hiérarchisée inégalitaire à une société d’individus égalitaire. La révolution est également politique car on abandonne définitivement la monarchie absolue de droit divin. On cherche un régime idéal qu’on a du mal à trouver. Nous aborderons en premier l’expérience de la monarchie constitutionnelle succédée par un régime différent

aussi profondément selon leur condition sociale. Tout comme les hommes, elles subissent ou profitent des privilèges des ordres dominants. « La fermière en corvée » La paysanne fléchit sous le poids du clergé et de la noblesse. Estampe, Paris, vers 1789 (coll. Déjà au 18e s., ces inégalités soulèvent des débats. Des philosophes sont convaincus de l’infériorité des femmes (Rousseau). D’autres soutiennent à des degrés divers l’égalité dans le mariage, l’instruction, le droit au divorce, … ou même

tensions sont importantes. C’est la fin de la paix religieuse. - Qu’est ce que la Régence ? La Régence : formé d’une racine latine « reg » qui signifie faire aller droit donc diriger. C’est une période transitoire dans l’histoire d’une monarchie pendant laquelle une personnalité qui n’appartient pas obligatoirement à la famille royale assume le pouvoir politique au nom du roi en titre qui est soit trop jeune incapable de gouverner seul ou qui ne peut assumer ses fonctions de roi.

Dissertation d’Histoire du droit La représentation nationale : 1791-1793 L’histoire de la représentation nationale depuis deux siècles est étroitement liée à celle du principe démocratique et du chemin accidenté qu’il a dû parcourir avant de trouver dans nos institutions une consécration définitive. Si les français ont élu des représentant depuis 1789, le mode de désignation et les pouvoirs de ces mandataires on considérablement varié selon les époques. La représentation nationale

Titre 1 les institutions françaises : 1789/1958 En matière d’institutions politiques l’époque contemporaine commence pour la française commence à la Révolution de 1789 et il est vrai aujourd’hui lés événements de la Révolution expliquent le régime politique français. Pour autant il ne faut pas penser que la vie française commence à cette date. Il y a certains éléments de droit public qui ont préexisté en 1789 : les lois fondamentales du royaume ou la question du domaine royal. Cette période