Monarchie De Juillet Rupture Ou Continuité

constitutionnel. Samedi 11 décembre 2010 8h : Messe à l’église Saint-Louis en L’Isle, présidée par Mgr Charrier, évêque de Tulle. 9h à 11h30 : La réconciliation Présidence : Gabriel de Broglie, chancelier de l’Institut 9h : La réconciliation entre la monarchie et la Ve république (De Gaulle et le comte de Paris), par Guillaume Gros, université Toulouse-Le Mirail. 9h30 : La réconciliation avec l’Allemagne, par Étienne François, Technische Universität Berlin. 10h : La réconciliation avec l’Algérie indépendante

Histoire du droit et des institutions (1715-1815) C’est dans la période entre 1715 et 1815 que les institutions de la monarchie absolue on prit leur visage définitif. La constitution de la monarchie absolue est une constitution non écrite, à l’anglaise mais dont les principes sont parfaitement connu de tous. L’année 1815 marque les derniers moments de l’Empire napoléonien. Entre 1715 et 1815, il y a eu la révolution française : la fin d’un régime et l’avènement d’un nouveau. C’est donc l’histoire

assimilés, pour intégrer l’ensemble des activités réglementées par la loi. 1. Comme le souligne Évelyne PISIER-KOUCHNER, La théorie du service public dans l’œuvre de Léon Duguit, Paris, LGDJ, 1972. REVUE D’HISTOIRE MODERNE ET CONTEMPORAINE 52-3, juillet-septembre 2005 Document téléchargé depuis www.cairn.info - - - 81.249.113.31 - 07/11/2012 21h15. © Belin Claude DIDRY 4169_p075_118 30/08/05 15:26 Page 89 LÉON DUGUIT, OU LE SERVICE PUBLIC EN ACTION 89 Document téléchargé

ciment d’unité subsistant dans cet occident morcelé. L’église va jouer le rôle de conservatoire de la romanité, elle a beaucoup emprunté à Rome et notamment sa technique juridique tout en construisant un droit autonome : le droit canonique. Les monarchies barbares finissent par ce convertir au christianisme qui devient un élément fondamental de l’identité européenne. Section 2 : Modèle romain et tradition barbare. Entre le 3éme et le 5éme siècle, l’occident est en présence de 2 cultures différentes

Section II – La difficile naissance de l’idée républicaine (1792-1799) Le roi est immédiatement suspendu le 10 aout 1792 et va être conduit dans la prison du Temple jusqu’à la fin de sa vie. Il n’y a plus de monarchie, restent deux pouvoirs : un pouvoir insurrectionnel (la Commune) qui n’a pas de légitimité, c’est un pouvoir de faits ; et un pouvoir légal complètement fragilisé (l’Assemblée législative) qui continue à siéger jusqu’à ce que la Convention soit élue. La commune insurrectionnelle se

introductif : La Monarchie Française à la veille de la Révolution. En 1789, la Révolution Française va survenir dans un contexte de crise du point de vue social, économique ou politique. Cette crise va aboutir au renversement d’un régime politique pratiqué depuis des siècles en France : la Monarchie Absolue. Section 1 : Le modèle politique de la monarchie absolue. A partir de 1789, les Révolutionnaires vont vouloir prendre le contre-pied de la monarchie absolue de l’Ancien Régime. La monarchie absolue

clichés, absence de démocratie, une Sté rude ds laquelle la majeure partie de la population souffre, des inégalités criantes, intolérante. Il faut dvp ces clichés sans pour autant tomber dans la caricature. Cet AR ne couvre pas toute la période de la monarchie française depuis le 5ème siècle mais va du 16ème au 18ème siècle. Pcq la situation sociale et politique du MA sera différente du 16ème. Il y a bcp de pouvoirs qui échappe au roi à cause de la féodalité. Dans cet AR le pouvoir absolu du roi est

La remise en cause de la monarchie absolue en Angleterre. Selon l’historien André Maurois, « Au Moyen-Age, les peuples pardonnaient beaucoup au roi parce que le pire des rois valait mieux que la plus courte des anarchies ». Jean Sans Terre, successeur de son frère Richard Cœur de Lion, est le roi anglais qui a réussi à réunir tous ses sujets contre lui. Après sa défaite à Bouvines face à la France en 1214 (triomphe des Capétiens, unification de la France), il se trouve en butte à l’hostilité

il voue l'enfant a la mort par abandon. Un chef de famille peut faire entrer un étranger dans un groupe familiale avec un acte juridique : l'adoption, permet de recruter sa famille et acquérir sur des sujet la patria potestas afin d'assurer la continuité de la famille a défaut de descendre du mariage et permet de réaliser des alliance politique (empereur) si l'adoption supplée a la descendance naturel elle peut se combiner avec elle il existe 2 variété d'adoption,l'adoption d'un pater familias

étrangères d’avant et d’ailleurs : accompagne chaque changement constitutionnel (cf. Lafayette et la convention de Philadelphie / en 1848 : pénétration du modèle américain en France). Modèles d’ailleurs = influences ou repoussoirs (refus du retour à la monarchie en 1875/1958 : contexte favorable à rédaction d’une constitution, modèle américain). Quelques modèles étrangers (américain/anglais) ont beaucoup influencé la rédaction des constitutions. Notion d’archéologie : spécificité du laboratoire français