Monarchie Limité

Vestige de sa grande élaboration et de son importance, le droit romain représente de nos jours près des deux-tiers de notre Code civil. Il nous est demandé d’analyser le sujet suivant : « le droit romain et droit germanique sous les monarchies franques ». Le droit romain apparaît dès le -8ème siècle et il tend à réussir là où le système grec avait échoué. Le droit romain a forgé une réelle tradition juridique tant en droit public qu’en droit privé et a mis en place un vocabulaire spécifique, des

La conception du pouvoir dans les monarchies franques Les monarchies franques s’étendent du Vème au Xème siècle après Jésus Christ. En 476, l’empire romain explose et se subdivise en plusieurs royaumes. Les barbares se partagent alors la Gaule. Les Francs du Nord font partis des territoires donné à Mérové et que ses successeurs étendent. Clovis va alors partir à la conquête de la Gaule. Il est le fondateur de la dynastie mérovingienne qui s’étend de 436 à 751. Les derniers rois mérovingiens

restauration tire son nom du retour sur le trône de France de la dynastie des Bourbons evinc és par la Révolution Française. Cette dynastie revient en 1824 grâce à Charles X. La fraternité entre Louis XVIII, Charles X et Louis XVI a permis le retour à la monarchie. Est-ce simplement une restauration d’une dynastie ou un ordre politique/social ? Est-ce que les français peuvent revenir à ce qu’était la France pendant le 1er empire ? Qu’elle est le visage de cette France en 1814 ? A. L’echec du consensus

politique, en effet jusqu’à la fin du XVIe siècle la monarchie est dite tempérée car certaines institutions font contrepoids à l’autorité royale, par exemple les Parlements, la réunion des Etats généraux… Même si durant cette période certains rois se sont comportés comme des monarques absolus (Louis IX, Philippe Iv, dit le Bel, et Louis XI). Mais à partir de ce tournant, de la fin du XVIe siècle, la monarchie devient absolue, parfois appelée aussi monarchie administrative, elle est constatable notamment

Etats-Généraux (qui n'avaient plus été réunis depuis 1614) afin de tenter de trouver une solution à la crise financière de la monarchie. Dans un contexte de crise économique et de mauvaises révoltes, l'hiver 1788-89 est marqué par la rédaction des Cahiers de doléances qui sont l'occasion d'une gigantesque prise de parole de la part des Français. Si la fidélité à la monarchie reste générale, des revendications très différentes se font jour : face à la noblesse et au clergé qui défendent leurs privilèges

La Révolution française.(Compléments). La crise de la monarchie: -elle est d'abord politique : les ordres privilégiés(la noblesse et le haut clergé)sont à l'écart de la vie économique; dans les années 1780, les prix montent et il leur est difficile de maintenir leur train de vie; ils essaient donc par tous les moyens de renforcer leurs privilèges et leurs revenus. C'est ce qu'on appelle la ''réaction nobiliaire''. La bourgeoisie qui ne peut pas accéder aux postes privilégiés a des ambitions politiques

ABSOLUTISME ET ARBITRAIRE C. Les limites juridiques de l’absolutisme : le rôle de la coutume En dépit des difficulté avec ses Parlements, le roi est le législateur suprême. Mais il nepeut légiférer que dans le domaine de l'ordre public. En effet le vaste secteur du droit privé estrégi par des usages populaires répétés, par des coutumes. Situation qui, ici encore, s’apparentemal à l’idée que nous nous faisons de l’absolutisme monarchique.La coutume est un usage juridique oral qui tire sa force

Histoire contemporaine Le pouvoir royal 1 Fondements , manifestations et expression du pouvoir monarchique . A les fondements du pouvoir royal . La dynastie avait une transmission héréditaire .C une monarchie absolue . Elle s’est mise en place difficilement = guerre (Henry 3 et Henry 4 assassinés) .Pas de séparation du pouvoir . Il y a eu des tensions et des crises . En France , il n’existe pas de texte à caractère consitutionnelle pour le partage des pouvoirs

principes de la monarchie française. Au début, les parlements faisaient corps avec la monarchie et participaient à l’affirmation de son pouvoir, mais les parlementaires vont vite prendre conscience de leur influence déterminante au sein de ce système, notamment à travers les affaires de succession. A la mort d’Henri IV, Marie de Médicis va solliciter le parlement pour l’assister dans la régence. Dès 1615, celui-ci va s’affirmer comme le corps étant le mieux à même de conseiller la monarchie. Mais l’union

chanceliers avait déjà un rôle d’authentification des actes, c’est un peu le garant de cette identité monarchique en imposant le sceau royal en bas des actes officiels. Sous la monarchie anglo-normande la chancellerie connait un processus d’autonomisation de ses services en particuliers des autres organes administratifs de la monarchie anglaise, donc à la fin du XII la chancellerie s’autonomise et en particulier par rapport à celui de l’échiquier= confusion entre échiquier et chancellerie. Les archives