Montesquieu Le Droit Romain Et La Loi Salique

  et on voit l'amorce d'un renouveau économique très intense. Les villes commencent à renaitre.  S'ouvre alors le bas moyen âge qui débute avec la dynastie des Capétiens. Ce bas moyen âge devient  une fixation de l'identité nationale. Le socle du droit français se trouve durant cette période. Chapitre 1 : Le pouvoir. A cette période existe­t­il un royaume de France? La seule réalité qui correspond au mot France et un morceau de Terre encadré par la Seine, la  Meuse, Lescaux. Toutefois le domaine de France n'a pas disparu

Introduction I. L'objet du cours : Ce cours a vocation à vous exposer ce que sont les sources du droit dans une perspective historique. L'expression source du droit elle désigne tout ce qui contribue à former l'ensemble des règles juridiques qui sont applicables à un territoire à une cité ou à un état. Dans la France de 2012 les sources du droit sont multiples et de deux natures, d'une part on trouve des sources dites « nationales » il s'agit principalement de la constitution et plus largement

Licence de Droit. Première année. Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD. PRESENTATION GENERALE DU COURS. 7 SECTION 1 : REPERES CHRONOLOGIQUES. 8 I. L’Antiquité greco-romaine. 8 II. Le Moyen-Âge. 10 A/ Le Haut Moyen-âge. 10 B/ Le Moyen-âge classique. 10 C/ Le Bas Moyen-âge. 11 III. L’époque moderne. 11 IV. L’époque contemporaine. 12 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 13 I. La justice

Licence de Droit. Première année. Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD. PRESENTATION GENERALE DU COURS. 5 SECTION 1 : REPERES CHRONOLOGIQUES. 5 I. L’Antiquité greco-romaine. 5 II. Le Moyen-Âge. 6 A/ Le Haut Moyen-âge. 6 B/ Le Moyen-âge classique. 6 C/ Le Bas Moyen-âge. 7 III. L’époque moderne. 7 IV. L’époque contemporaine. 7 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 7 I. La justice commutative

chassés par le peuple des Huns, qui ravage la Chine et l’Inde reflue vers l’occident dans la seconde moitie du quatrième siècle après JC. Les germains sont nombreux sur des terres pauvres et un peu plus à l’Ouest, il a la population gallo romaine. Les romains ont appelé les germains pour deux raisons : * Besoin de main d’œuvre pour l’agriculture * Besoin de mercenaires pour la force armée. Ceux qui restent le plus longtemps sur le territoire sont les wisigoths et les burgondes, qui se font

laine anglaise) , le Royaume de France est un véritable Etat Monarchique. ²En fait les 3 fils de Ph le Bel meurent sans héritiers La couronne passe a leur cousin germain Ph de Valois au détriment du petit fils de Ph Le Bel par sa mère car loi salique (loi des francs rédigée sous Clovis en 490 ; elle exclut de la couronne les femmes et leur descendants) qui est lui, lié au royaume d angleterre. Le roi d Angleterre, qui est aussi vassal du roi de France, refuse alors de lui prêter hommage.

Histoire du droit privé PUF ourliac et de malafosse histoire du droit privé I) Le droit Romain 1) La condition des personnes à Rome Les personnes morales : la personnalité juridique appartient à des individus personnes physiques en principe, dans ce cas elle est encadrée par les conditions naturelles, elle commence à la naissance et se termine au décès. Mais dès le droit romain on peut acquérir la personnalité juridique avant d’être né, le fœtus dans certains cas est considéré

Je ne suis pas propriétaire de ce texte  Histoire du droit Régine Beauthier Histoire du droit et des institutions PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence

Droit constitutionnel I : un droit juridique  I. LA CONSTITUTION ASSOCIEE AU POUVOIR : du déterminisme historique de la philosophie grecque aux légistes du Moyen-Age Ordre juridique : Il s’agit de l’ensemble des normes (lois, règlements, ordonnances) qui sont en vigueur sur le territoire d’un Etat, organisées et hiérarchisées. Il peut être vu d’un point de vue statique mais également d’un point de vue dynamique, on parlera alors d’ordonnancement juridique. Il est structuré et dominé par

Souveraineté et absolutisme Commentaire Les attributs du pouvoir souverain Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607 Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince de Machiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son