Mutation Seigneurie 11eme Au 13eme Siecle

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments

auraient fondé Rome un 21 avril. L’archéologie a permis de dégager sur une des sept collines de Rome, le Palatin, des fonds de cabanes, près de l’endroit où les romains gardaient le souvenir de la maison de Romulus et de Remus, des céramique du 8ème siècle av JC. Rome aurait été au départ une monarchie. 3 rois auraient succédé à Romulus, tout d’abord Numa qui a donné la religion polythéiste à Rome, puis Tullius Hostilius qui aurait donné à Rome sa force guerrière, et enfin Ancus Martius qui aurait

ses plus profondes racines. L’antiquité s’achève a la fin du 5e siècle c'est 476 ap JC qui est la date de la chute de l’empire romain d’occident. S’ouvre ensuite une vaste période de 10 siècle que les historiens appellent le Moyen-âge (fin 5e-fin 15e) donc 476-1492 (date de découverte des usa). S’ouvre ensuite la période que conventionnellement les historiens appellent les temps moderne, cette époque moderne commence fin 15e siècle autour de 1500 jusqu‘a la fin du 18e début 19e => 1789 ou 1815(date

très importante car elle montre qu’une définition unique du droit n’est guère possible. Cette phrase nous introduit dans la grande variété et dans l’intense évolution des définitions du droit données au cours des siècles. Durant la période de l’antiquité romaine jusqu’au XVIII siècle, le droit est perçut comme un art, comme une technique (Technos = Art en grec). Par conséquent il se traduit comme le savoir-faire, comme une pratique. ! Pour ULPIEN l’un des célèbres consuls du III : « le droit

expériences révolutionnaires. 54 C – Une œuvre de compromis. 55 2 – Les codes napoléoniens. 56 A – La codification du droit substantiel. 56 B – La codification des procédures. 56 3 – Lent renouveau de la doctrine et de la jurisprudence au 19e siècle. 57 Section 2 – L’influence du modèle juridique français en Europe et dans le monde. 58 1 – Les enjeux de la réception du modèle français. 58 2 – Empire napoléonien et codification en Europe. 59 A – La codification imposée en Europe. 59

divisée en deux temps : haut empire et bas empire (2eme - 3eme siècle = haut empire, bas empire ensuite). Cet empire qui se maintient jusqu’au 2eme - 3eme siècle après JC et qui décline ensuite. Pour des raisons géographiques : empire trop vaste et difficile à gérer (problème pour instaurer une politique stable). L’empire va être divisé : période de la triérarchie. L’empire ne relèvera jamais de cette division. A partir du 4e et 5e siècle les romains vont devoir faire face aux envahisseurs (germains)

Romaines Section 1: Une cité et un empire : X. Repères chronologiques : Date | Evènement(s) | 1753 avant JC | Fondation légendaire (Romulus : mort de Remus parce qu’il est entré sur le territoire tracé par son frère) | Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup

importante dans l’histoire de l’Europe. Sous la domination romaine tout le bassin méditerranéen, la gaule, la Germanie et même la Grande-Bretagne forment un ensemble homogène soumis à un même pouvoir Rome et relié par des axes routiers. Pendant plusieurs siècles, l’Europe va conserver la nostalgie de cette unité culturelle romaine. L’Europe du Moyen Age va garder le souvenir de l’unité de l’empire romain. Sans doute parce que le monde romain antique a légué à l’Europe un certain nombre d’élément essentiel :

successeurs de Pierre expliquent qu’il sont les vrais représentants de Jésus Christ. On lui demande conseils, on lui demande de trancher les affaires les plus importantes dans le dogme. Ce patriarche prendra un ascendant définitif et à partir du 5em Siècle il s’appellera Pape. Il va créer une hiérarchie judiciaire et des tribunes. Il va se fonder sur un auteur, SAINT PAUL, à travers sa phrase et expliquer aux chrétiens qu’il valait mieux porter leurs litiges devant les tribunaux chrétiens plutôt que

Première Partie : le droit de l’ancien régime Chap. 1 : le droit et le Roi L’importance de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles