Mutation Seigneurie 11eme Au 13eme Siecle

du 19ème siècle. PARTIE 1: Les institutions de l ancien régime. Ancienne France = France d avant la révolution période dont la fin est connu mais les origines sont lointaines. Ancien régime: expression des révolutionnaires désignant régime qu’ils étaient en train de détruire. Il s arrête en 1789 mais on ne s ait pas trop quand il commence. Certain le font commencer au 16ème siècle, au moment ou la monarchie est instaurée. Le mot Etat apparait au 16ème siècle. Temps

ensignés dans les universités : ▪ Le droit canonique (droit universel car commun à tout la chrétienne) ▪ le droit romain (sert de droit commun). LES ROYAUMES BARBARES. Contexte politique: le monde des puissances. L’hydre médiévale. 11éme S, avec les seigneuries, se produit une fragmentation quasi indéfinie du corps social; avec un pouvoir aux mains des féodaux reposant sur des liens de caractère personnel et viager. Conséquences: plus de lois générales, car il n’y a plus d’état pour combler ce

Introduction générale.   Réfléchir sur la manière dont se développe une règle juridique. Tenter d’expliquer le présent par le passé. Claude Levi Strauss Il n’y a que dans le passé  qu’on peut comprendre le présent. 16e Siècle Michel ? Chancelier de France « Qui n’oubliera le passé aura soin de l’avenir ». Le droit d’aujourd’hui n’est pas né ex nihilo. Il est le fruit d’une évolution. La règle de droit tend à devenir une pure donnée technique. La règle porte en elle-même des préoccupations qui

PEUPLES DITS PRIMITIFS! A. B. La propriété mobilière! La propriété foncière. ! 2 1 CHAPITRE 2 : LA PROPRIÉTÉ EN CHINE (20ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE - RÉVOLUTION DE 1911)! ! I. ! II. DANS LA CHINE FÉODALE (3000-221 AVANT NOTRE ÈRE)! A. B. LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE SOUS LES TSIN ET LES HAN (3ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE AU 3ÈME SIÈCLE APRÈS DE NOTRE ÈRE)! A. ! Évolution de la relation hommes/terre! Le système d’inféodalisation! B. Les règlements contre la grande

processus de politisation. Il y a des processus de politisation d'enjeux, de problèmes, qui appelle une prise en charge par les institutions politiques, et à l'inverse, des enjeux, questions, qui se dépolitisent. Par exemple : 19ème Siècle : grande question : régime, question qui a complètement disparue. Toute question devient politique quand elle est considérée comme telle, et mise en débat public, voir mise à l'agenda gouvernemental. Tout n'est pas politique, mais tout fait social

que chef suprême des armées. Le droit de diriger l’administration, le droit de faire la loi, le droit de rendre la justice, le droit de lever l’impôt, le droit de battre monnaie, celui de fabriquer et de faire circuler la monnaie. Au 4ème et 5ème siècle l’empereur dispose bien de tous les pouvoirs reposant sur l’imperium. La territorialité de l’imperium : il s’imposait sans limite dans l’espace de l’empire romain, il s’impose à quiconque résidait ou traversait le territoire de l’empire romain.

d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. -    La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453, les espagnols entament la Reconquista en Occident

même une organisation sociale, la féodalité va s’organiser autour d’un couple social et économique c’est le couple seigneur vassale. Au MA : un seigneur offre sa protection à un vassal qui en échange ce dernier lui rend un service. A partir de 9ème siècle on parle de noble service car ce sont des services militaires. Le seigneur en échange va donner un fief à son vassal. Le fief est un territoire sur lequel le vassal va pouvoir exploiter les terres, contrôler les villages…. Vont apparaitre

le droit n'est-il que des lois? L'histoire du droit montre que les règles d'organisation sociales préexistent à l'Etat. La définition n'est donc déjà plus valable puisqu'elle supposait qu'il n'y avais pas de droit sans Etat. Par exemple, au V ème siècle on voit apparaître des royaumes barbares, qui ne maîtrisaient pas la notion d'Etat, et qui ont produis des règles de droit. L'anthropologie nous montre que dans des sociétés différentes, on trouve très rarement des lois, se sont des sociétés sans

Romain qui se perdait. Cette église va devoir faire ses preuves, longtmps persécutés, 313 autorisée, elle est finalement aussi romaine que romain était devenu chrétien. Eglises va se faire l'arche de la romanité pdt la période du jus comune. - Mutation Constantinienne. - Reprise de toutes les cultures Romaines. - Église ramène le silence : invention du monastère (lieu du savoir) → vive en autarcie. - Paix : Eglise garant de la nouvelle Paix Romaine. - Conception de la notion même de connaissance