Mémoire Bail Commercial

Réalisé par : Houda ZATTI 4ème année FC1/G2 Encadré par : Mr.A.BENDRIOUECH Mémoire de fin d’études Réalisé par : ZATTI Houda Année d’étude : 4ème année Option : Finance Groupe : FC1/ G2B Année Universitaire : 2009-2010 Etablissement : Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Type de stage : Stage de fin d’études Période de stage : Janvier-Avril 2010 Entreprise d’accueil : Société Yasmine Nakhil (SYN) Encadrant : Mr.A.BENDRIOUECH 2 Sommaire Dédicace ...

DE LA TRÉSORERIE 42CHAPITRE 2: LA GESTION DE LA TRÉSORERIE À LA SISEP 44I - LA GESTION PRÉVISIONNELLE DE LA TRÉSORERIE 44II - LA GESTION PERMANENTE DE LA TRÉSORERIE 47CONCLUSION 61BIBLIOGRAPHIE 63ANNEXES 64TABLE DES MATIÈRES 65DÉDICACEJe dédie mon mémoire de stage à :Mon père M. SORO Tchowa et ma mère DOSSO Fatoumata, pour leur bénédiction leur soutien moral et matériel. Que le seigneur et miséricorde DIEU les bénissent et leurs accordent longue vie.Ma belle mère COULIBALY Ami, pour sa gentillesse

concède une licence sur, et en aucun cas ne vous cède des droits sur le logiciel (y compris le code de ROM de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation et les polices de caractères accompagnant votre iPod, qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement , le « Logiciel de l'iPod »), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de la Licence. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément

porte SODIDA) Tel / Fax : 33 864 46 87 / BP : 47 436 Dakar Liberté / Site WEB : www.iscom.sn[->0] -------------------------- MEMOIRE DE MASTER2 Pour l’obtention du Diplôme de Master 2 Professionnel Option : INGEGNEURIE FINANCIERE Thème : Difficultés d’accès des P.M.I/P.M.E Sénégalaises aux financements à court terme

TRÉSORERIE 42 CHAPITRE 2: LA GESTION DE LA TRÉSORERIE À LA SISEP 44 I - LA GESTION PRÉVISIONNELLE DE LA TRÉSORERIE 44 II - LA GESTION PERMANENTE DE LA TRÉSORERIE 47 CONCLUSION 61 BIBLIOGRAPHIE 63 ANNEXES 64 TABLE DES MATIÈRES 65 DÉDICACE Je dédie mon mémoire de stage à : Mon père M. SORO Tchowa et ma mère DOSSO Fatoumata, pour leur bénédiction leur soutien moral et matériel. Que le seigneur et miséricorde DIEU les bénissent et leurs accordent longue vie. Ma belle mère COULIBALY Ami, pour sa gentillesse

I - Rappel des faits et de la procédure a) Faits Les consorts X... sont propriétaires d’un immeuble à usage commercial pris pour partie à bail depuis plus de trente ans par la société Myr’Ho pour l’exploitation d’un fonds de commerce de fabrique de chaussures. Ce fonds de commerce a été donné par la suite (à une date non précisée) en location-gérance à la société Boot Shop. b) Procédure devant les juges du fond Imputant aux bailleurs un défaut d’entretien de l’immeuble et leur reprochant d’avoir

Droit Commercial LEGEAIS « Droit commercial et droit des affaires » Sirey PIED DE LIEVRE « Actes de commerce, fond de commerce » Dalloz Lecon 1ère : Introduction au droit commercial Qu’est ce que le droit commercial ? On peut déjà dire que c’est un droit pragmatique, puisque il est là pour répondre aux besoins de l’économie et du commerce en privilégiant la sécurité et la rapidité des transactions. En effet, on peut dire que la vie économique est une compétition, et qu’elle nécessite de

législations spéciales (baux ruraux ou baux commerciaux ou à usage d’habitation). ·Notamment en matière de baux à usage d’habitation avant 1948 on appliquait le code civil, puis Loi de 1948, puis pendant la période des années 80 une  période de plusieurs réformes qui a donné lieu à une grande instabilité en matière de baux à usage d’habitation, puis la Loi de 1989 est venu harmoniser tout cela et instaurer une plus grande stabilité. ·Pour les baux commerciaux c'est un décret de 1953 qui a créer ce

odborným dohledem vedoucì bakalářské práce a uvedla jsem všechny použité podklady a literaturu. V Olomouci dne ………………………… Podpis:................................................Remerciement Je tiens à remercier la directrice du mémoire Solenne Heraut de m’avoir encouragée tout au long de mon travail et d’avoir ensuite surveillé soigneusement la rédaction de la présente étude. Merci également à ma famille et mon petit ami pour l’encouragement et la patience pendant l’élaboration

Traitement de crédit bail ..92 Chapitre IV : Etudes de l'impact financier des retraitements effectués Section I : Impact financier du traitement des terrains domaniaux ..98 Section II : Impact financier du traitement des licences d'adhésion au réseau 99 Section III : Impact financier du traitement des marques pris gratuitement du réseau .100 Section IV : Impact financier du traitement de l'approche par composant 101 Section V : Impact financier du traitement de crédit bail 104 Conclusion