Mémoire Due Diligence

MEMOIRE DE FIN D’ÉTUDES En vue de l’obtention du DIPLÔME SUPERIEUR D’ÉTUDES BANCAIRES (DSEB) Thème : AUDIT D’AQUISITION Elaboré par : AMGHAR Nadjim 12 ème promotion Encadré par : Mr. OUARET Nouredine Décembre 2010 Dédicaces A mes chers parents A mes chères sœurs A tous ceux qui me sont cher(e)s Remerciements Au terme de ce modeste travail nous tenons à remercier vivement tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin à sa réalisation. Je remercie également Mr. LAROUI Moussa pour sont

Mémoire L’intervention du commissaire aux comptes dans les opérations de fusion : Méthodologie d’approche et difficultés pratiques SOMMAIRE Avant-propos………………………………………………………………………….. Remerciements……………………………………………………………………….. Introduction………………………………………………………………………….… Partie préliminaire……………………………….……… Brève définition de la croissance externe………………………………….………. Pourquoi le choix de la croissance externe par rapport à celle interne............... 1ère partie : le cadre conceptuel

l'affaire est d'office radiée si aucune d'elles n'a constitué avocat ou avoué, selon le cas, dans le mois de l'avis qui leur a été donné. Lorsque le renvoi est fait à la juridiction qui avait été primitivement saisie, l'instance se poursuit à la diligence du juge. Art. 98 La voie de l'appel est seule ouverte contre les ordonnances de référé et contre les ordonnances du juge conciliateur en matière de divorce ou de séparation de corps. Art. 99 Par dérogation aux règles de la présente section, la

- aux décisions prises par les dirigeants et à la traduction chiffrée des événements passés et futurs, - aux limites intrinsèques du contrôle interne, - à la situation de l'entreprise. La démarche de l'auditeur emporte la mise en œuvre de diligences jugées nécessaires dans le cadre d'une obligation de moyens et non de résultat. A la mission sont attachés des risques : - de non-détection d'une anomalie significative - de défaillance du système de contrôle interne. Référence au manuel des

tout moyen d'information, notamment par voie d'affichage, à la diligence de l'administration. Les rôles et états de produits doivent être adressés au comptable chargé du recouvrement au moins quinze (15) jours avant leur date de mise en recouvrement. Un avis d'imposition est envoyé par voie postale sous pli fermé et au plus tard à la date de mise en recouvrement à tout contribuable inscrit au rôle ou à l'état de produits à la diligence de l'administration. Cet avis mentionne le montant à payer ainsi

comptables et financières sociales et consolidées contenues dans le présent dossier d’information, en effectuant les diligences nécessaires et compte tenu des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Nos diligences ont consisté à nous assurer de la concordance desdites informations avec les états de synthèse sociaux et consolidés audités. Sur la base de ces diligences, nous n’avons pas d’observation à formuler sur la concordance des informations comptables et financières, données dans

fonctionnement; ← Le second chapitre délimitera le cadre juridique et fiscal dans lequel les OPCVM évoluent. Le cadre comptable sera également défini mais d'une manière générale étant donné qu'il sera traité plus en détail dans la seconde partie de ce mémoire. Section 1 : Définition et Classifications A. Qu'est ce qu'un OPCVM ? Les OPCVM (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières) sont des instruments d'épargne collective. C'est tout simplement un portefeuille investi

de fer avant tout à l’ingénieur du corps des mines – Pierre Michel Moisson-Desroches qui on dit être l’auteur du mémoire envoyé à Napoléon I en 1810 recommandant vivement la constitution de «sept grandes voies ferrées» pour «réduire les distances dans l’Empire». En effet, le transport à l’époque des marchandises comme pour les passagers, était pratiqué par des charrettes, des diligences ou encore l’utilisation des canaux. Mais Moisson-Desroches lui envisageait les voies ferrées pour le transport de

VOLONTAIRE ET ESCROQUERIE A L'ASSURANCE, A UNE PEINE DE RECLUSION CRIMINELLE ; 9 QUE LA COMPAGNIE ASSURANCE FRANCO-ASIATIQUE, SOUTENANT QU'EN RAISON DE LA FAUTE INTENTIONNELLE DE L'ASSURE, L'INDEMNITE QU'ELLE AVAIT VERSEE PAR ERREUR N'ETAIT PAS DUE, A ASSIGNE LE CABINET BRUCKER, SUR LE FONDEMENT DE LA REPETITION DE L'INDU, EN RESTITUTION DE LA SOMME DE 284.413,90 FRANCS ; QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A ACCUEILLI CETTE DEMANDE ; ATTENDU QUE LE CABINET BRUCKER FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL

BasseCasbah et du quartier de la Marine, ils sont préservés comme des bibelots précieux rangés dans une vitrine. En effet, ils sont maintenus dans un environnement artificiel, composé d'espaces verts implantés sur le terrain naturel: ils deviennent la mémoire ou selon la formule utilisée par Pierre Sady 'le passé à réaction poétique'. - - Lorsque Le Corbusier ira trouver Edouard Trouin pour discuter avec lui au sujet de la forme qu'il fallait donner aux futurs logements des pélerins visitant la