Mémoire Licence Paie

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE SUPERIEUR DE GESTION Promotion 2005/2007 Les contraintes environnementales du monopole postal marocain: éléments d’une régulation MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR M. Mohamed EL ACHHAB JURY: Président: M. Bouzid AZZOUZI Directeur de la recherche Professeur à l’ISCAE Suffragants: M.Lhassen HANNAOUI Professeur à l’ISCAE M.Zakaria ABOUDDAHAB Professeur à l’Université Mohammed

Université de Picardie – Jules Verne Faculté de droit et de science politique Année 2007 – 2008 ------------------------------------------------- LE STATUT SOCIAL DU GERANT DE SARL Mémoire réalisé sous la direction de M. XXX ------------- Licence 3ème année – Droit privé ------------------------------------------------- Table des matières Introduction 3 Titre I : Déterminer le regime social du gerant de SARL 5 Chapitre 1 : Le cas général 5 Section 1 :

1990, Guinée Bissau : ND 2.2. Les autorités bancaires de l’UEMOA 2.2.1. La Banque Centrale Forme juridique (article 1 des statuts) : BCEAO établissement public international constitué entre les Etats Membres de l’UEMOA. (Pour mémoire le traité de l’Union a été signé le 12 Mai 1962 et révisé le 14 Novembre 1973). Derniers pays ayant adhéré : Mali (1984) et Guinée Bissau (1997). Immunités et privilèges de la BCEAO : les mêmes que ceux reconnus aux missions diplomatiques (sur

- Guinée Bissau : ND 2. Les autorités bancaires de l’UEMOA 1. La Banque Centrale Forme juridique (article 1 des statuts) : BCEAO établissement public international constitué entre les Etats Membres de l’UEMOA. (Pour mémoire le traité de l’Union a été signé le 12 Mai 1962 et révisé le 14 Novembre 1973). Derniers pays ayant adhéré : Mali (1984) et Guinée Bissau (1997). Immunités et privilèges de la BCEAO : les mêmes que ceux reconnus aux missions diplomatiques (sur

(rôle, typologie des impôts et régime en Côte d’ivoire) ❖ Chapitre 1 &2 : (Le parcours de création d’entreprise et les Droits d’Enregistrement) ils donnent les rouages de création d’entreprise et les droits dus ❖ Chapitre 3 : (Patentes, Licences et l’Impôt Foncier) il fournit les informations sur la liquidation et la déclaration desdites charges ❖ Chapitre 4 : (TVA) il nous permet de faire la déclaration de la TVA ❖ Chapitre 5 : (les salaires) il nous présente la fiscalité

TOUT SUR LES CE QUE NOUS AVONS VOULU SAVOIR ERP QU’ATTENDRE DES PROGICIELS DE GESTION INTEGRES ? Sophie MOURLON et Laurent NEYER Pilote : M. François ENGEL Mémoire d’Ingénieurs Elèves – 2002 Corps Techniques de l’Etat Résumé On a dit le meilleur et le pire des ERP (Enterprise Resource Planning, ou PGI pour Progiciels de Gestion Intégrés en français). Le concept est omniprésent dans le monde des entreprises : presque tous les grands groupes industriels, aux Etats-Unis comme en France

Mémoire de fin d’étude pour obtention du diplôme du cycle 2008 normal de l’ISCAE 2009 Dédicaces A mes très chers parents … En reconnaissance aux sacrifices consentis pour mon éducation et ma formation. Votre affection, votre amour, vos prières et vos encouragements, m’ont permis de surmonter tous les obstacles. Aucune dédicace ne saurait, cependant, exprimer ma gratitude, mon amour, et mon profond respect. Toutefois, veuillez trouver dans ce travail, le témoignage de mon attachement indéfectible

d’experts… Si le savoir-faire recherché n’est pas dans le domaine public, on gagne souvent beaucoup de temps en identifiant ceux qui le possèdent et en coopérant avec eux (échange d’informations, benchmarking, achat d’une prestation intellectuelle, licence de droits de PI…). L’entreprise innove, en permanence, sous des formes variées. Les projets d’innovation créent du savoir-faire. Une bonne capitalisation des connaissances issues des projets d’innovation paraît donc essentielle pour mémoriser et développer

nécessaires à la préparation de la paie. Il apporte un soutien au dirigeant dans le cadre de la gestion des ressources humaines pour les opérations de recrutement ou de valorisation du capital humain. A.3.1. Gestion administrative du personnel T.3.1.1 Suivi des formalités et procédures d’embauche et de départ T.3.1.2 Organisation et suivi des dossiers du personnel T.3.1.3 Gestion du temps de travail, des absences et des congés T.3.1.4 Préparation des éléments de la paie T.3.1.5 Réalisation des déclarations

nécessaires à la préparation de la paie. Il apporte un soutien au dirigeant dans le cadre de la gestion des ressources humaines pour les opérations de recrutement ou de valorisation du capital humain. A.3.1. Gestion administrative du personnel T.3.1.1 Suivi des formalités et procédures d’embauche et de départ T.3.1.2 Organisation et suivi des dossiers du personnel T.3.1.3 Gestion du temps de travail, des absences et des congés T.3.1.4 Préparation des éléments de la paie T.3.1.5 Réalisation des déclarations