Mémoire Sur La Titrisation

Entreprises TITRISATION DES CREANCES HYPOTHECAIRES : CADRE LEGAL ET COMPTABLE ET PROPOSITION D’UNE METHODOLOGIE D’AUDIT D’UN FPCT Titrisation des créances hypothécaires : Cadre légal et comptable et proposition d’une méthodologie d’audit d’un FPCT SOMMAIRE Introduction générale ………………………………………….. PREMIERE PARTIE : CADRE LEGAL DE LA TITRISATION DES CREANCES HYPOTHECAIRES 12 Introduction de la première partie …………………………….. CHAPITRE PREMIER : CADRE JURIDIQUE DE LA TITRISATION 18 SECTION

 La titrisation des créances Encadré par: Pr.Mr.A. ELHAJJAMI Réalisé par: BoudiyarAsmae LebedariImane Année universitaire 2011- 2012 Introduction La logique de la libéralisation et de la mondialisation touche aujourd’hui tous les secteurs de l’économie aussi bien sur le plan national qu’international. Des mutations importantes ont changé le paysage économique et politique planétaire. Depuis plusieurs

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES Université Mohammed V Rabat-Agdal Master Sciences de Gestion Semestre III Matière : Globalisation et Marchés Financiers Internationaux | | |LA TITRISATION | |Encadré par | |Mr. H’mad

| |Matière : Techniques et marché financier | |TITRISATION DES CREANCES HYPOTECAIRES AU MAROC | |Encadré par Mr. Mohammed ELHADDAD

1. Les foLa titrisation : origine et essor de cette technique financiére. 1. Apparition et développement de la titrisation aux Etats-Unis. 2. La titrisation en France. 1. Le montage de l'opération de titrisation. 1. Le Fonds commun de créances (FCC). 2. Les grands acteurs d'une opération de titrisation. 3. Les principaux types d'actifs titrisables par les établissements de crédit. 4. Une application concrète : le montage

La titrisation des créances SOMMAIRE Introduction premiere Partie : le cadre juridique de la titrisation des créances Chapitre premier : Introduction de la titrisation au Maroc : la loi 10-98  point de départ Section 1 : Les intervenants dans une opération de titrisationSection 2 : Les techniques de titrisation des créances Chapitre 2 : La nouvelle Réforme juridique de la titrisation : la loi 33-06 Section 1 : Diversification des champs des actifs éligibles à la titrisation Section 2 :

[pic] Licence Professionnelle Session 2012 Mémoire La titrisation des risques d’assurance : bonne ou néfaste pour notre économie ? [pic] Steven De Castro Directeur de mémoire : Remerciements En premier lieu, je souhaite adresser ici tous mes remerciements à Madame Ortigosa, directrice de ce mémoire, pour l’aide et le temps qu’elle a bien voulu me consacrer. J’exprime également ma gratitude envers monsieur Dufour qui s’est toujours montré disponible et m’a

Remerciement : En préambule à ce mémoire, je souhaitais adresser mes remerciements les plus sincères aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont contribué à l'élaboration de ce mémoire ainsi qu’à la réussite de cette formidable année universitaire. Je tiens à remercier sincèrement Monsieur Cherif ElMSIYAH, qui, en tant qu’encadrant du mémoire, s'est toujours montré à l'écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire, ainsi pour l'inspiration, l'aide

adapter à la fois au type du crédit qui est à long terme et aux spécificités de la clientèle qui sont les particuliers. Aussi, le recours aux nouvelles techniques de gestion des crédits immobiliers notamment le refinancement hypothécaire et la titrisation, paraît des plus indispensables pour un véritable essor du marché hypothécaire national qui malheureusement s'éternise encore dans sa phase embryonnaire. Le crédit immobilier Avis client: non évalué Sommaire 1. Définition et réglementation

d’accueil. Mr FILALI M. Amine pour ces précieux conseils sur l’organisation et l’orientation du mémoire. Mr SALEHDDINE A. pour son suivi ligne par ligne lors de la rédaction du travail. Les membres de notre FAMILLE qui nous ont offert soutien moral et financier. A TOUS ceux qui nous ont guidés avec gentillesse et efficacité, MERCI.         L’objectif de ce mémoire est de présenter, d’aider à la compréhension et d’introduire les notions de gestion des dérivés