Mémoire Sur La Vente Du Fonds De Commerce

SfaxMEMOIREPrésenté en vue de l'obtention de laMAITRISE EN FINANCEElaboré par Achraf AZRILe Système Financier IslamiqueSous la direction du PR. FATHI ABIDAnnée Universitaire 2008/2009DeclarationCe travail est réalisé dans le cadre de l'obtention du mémoire de fin d'études à la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax. Nous attestons avoir réalisé seuls le présent travail, sans avoir utilisé des sources autres que celles citées dans la bibliographie.Nous insistons sur le fait que ce travail

porter le nom de droit du commerce. Mais l'existence d'un droit commercial n'est pas une nécessité logique ; on peut trouver des système juridique dans lesquels ce droit n'existe pas. En droit français, le droit commercial a des règles propres mais également une juridiction autonome (le tribunal de commerce). C'est alors un droit autonome. Il existe certains échanges qui nécessite une juridiction propre. Quel est alors le domaine du droit commercial ? Il faut noter le mot "commerce" et vient alors la question

UNIVERSITE D’ORLEANS INSTITUT SUPERIEUR INSTITUT D’ADMINISTRATION DE GESTION ET DE COMMERCE DES ENTREPRISES DE CASABLANCA [pic] [pic] MASTER spécialité « FINANCE ET CONTROLE DE GESTION » MEMOIRE D’INITIATION A LA RECHERCHE Elaboré par : Mr. Adil AKLI Mr. Hicham ZEROUANI Mlle. Kenza ROKI CHAOUI Mr. Med Amine KAROUACHI Mr. Mehdi FARID Mr. Youssef ER-RAGIAB Sous la direction de : MR

l’examen final de l’Université de Nouakchott, en vue de l’obtention de la Maitrise en Droit, option Droit des Affaires. L’étudiant accepte, le cas échéant, la clause de confidentialité. L’utilisation des conclusions et recommandations formulées dans ce mémoire, sans préjuger de leur valeur, n’engage ni la responsabilité de l’auteur, ni celle de son directeur. ≪ J’atteste avoir réalisé seul le présent travail, sans avoir utilisé des sources autres que celles citées dans la bibliographie. ≫ Fait à Nouakchott

. 10
 Objectifs
 .................................................................................................................................................................... 13
 Réalisations
:
prospection,
prise
de
rendez‐vous
et
actes
de
vente
 ............................................................................ 14
 
 Bilan
personnel
 ........................................................................................................................................ 0
 


d'occasion par des particuliers. Ces journées appelées fausses brocantes permettent aux particuliers de devenir des « brocanteurs d'un jour » en restant des amateurs. A la différence des brocanteurs, qui doivent s'inscrire sur le registre des commerces, les vide-greniers sont ouverts à tous. Néanmoins il existe des réglementations pour ne pas en abuser. Ils sont organisés par des associations pour des vendeurs amateurs voulant se débarrasser d'objets inutiles et encombrants. Ses origines remontent

par :Professeur BEL-AMINE Sommaire Introduction 4 Chapitre 1 : Les règles de formation du contrat de location-gérance 5 Section 1 : les conditions de fond du contrat de location-gérance : 5 Sous-section 1 : Les conditions relatives au bailleur du fonds de commerce : 6 Sous-section 2 : Les conditions relatives au gérant libre : 8 Section 2 : Les conditions de forme du contrat de location-gérance 10 Sous-section 1 : Conditions relatives aux parties 10 Sous-section 2 : Conséquences du non-respect des conditions

dispense pouvant se cumuler avec celles obtenues grâce à d’autres diplômes (exemple : BTS, DUT, etc.). Les enseignements de fiscalité permettent une dispense de l’épreuve de « Fiscalité » du DCG. Le projet tutoré sanctionné par la rédaction d’un mémoire, qui constitue au moins 25% de la formation hors stage, et le stage de 12 semaines qui a vocation à donner une dispense de l’épreuve de « Relations professionnelles » du DCG, complètent la formation théorique. Enfin, l’enseignement d’anglais appliqué

AVRIL 2009 MEMOIRE DE FIN D’ETUDE Ben Bernanke 1929-2008 Amaury Gosselin H05165 MEMOIRE DE FIN D’ETUDE Table des Matières REMERCIEMENTS PREFACE INTRODUCTION 1. LA CRISE DE 29 ET SON ANALYSE P AR B.BERNANKE 4 5 6 8 1.1. CHRONOLOGIE DE LA CRISE DE 29 1.1.1. Les prémices de la crise 1.1.2. Le déclenchement de la crise 1.1.3. La propagation de la crise à l’économie réelle 1.2. LE SHEMA MACRO-ECONOMIQUE DE LA CRISE 1.2.1. L’impact par la demande 1.2.2. L’impact par l’offre 1.3. LE

dispositions ci-après qui constituent la loi de finances complémentaire pour 2009. PREMIERE PARTIE VOIES ET MOYENS DE L'EQUILIBRE FINANCIER CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS RELATIVES A L'EXECUTION DU BUDGET ET AUX OPERATIONS FINANCIERES DU TRESOR (Pour mémoire) CHAPITRE 2 DISPOSITIONS FISCALES Section 1 Impôts directs et taxes assimilées Art. 2. — Les dispositions de l’article 13 du code des impôts directs et taxes assimilées sont modifiées et rédigées comme suit : 2) …………..(le reste sans changement)…………