Mémoire Sur Les Impôts Différés

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration Des Entrepri- Mémoire de fin d’études Option : finance comptabilité Thème Audit des immobilisations corporelles : cas pratique d’une société industrielle Élaboré par: RHABIDINE Najim & ZONGO Martial Professeur encadrant : M. Mountassir Tuteur de stage: Monsieur AMRAOUI Mounaim L’audit des immobilisations corporelles : cas pratique d’une société industrielle Nos profondes gratitudes à toutes les personnes ayant contribué de près

revenu est un impôt unique, il frappe de la même manière les différentes catégories de revenus quelle que soit leur catégorie. Il remplace, d’un côté, les impôts cédulaires à savoir et d’un autre côté, l’impôt qui se superpose aux impôts cédulaires à savoir la contribution personnelle d’Etat. L’impôt sur les sociétés remplace l’impôt sur les bénéfices des sociétés. Le système actuel est un système double étape. Les revenus des particuliers sont imposés deux fois, d’abord par un impôt cédulaire

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Université Mohammed V-Salé- [pic] • Introduction Section 1: Concepts de base relatifs aux impôts Section 2: Procédure d’imposition de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Section 3 : Procédure d’imposition de l’impôt sur les sociétés (IS) Section 4 : Procédure d’imposition de l’impôt sur le revenu (IR)  • Conclusion [pic] Le droit fiscal est défini comme étant

conserver en mémoire tous les événements de la vie de l’entreprise. Elle permet d’atteindre 4 objectifs : * Patrimonial : faire un état des lieux en dressant la liste des biens et des dettes. * Le suivi d’exploitation : on détermine le résultat de l’activité et on montre comment il a été formé. * Conservation des opérations réalisées * Contrôle : pour vérifier l’intérêt de l’entreprise, ou vérifications légales. La compta permet de calculer l’assiette des différents impôts (TVA, IS,

sémantiques dont l’histoire reste obscure. Tels sont les homonymes taille 1.action de tailler avec toutes ses significations secondaires :tranchant d’une épée, stature du corps, dimension d’un objet, morceau de bois et autres, et taille -2nom d’un impôt qui existait en France depuis le XIII siècle jusqu'à 1789.Dans la langue moderne il existe quelques expressions dans les quelles le mot taille est pris dans un sens assez proche de ce terme historique, par exemple :mettre a la taille la tete de qqn

roulement d’exploitation Fiben : Fichier Bancaire des Entreprises  OPEP: Organisation des pays exportateurs de pétrole LMT : long et moyen terme OEC : l’Ordre des Experts-comptables EVA : Economic Value Added ROAI : Résultat opérationnel après impôts LIFO : last in first out ------------------------------------------------- INTRODUCTION GENERALE Selon le communiqué des résultats annuels de BGL BNP Paribas publié sur son site officiel le 31 Décembre 2010 : « le produit net bancaire s'établit

Maroc : Organisation et pratique de la vérification de comptabilité | | | | | |Mémoire présenté pour l'obtention du MASTER Droit et Gestion des Finances Publiques. | | |

des prélèvements obligatoires perçus en contrepartie d’un service rendu. Il convient d’indiquer que les notions ci-dessus ne sont pas toujours utilisées dans leur rigueur terminologique. Ainsi la notion de taxe est souvent employée pour designer un impôt, Exemples : la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) 2. La fonction de l’impôt L’impôt a un rôle à la fois budgétaire, économique et social. _ Le rôle budgétaire de l’impôt : L’impôt sert à alimenter le budget de l’Etat et des collectivités

CODE GENERAL DES IMPOTS de la République de Madagascar Révisé janvier 2011 - Page - 1 Code Général des Impôts De la République de MADAGASCAR Edition 2011 © CRÉONS Maison d’édition – Toute reproduction interdite Page - 2 - CODE GENERAL DES IMPOTS de la République de Madagascar Révisé janvier 2011 © CRÉONS Maison d’édition – Toute reproduction interdite CODE GENERAL DES IMPOTS de la République de Madagascar Révisé janvier 2011 - Page - 3 Avertissement Le présent document que vous venez d’acquérir

système hiérarchique et la fonction du gouvernement central. Il semblerait qu'une sorte de féodalité existe depuis le début de la Chine, mais seules les périodes dont on rapporte les faits par écrits sont sujettes à analyse. D'après Sima Qian et ses Mémoires historiques, les Zhou étaient des nomades qui se sédentarisèrent et qui adoptèrent leurs coutumes chinoises dans la vallée de Wei. Ils construisirent des habitations fortifiées par un mur d'enceinte , des remparts et fondèrent le concept de « ville »