Mémoire Sur Les Impôts Différés

…………………………………………………………………………………………….……36 A- Charges d’Exploitation ……………………………………………………….………………………………………….36 1- Achats Consommés de Matières et Fournitures …………………………………….…………………………..36 2- Autres Charges Externes ………………………………………………………………………………….………………37 3- Impôts et Taxes …………………………………………………………………………….………………………………..39 4- Frais de Personnel ……………………………………………………………………………………….………………….39 5- Dotations d’exploitation ……………………………………………………………………….…………………………41 B- Charges Financières ………………………………………………………………………………………………

s'interroger sur la place de l’équité dans le système fiscal Tunisien.La fiscalité ne saurait s'imposer durablement sans équité. Ceci explique que le principe d'équité fiscale s'érige en principe constitutionnel dans de nombreux pays.Pour ce faire le mémoire est construit en deux parties : * La première est consacrée au concept d'équité fiscale où l'on essayera d'étudier les concepts théoriques et les composantes de l'équité fiscale, les moyens de sa mise en œuvre et l'équité fiscale en droit comparé

Amortissements et provisions RESULTAT D'EXPLOITATION Résultat financier Quote-part dans le résultat net des sociétés mises en équivalence RESULTAT AVANT IMPOT ET ELEMENTS NON RECURRENTS Charges de restructuration Dépréciation d'actifs Résultat de la gestion du patrimoine hôtelier Résultat de la gestion des autres actifs RESULTAT OPERATIONNEL AVANT IMPOT Impôts RESULTAT NET DES ACTIVITES POURSUIVIES 3 4 5 6 7 8 9 10 11 5 948 (4 134) 1 814 (934) 880 (434) 446 (134) 22 334 6 100 (4 177) 1 923 (995)

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES CYCLE NORMAL Adoption des normes IFRS: Enjeux pour l’entreprise marocaine et pour son commissaire aux comptes. Réalisé par: Amal AOUAM Encadrant: M. HAMZA Remerciements Mon stage au sein du cabinet Ernst&Young a été pour moi une merveilleuse aventure qui m’a permis de découvrir un métier passionnant et dont j’ai tiré une valeur ajoutée inestimable en terme de formation. Je ne saurais entamer la rédaction de ce mémoire sans remercier toutes les personnes qui de près

CONTENTIEUX FISCALCONTENTIEUX FISCAL LA JUSTICE FISCALE Encadré par  Mr. OUERIAGLI SALIM MOHAMMED Réalisé par :  Rayane Nadifiyine  Sarah Yassine  Omar Erradi  Youness Oueski  Tayb Errarhay  Oumaima Ait Mahdi Introduction « Payer des impôts est juste. Encore faut-il que l’impôt soit juste ? » Le terme justice émane du latin justifia, justice, ayant lui-même pour racine, jus, juris, le droit au sens de permission en matière de religion La justice est un principe moral de la vie sociale

classes de comptes appelées comptes de bilan. Le cadre comptable de ces comptes de bilan est le suivant: Classe 1 – Comptes de capitaux | 10111213141516171819 | Capital, réserves assimiléesReport à nouveauRésultat de l'exerciceProduits et charges différés – hors cycle d'exploitationDisponibleProvisions pour charges – passifs non courantsEmprunts et dettes assimilés Dettes rattachées à des participations Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation(disponible) | Classe 2

UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERT-COMPTABLE TITRE DU MEMOIRE L’AUDIT FISCAL DANS LES PME : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE POUR L’EXPERT-COMPTABLE ELABORE PAR M. MOHAMED BEN HADJ SAAD SOUS LA DIRECTION DE M. ABDERRAOUF YAICH JANVIER 2009 ANNEE UNIVERSITAIRE 2008-2009 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable SOMMAIRE GENERAL Dédicaces ............

République Algérienne Démocratique et Populaire ‫ﺍﻟﻤﻌـﻬـﺩ ﺍﻟﻤﻐــﺎﺭﺒﻲ ﻟﻠﺠـﻤـــﺎﺭﻙ ﻭ ﺍﻟﺠﺒــﺎﻴـﺔ‬ Institut d'Economie Douanière et Fiscale I.E.D.F. Koléa - Tipaza Crée par la convention Algéro-Tunisienne du 03.09.1981 Mémoire de fin d'études Pour l'obtention d'un diplôme de troisième cycle professionnel en finances publiques Thème L’APPLICATION DES NORMES IFRS EN ALGÉRIE Réalisé par: Mr: Samir MEROUANI Encadré par: Mr: Mouloud BOUTABBA Secrétaire général du Ministere

respecter dans la réalisation du projet;  des délais de réalisation et de validation des différentes études du projet;  des délais des démarches administratives et juridiques relatives à la constitution de l’entreprise. 3 Le mémoire de fin de formation élaboré à cet effet, outre la conclusion et les annexes, est subdivisé en trois chapitres, identifiant et décrivant douze étapes indispensables dans le processus de création de l’entreprise. Le premier chapitre consacré aux

financiers 12. Trésorerie et équivalents de trésorerie 13. Capital 14. Réserves consolidées 15. Dettes financières 16. Dettes pour avantages au personnel 17. Dettes d’impôts différés 18. Autres dettes 19. Provisions 20. Frais de personnel 21. Autres produits/(charges) opérationnels 22. Produits financiers 23. Charges financières 24. Impôts 25. Passifs latents et actifs latents 26. Droits et engagements 27. Informations relatives aux parties liées 28. Evénements postérieurs à la date de clôture 29. Résultat