Mémoire Sur Les Impôts Différés

Mémoire de fin d’études M.B.F : 2007/2008 Abdelkader EL YAAGOUBI L’environnement des entreprises Marocaines a connu de profondes mutations au cours de ces dernières années. Surtout que la plupart des économistes Marocains parlent de défis que nos entreprises doivent en faire face, en particulier les Petites et Moyennes Entreprises (PME) qui font ces dernières années un sujet remarquable et important. Sur le plan économique, la libéralisation de notre commerce extérieur, l’adhésion à l’O.M.C

-Sociétés de personnes /sociétés de capitaux Sociétés de personnes : responsabilité des associés illimitée -Impôt sur le revenu Sociétés de capitaux : responsabilité limitée aux apports -Impôt sur les sociétés A. Le régime des sociétés de personnes 1. Entreprises soumises de droit Entreprise individuelle (pour mémoire) EURL (associé unique, personne physique) SNC (société en nom collectif) SCI (société civile immobilière) SCP (société civile

DU RESULTAT COWTABLEAURESULTATFISCAL SECTION 1: ENONCE DES HYPOTHESES 1/39 I. CHARGES 1/39 1. Achats revendus de marchandises 1/39 2. Achats consommés de matières et de fournitures 1/39 Autres charges externes 2/39 4. Impôts et taxes 3/39 5. Charges de Personnel 6. Autres charges d'exploitation 4/39 7. Dotations d'exploitation 4/39 8. Charges financières 4/39 9. Charges non courantes 5/39 10. Créances et dettes en monnaies étrangères

COMMISSION D'EXPERTISE COMPTABLE Mémoire élaboré en vue de l'obtention du Diplôme National d'Expertise Comptable L'APPRÉCIATION DES RISQUES ET SPÉCIFICITÉS LIÉS A UNE OPÉRATION D'IMPORTATION ET RÔLE DE L'EXPERT COMPTABLE Elaboré par Directeur de recherche Mr. Makram ZOUARI Mr. Habib BOUAZIZ Dédicaces Je dédie ce travail A la mémoire de mon cher père Taoufik Que Dieu lui accorde son immense miséricorde A ma chère mère Wassila Que Dieu lui prête une longue vie A ma chère tante Nafissa

entre l’état et la collectivité : d’un coté l’état prélève des impôts, de l’autre assure les services publics, cela n’est qu’un échange au sens habituel du terme. En effet un individu isolé ne pourra pas refuser de payer des impôts en prétendant qu’il renonce de bénéficier des services publics. Il n’a aucune liberté en la matière et pour lui, les deux flux (flux réel des services publics et les flux financiers des impôts) apparaissent comme indépendants, mais si l’on se place non pas au

recommandations du FMI, des instances nationales et internationales ; ……………………………………….54 §2-le nouveau de système de vérifications des marchandises…………….55 2-1 La sélectivité automatique au stade du contrôle a priori………….55 2-2 L’organisation des contrôles différés……………………………..64 2-3 l’organisation des contrôles a posteriori ; L’enquête douanière…..67 §3- les limites des actions de lutte contre la fraude commerciale :………….69 3-1 les facteurs exogènes :……………………………………………69 3-1-1 L’ampleur de la fraude commerciale

consolidation ? En quoi consiste la consolidation en IFRS ? Et quels sont les diligences et les outils à appliquer en matière d’audit des comptes consolidés en IFRS ? C’est à ces questions que nous avons essayé d’apporter une réponse dans ce mémoire. Ce dernier est structuré en deux grandes parties. La première est dédiée à la présentation des différents aspects de la consolidation en IFRS qui quoiqu’elle semble un concept simple, sa mise en œuvre demande une certaine technicité et nécessite

diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publi´es ou non, ´emanant des ´etablissements d’enseignement et de recherche fran¸cais ou ´etrangers, des laboratoires publics ou priv´es. Mémoire de stage Le professionnel comptable face à une opération de fusion d’associations. Sous-titre du mémoire. Présenté par : Fabien HERVOUET Nom de l’entreprise : KPMG - Grenoble Tuteur entreprise : Yoel ARAMA Tuteur universitaire : Nathalie GONTIER-BESACIER Master Finance – 2ème année Spécialité Comptabilité-Contrôle-Audit

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX APPORTS ET L’INTERVENTION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DANS LES OPERATIONS DE FUSIONS Méthodologie d’approche et difficultés pratiques MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. ISSAM EL MAGUIRI MEMBRES DU JURY Président : M. ABDELWARET KABBAJ Expert Comptable DPLE Expert Comptable Membre du conseil national de l’OEC Directeur de recherche : M. FOUAD AKESBI Suffragants

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :