Mémoire Sur Les Impôts Différés

Modèle ADC100F-10E TAXE TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Direction Régionale ou (Inter) Préfectorale de : ………………… Subdivision de………………………….. Code……………………………………… Déclaration Mensuelle Article 110 du Code Général des Impôts (CGI) Mois de …………………… 20 ………….. ou période du…………………..au ……..……… Recette de : ……………...….. ................................................. Code :………………..………. /___/___/___/___/___/___/___/___/ N° d’identification fiscale : /___/___/___/___/___/___/___/___/ N° d’identification

Modèle n° : ADC080F-13E DRI, DP ou DIP de : ............................................... TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Déclaration Trimestrielle Subdivision : ………………. Article 111 du Code Général des Impôts (CGI) Trimestre : /__/ Année : /__/__/__/__/ Fait générateur : Débit Encaissement IDENTIFICATION DU CONTRIBUABLE N°d’identification fiscale: /__/__/__/__/__/__/__/__/ C.N.I ou Carte de séjour N°: /__/__/__/__/__/__/__/__/ Nom, Prénom (s) ou Raison Sociale : .........

Modèle n°: ADC100F-15E DRI, DP ou DIP de : ............................................... TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Déclaration Mensuelle Subdivision : ………………. Article 110 du Code Général des Impôts (CGI) Mois : /__/ Année : /__/__/__/__/ Fait générateur : Débit Encaissement IDENTIFICATION DU CONTRIBUABLE N°d’identification fiscale: /__/__/__/__/__/__/__/__/ C.N.I ou Carte de séjour N°: /__/__/__/__/__/__/__/__/ Identifiant commun de l’entreprise « ICE » : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/

Sujets de mémoires ou de thèses 30/12/2007: Mise à jour de nos 16 000 fiches sociétés (données financières) financier 20/02/2007: Creation d'une bibliotheque de memoires de recherche 04/07/2006: Mise à jour du tableau de bord du Plan du sitePage d'accueilChercher sur le site : Sujets de mémoires ou de thèses Voici quelques idées de thème de réflexion et de recherche pouvant déboucher sur des mémoires ou des thèses, ainsi que quelques conseils pour la rédaction des mémoires de recherche

qu’elles. 9. Avoirs En Monnaie Etrangère Ils sont évalués au cours du jour de l’inventaire. 10. La Trésorerie-Actif Elle est reprise pour sa valeur bilancielle. N.B : il faut tenir compte de l’impact fiscal (impôts différés) qu’implique-les plus ou moins values résultant des retraitements opérés : ➢ On rajoute une économie fiscale au cas de moins values dans le calcul de l’ANCC, car c’est une créance fiscale latente ; ➢ On déduit l’impôt sur les

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

| | | | | | | | | Consulter les autres mémoires    Publier un mémoire    Une page au hasard Audit et optimisation des impots sur salaire: etude menee sur la base du cabinet Clement's-Zo SARL par Jules Kévin FIMBE BOMBE YAOUNDE II - DESS en Droit des affaires internationales et fiscalité, option fiscalité Traductions: Original: fr Source: | | REPUBLIQUE DU CAMEROUNPaix - Travail - PatrieMINISTERE DE L'ENSEIGNEMENTSUPERIEURUNIVERSITE DE YAOUNDE IIFaculté des Sciences Juridiques

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

administratifs marocains sont habilités sur le fondement des dispositions de l'article cité ci-dessus, à connaître de tous les litiges portant sur l'application des textes législatifs et réglementaires afférents aux impôts directs et indirects, à la TVA, aux droits d'enregistrement et du timbre, et aux impôts locaux. Toutefois, les juridictions judiciaires restent compétentes en ce qui concerne: • le contentieux répressif en matière des douanes; • la notification par ordonnance de l'état de liquidation

Mali Un Peuple – Un But – Une Foi Université de Bamako Institut Universitaire de Gestion (IUG) MEMOIRE D’ANALYSE ADMINISTRATIVE APPLIQUEE THEME ASSISTANCE COMPTABLE D’UNE ENTREPRISE INDUSTRIELLE : [CAS IMPRIMERIE Souleymane SANOGO] Présenté et Soutenu par : Mlle Kadaouyé MANGARA Pour l’Obtention du Diplôme Universitaire de Technologie Option : FINANCES-COMPTABILITE Promotion 2004-2006 Directeur de mémoire M.Tidiani OUOLOGUEM Date de soutenance : le 17/01/2007 SOMMAIRE DEDICACE…………………………………………………………